Plan De Recherche De La Responsabilité Pénale De La Personne Morale Au Maroc

 THÈME D’ÉTUDE N°1 : LA DISCRIMINATION À L’EMBAUCHE SOMMAIRE : I. INTRODUCTION P. 1 1. Problématique 2. Pourquoi ce thème ? 3. Plan II. Définition P. 2 III. l’ORIGINE P. 2 IV. lES DIFFÉRENTES DISCRIMINATIONs ET LEURS ÉVOLUTIONs P. 2 1. ENONTIATION DES DISCRIMINATIONs EXISTANTES 2. L’ÉVOLUTION DE LA DISCRIMINATION 3. DÉVELOPPEMENT DES DISCRIMINATIONS LES PLUS COURANTES V. LES ASSOCIATIONS ET LES SANCTIONS P. 4 Conclusion

la partie en langue nationale Ahmed EL MADINI Responsable de la partie en langue anglaise Lyn Suzanne AMINE Abonnements: Maroc: 100 DH. – Etudiants 25 DH – Etranger: 100 DH. + Frais de poste. Adresse: I.S.C.A.E. Km, 9,500 route Nouasseur CASABLANCA Tél: 36.55.60, 36.54.99, 36.55.01. GESTION & SOCIETE SOMMAIRE I – ETUDES – Le Commissariat aux comptes au Maroc IDRISSI BENYACINE MY Ahmed.................................................... – L'imputation différentielle ou l'application

 DEDICACE Je dédie ce modeste travail comme un témoignage d’affection, de respect, d’admiration : A toute personne qui de près ou de loin m’a fait part des renseignements nécessaires à mon stage et mon rapport. A ma mère, et ma famille qui m’ont aidé moralement et matériellement. A mes amis pour leur fidélité. A toutes les personnes de l’agence SADIKI Assurance qui sont préoccupées d’améliorer et enrichir mes connaissances grâce à leurs efforts et leurs conseils.

utiles 3. «... Pour ces considérations, nous avons décidé qu’il sera créé, sous la responsabilité des walis de région de Notre Majesté, des centres régionaux d’investissement, ayant deux fonctions essentielles : l’aide à la création d’entreprises et l’aide aux investisseurs, et donc composés de deux guichets. 3.1 Le guichet d’aide à la création d’entreprises est l’interlocuteur unique de toutes les personnes qui veulent créer une entreprise, quelle qu’en soit la forme, et qui souhaiteront avoir

PLAN DU COURS LES MECANISMES JURIDIQUES FONDAMENTAUX Chapitre 1 – Les acceptions du droit Chapitre 2 – Le sujet du droit Chapitre 3 – L’organisation de la justice CHAPITRE 1- LES ACCEPTIONS DU DROIT Droit objectif               ∑ règles de droit Droit subjectif             ∑ prérogatives € Homme CHAPITRE 1- LES ACCEPTIONS DU DROIT Droit objectif = القانون الموضوعي Droit subjectif = الحقوق الشخصية SECTION 1- LA NOTION DE DROIT OBJECTIF Plan : § 1 - La règle de droit

Droit Bancaire Les responsabilités du banquier Table de matières Chapitre I : La responsabilité civile…………………………………………………………..4 Section I : La responsabilité contractuelle……………………………………………4 Section II : La responsabilité délictuelle……………………………………………..7 Chapitre II : La responsabilité pénale et disciplinaire………………………………………11 Section I : La responsabilité pénale…………………………………………………11 Section II : La responsabilité disciplinaire………………………………………….14

Master Droit des Affaires Thème : la banqueroute Année Universitaire : 2011/2012 Le plan PARTIE I: La réalisation de la banqueroute CHAPITRE I: Les conditions préalables à la banqueroute. SECTION 1: L’ouverture d’une procédure de traitement des difficultés SECTION 2: Les personnes punissables Sous section 1: Les dirigeants d’entreprise individuelle Sous section 2:

fondements moraux de ses actions. Elle favorise chez celui-ci la mise en exergue des valeurs morales universellement acceptées. Sans éthique aucune profession n’a sa raison d’être, en définitive, elle favorise l’humanisation des soins. Ce cours permettra, nous l’espérons, aux futurs professionnels de la santé et à ceux qui sont déjà sur le terrain, de parvenir à des normes morales universelles durant la pratique de leurs professions respectives. Chapitre 1 : NOTION DE LA PERSONNE Une personne est un

concurrence dans le secteur de la distribution » Atelier organisé par la Direction de la Concurrence et des Prix Ministère des Affaires Economiques et Générales Jeudi 14 décembre 2006 PLAN DU RAPPORT Section 1 : Présentation de l’atelier - Contexte de l’atelier - Objectif de l’atelier - Programme de l’atelier - Méthodologie

surtout pour ces conseils judicieux. · Je remercie Monsieur Mr Habib Idrissi Alami pour ses encouragements et son esprit de partage. · Je tiens également à remercier tous ceux qui ont fait, d’une manière ou d’une autre, que ce projet de recherche puisse voir le jour. Sommaire : Introduction : PARTIE I : Le crime organisé, un problème d’envergure mondiale Chapitre 1 : le crime organisé : un enjeu international à géométrie variable Section 1 : le concept du crime organisé