Police Judiciaire Maroc

d’autres moyens », en maintenant la domination des colonisateurs sur les populations indigènes. De plus, la création d’un espace juridique spécial viole plusieurs principes du droit français (égalité devant les lois pénales, séparation des pouvoirs judiciaires et administratifs). ➢ L’étude du régime de l’indigénat illustre la contradiction entre les principes fondamentaux d’une nation démocratique et l’exercice au loin de la souveraineté. I) Analyse des logiques qui sous-tendent ce

SUR LE SYSTEME BANCAIRE AU MAROC Section 1 : Présentation du système bancaire Marocain : I. Cadre réglementaire, structurel et institutionnel Introduction 1. HISTORIQUE 2. CADRE RÈGLEMENTAIRE 3. LA STRUCTURE BANCAIRE ACTUELLE 4. DEFINITION DE LA BANQUE 5. CADRE INSTITUTIONNEL : a) Le ministère des finances : b) Bank Al Maghreb (BAM) : c) Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc (GPBM) d)

3-les déférentes formes de corruption II) la corruption et l’éthique 1-introduction 2-les critères éthique pour juger la corruption 3-la corruption dans la religion III) la corruption dans notre pays (Maroc) et un autre européen (Allemagne). 1-au Maroc a) qu’est ce que l’indice perceptions de la corruption. b) statistiques de 2006-2005et 2004 c) la conclusion 2-on Allemagne a)comparaison IV) les causes et les conséquences 1-les

.......................... 13 Article 20. Avis de Redressement..................................................... 13 Article 21. Règlement des Recours ................................................... 14 Article 22. Action Judiciaire ............................................................. 14 CHAPITRE IV. EXPERTISE DES DOMMAGES AUX VEHICULES ......... 16 Article 23. Expertise des dommages ................................................. 16 Article 24.

Son homologue français a fait de même à travers la loi 05/07/1985 dite loi Badinter[1]. Ce texte ainsi que le national, tendent à l’indemnisation des victimes des accidents de la circulation, mais divergent sur plusieurs points. Ainsi au Maroc, et selon l’article 88 du DOC, pour s’exonérer de sa responsabilité, l’auteur du dommage, doit prouver qu’il a entrepris tout ce qui était nécessaire pour éviter le dommage et que celui ci dépendait soit d’un cas fortuit, soit d’une force majeur,

* Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est ce qu’une chaîne logistique (SCM-Supply Chain Management) ? 3- La stratégie logistique II -  La logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc B- La gestion de logistique I- Le transport  1-Le choix du transport a- Le coût du transport b- Le délai c- La sécurité des exportations 2-Les modes de transport

C - LES DEFIS LOGISTIQUES POUR UNE MEILLEUR COMPETITIVITE :MODULE : TECHNIQUES DU COMMERCE INTERNATIONAL APPROFONDIE ANNEE UNIVERSITAIRE 2008/2009PLAN INTODUCTION ……………………………………………………………4 A -Concept de Logistique ………………………………………………….5 I- Développement de la logistique d’entreprise…………………………5…. 1-Logistique : un outil de régulation des flux…………………………………………5  Les activités de la logistique par situation dans le processus de production  Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est

adopte la législation - conclu les accords internationaux - budget de l’Union - P.E.S.C - coopérations judiciaires et policières Parlement : - 732 membres - vote l’investiture de la Commission - peut censurer la commission - adopte la législation - adopte le budget

LA PEINE CAPITALE: c'est la peine de mort qui est une sanction prévue pour les infractions les plus graves, c'est à dire les crimes(l'assassinat par ex) et qui consiste dans l'exécution de la personne condamnée.la peine de mort est exécutée au Maroc par fusillade. la privation de liberté: c'est le fait de confiner une personne dans un endroit étroit qu'on appelle cellule, afin de la priver de sa liberté d'aller et venir. pour etre précis au niveau de la terminologie précision au niveau de la

❖ Logistique ouverte (1990 à nos jours) 2-Qu’est ce qu’une chaîne logistique (SCM-Supply Chain Management) ? ……..9 3- La stratégie logistique…………. II -  La logistique, un facteur important de la compétitivité du Maroc..9 B- La gestion de logistique I- Le transport ……………………………………………………….. 12 1-Le choix du transport…………………………………………………………….12 a- Le coût du transport……………………………………………………….12 b- Le délai……………………………………………………………………12