Potestas

capable, sa mère est incapable. L'orphelin aîné va être placé sous l'autorité d'un tuteur jusqu'à sa majorité, donc la mère est sous l'autorité d'un tuteur jusqu'à la majorité de l'enfant. Le père de famille a donc des pouvoirs, pouvoir d'agir : la potesta, qui sera détenu plus tard par les monarques. Pouvoir sur les choses, sur les esclaves et ceux qui n'ont pas le droit propre (enfants,..). Normalement pouvoir absolu, détaché de tout contrôle, pouvoir sans limites ce qui est bon pour la gestion d'un

du De Cujus fou pour invalider le testament. Au Moyen-Age il redécouvre les textes romains mais par leur sociologie. En droit suisse on succède par parentèle, par contre en droit romain c´est le système des ordres, on succède par Agnation ( Patria Potestas), on connaît aussi le système de la cognation basée sur le sang. 6. Ou comme donation entre vifs, c´est la forme la plus réduite car on empêche de séparer les biens familiaux. 7. Généralement, ceux qui font des testaments sont dans ses insécurités

familiales. Les relations personnelles père- enfants. A. la puissance paternelle. Il existe une logique très simple et puissance qui veut que les structures familiales soient créées sur la puissance du père de famille. Notion de patria, potestas. C'est le père de famille qui possède ts les attributs de la famille. Il va falloir envisager 2 conditions juridiques. 2 catégories de personnes : les alini juris (ce qui st sous l'autorité de qqun) les sui juris (autonomes) les enfants

ressort du droit romain pour les appliqué au roi de France afin d’en faire un véritable empereur. Il transpose sur le roi des France les attributs de l’empereur romain. La nostalgie de l’empire romain réapparait. • La majestas, l’imperium, la plena potestas du Roi français : ce sont des termes que l’on ne retrouve pas sous les monarchies précédentes. Ils sont véritablement redécouverts. - L’une des 1ères notions de droit public commun est la notion de « majestas » que l’on applique au roi de France :

                                                                       90   Ar@cle  944  du  code  civil  :  exclusion  des  dona@ons  sous  condi@ons  potesta@ves                                                                              90   Ar@cle  945  du  code  civil  :  charge  de  payer  les  deles

au niveau temporel dans les affaires des royaumes séculaires. L’autorité du Pape est donc supérieure à celle du roi ou à celle de l’empereur. Les canonistes ont aussi vu que dans la société ecclésiastique, le Pape cumule cette auctoritas avec la potestas ; il cumule autorité et puissance. En effet, au sein de l’Eglise, le Pape est titulaire de ce que l’on appellerait « une puissance publique », par laquelle il commande au sein de l’Eglise. C’est la seule autorité revêtue de la plenitudo potestatis

on parle de théocratie pontifical. Ce mouvement se développe dès les successeurs de Charlemagne. L'Eglise vient dire que le Roi ne dispose que de la potestas (pouvoir de commander dans un territoire donné) alors que les évêques et le Pape disposent eux de l'octoritas (pouvoir universel de commander). C'est l'auctoritas qui l'emporte sur la potestas. Cela revient à dire que le pouvoir temporel est supérieur au pouvoir spirituel qui lui est subordonné. C'est à ce moment là que les évêques se permettent

su me stesso se non confermarmi nell’atavico sentimento comune a tutti gli uomini della mia generazione e delle | |antecedenti alla mia che l’Italia è un grande paese in fieri, come le sue cattedrali. Lo è secolarmente, non discende da una potestà di fatto | |come altre nazioni europee, viene da lontani movimenti sussultori fino alla vulcanicità dell’Otto e del Novecento. La nazione si unisce e ascende| |a se stessa, la sanzione di quella ascesa è lo stato, per il quale penso si debbano

faire. Car seront moins amenés à faire des malversations étant eux mêmes très riches. Mais à Athènes il n’y avait de magistrats chargés de formation de la jeunesse. - A Athènes les contrôles sont très lourds. Les magistrats avaient une potestas très lourde. - Le premier contrôle a lieu avant l’entrée en fonction comme archonte (la dokilasie). A tout moment un simple citoyen peut attaquer un magistrat, pour quelque raison que ce soit. Pas d’immunité pour le magistrat. Aucune protection

enfants de ses fils, la Patria Potestas implique droit de vie et de mort, contrainte matrimoniale, et possibilité de louer leur force de travail en transférant leur Mancipium à un autre Paterfamilias. Il pourra donc exercer ce Mancipium sur les enfants qu’un autre Pater a mancipés, et qui sont à son égard loco servi ou in servili conditione. Mais la différence concerne plus la durée que les bénéfices que le Pater tire de ses esclaves sur lesquels il exerce la potestas dominica, bien que les textes