Pouvoir Rois Capétiens

Histoire du droit et des institutions avant 1789 2 sujets de dissert au choix, titres avec … autorisés. Thème 1 : La royauté franque, de la conquête du pouvoir à la désagrégation de l’Etat A partir du 3/4ème siècle après JC, l’Europe connaît ce que les historiens appelleront « les grandes invasions », des invasions qui se feront pacifiquement et progressivement, et qui intégreront les peuples barbares à l Etat romain. Ces peuples barbares, à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer

papauté et les rois I) Le règne de Philippe Ier : accords et désaccords. (1060-1108) II) Louis VI (1108-1137) : A) Le roi protecteur B) Les rapports avec la papauté III) Louis VII (1137-1180) IV) Philippe Auguste 1180-1223 V) Louis VIII (1223-1226) VI) Louis IX (1226-1270) INTRODUCTION L’opposition des termes Royauté et Papauté recouvre, pour notre étude, celle des domaines temporel et spirituel dans le cadre historique de la France des Rois Très-Chrétiens

TRIOMPHE D’UN ORDRE JURIDIQUE DIVERSIFIE Entre le 10 /12 e S, l’élaboration du droit n’est plus liée à l’action créatrice de l’Etat. Elle résulte de pratiquent coutumières qui témoignent de la grande diversité des seigneuries. C’est l’absence d’un pouvoir centrale fort, de même que l’absence de véritables législations écrites qui expliquent un tel morcèlement coutumier. SECTION 1 : LE MORCELEMENT COUTUMIER Du 10/12e S le droit royal connaît un éclipse à peu près complète. A l’intérieur de chaque

période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne avec son premier grand représentant Clovis, et la dynastie carolingienne avec Charlemagne. 987 = début de la deuxième période = l'avènement de la troisième dynastie, la dynastie capétienne avec Hugues Capet, avec cet avènement commence le Moyen Age. Le MA s'achève l'année de la fin de la guerre de 100 ans, en 1453. 3eme période de 3 siècles , de 1453 à 1789 = appelée l'Époque Moderne, ou l'Ancien Régime. Ce cours se concentre sur

territoire de l’Empire romain Donc double influence par ces peuples germaniques ainsi que par l’Empire romain Section 1. Les institutions politiques : la royautéLe roi est le seul à disposer du pouvoir pol Il est l’unique acteur de ce pouvoir (d’où le nom de royauté → tout tourne autour du roi) § 1. La conception du pouvoir royal (théorie) A. Le poids de la tradition germaniqueLes francs sont les membres d’un peuple d’origine germanique, au milieu de cette période troublée ils vont

Rome au 2° av JC → naissance de l'empire. Triomphe d'Octave qui reçoit le titre d'Auguste. Volonté de restaurer les institutions de la république. L'empereur devient la première source du droit.  Instabilité car absence de règles de transmission du pouvoir. Fin de l'empire occidental en 476 et de l'oriental en 1453 (prise de Constantinople). Installation des peuples germaniques dans l'empire romain qui sont des peuples nomades et où aucune forme d'état n'existe. Droit oral et coutumier. Famille = cellule

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PARTIE 2 : La double renaissance du pouvoir étatique et du pouvoir royal (mi 12°-mi 15°). A - 13ème siècle, les 3 grands serviteurs de la monarchie Capétienne. A la mort de Louis 7, Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester

parlementer de théologie que de conduire une armée, sachant imposer aux barons sa volonté après avoir lavé les pieds des pauvres. Il règnera sur la dynastie des capétiens de 1226 à 1270. Au cours de ces années fastueuses pour le pays, il s’est fait aussi bien le protecteur de la justice, de la paix que de la chrétienté, tout en consolidant le pouvoir royal. Devenu adulte, Louis IX se soucie de l’extension du domaine royal français mais ne se contente pas de régler les affaires intérieures puisqu’il est

cette période médiéval. Le texte introduit d’abord une nouvelle famille, les carolingiens (I) ainsi qu’une nouvelle notion qui est le sacre, devenant l’un des rites les plus ancestrales (II) I - La prise de pouvoir des pipinides : le début des carolingiens Les carolingiens arrivent au pouvoir à l’aide du jeune Pépin le Bref qui parvient as hisser sur le trône (a) et a établir une continuité dynastique (b) a) Le nouveau roi des Francs « Très pacifique et catholique Pépin », Pépin le Bref

va se montrer habile pour fonder sa monarchie. Il ne va pas se faire attribuer tous les pouvoirs. Il se contente du pouvoir appelé auctoritas. C’est le pouvoir principal, c’est la première fois qu’un seul homme l’obtient. Cela lui permet d’augmenter la valeur juridique des actes juridiques de la cité. Il n’est pas supérieur à un magistrat mais il peut leur passer au-dessus grâce à l’auctoritas. C’était un pouvoir dévolu au Sénat et aux pères de famille. Octave pourra donc relever ce qui a été fait