Pouvoir Royal à L époque Franque

Correction à l'examen final : L'ordonnance sur les testaments de 1935, était un texte qui réclamait une introduction, une problématique et une annonce de plan. Cette introduction comprenait les cinq parties : contexte historique : première moitié du XVIII ème siècle, Louis XV, héritage de Louis XIV, ordonnances de codification, contexte institutionnel : présenter le texte : l'auteur : Chancelier Henri François d'Aguesso annonce de la problématique : Comment augmenter le pouvoir royal

son ethnie. B. L’adaptation législative Pour pouvoir connaitre le droit applicable à chaque ethnie, il faut que ce droit soit rédigé. Le droit doit aussi être accessible au juré, simple mais pose problème pour le droit romain (très raffiné, complexe beaucoup trop complexe pour une société en pleine décadence culturelle). Fin 5e, début 6e, les rois barbares ont fait rédiger des lois, les unes applicables à leurs sujets gallo romains et les autres à leurs sujets barbares. * Les lois romaines

Introduction : Le M-A commence en 476 avec la chute de l’empire romain d’occident et s’achève en 1453 avec la chute de l’empire romain d’orient (et non 1492 avec découverte de l’Amérique) Histoire Romaine : Rome a été créée en 753 avt J-C et est tombée en 476 après. Elle a connu 3 régimes politiques successifs : - La Royauté de -753 à -509 - La République de –509 à -27 - L’Empire de –27 à 476 Peu de choses à dire sur la royauté par manque de sources…on a tendance à mélanger ce qui relève

Mérovingiens, une dizaine environ en un peu plus de deux siècles, et désignés sous des noms divers (selon la terminologie romaine, edictum, constituo, decretum). Ces actes émanant du pouvoir central deviennent beaucoup plus nombreux sous les Carolingiens et prennent le nom de Capitulaires. Les capitulaires apparaissent suite à la désuétude des lois personnelles. Ce texte législatif émanait des rois francs et, était divisé en articles ou en chapitres. Ils étaient préparés par des conseillers du monarque

comme la France. « ! » Def : ETAT : c’est une nation organisée, qui est régit à des lois et à un gouvernement commun. La France à former une unité étatique. On ne peut pas parler de France avant le 9ème siècle soit à Charlemagne. La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il

droit à l'époque franque Chapitre 1er : De l'empire romain au royaume Franc Section 1ère : La colonisation de la gaule par Rome Paragraphe 1 : Les étapes de la colonisation Paragraphe 2 : Les effets de la colonisation Section 2 : Les invasions barbares Paragraphe 1 : Le déroulement des invasions Paragraphe 2 : Les différentes tribus barbares installées dans l'empire Paragraphe 3 : L'organisation barbare Section 3è : Le triomphe des francs Paragraphe 1 : La tribu Franque Paragraphe

Le roi de France face à la féodalité             Clovis est généralement considéré comme le roi fondateur de la lignée des rois de France, bien qu’à son époque le royaume de France proprement dit ne soit pas encore une entité constituée. Le partage de Verdun en 843 est souvent interprété comme l’acte de naissance d’une France séparée des territoires germaniques, mais ce n’est qu’à partir de la dynastie capétienne que le royaume de France s’individualise véritablement et que le roi de France se

Histoire des Institutions du Moyen-Age Matière qui allie le droit et l’histoire, études de texte avec le recul propre à l’histoire = développer l’esprit critique L’histoire révèle l’héritage de nos institutions, et éclaire notre droit moderne, nos systèmes institutionnels sont le fruit dune lente maturation, approche comparatiste Notre droit positif est tributaire de son passé. Etude des institutions de la France quand le pays se crée / du 5ème siècle au 13eme siècle / Charlemagne France =

christianisme Section 1 : Le christianisme et l’empire L’empire romain a maintenu tout un tas de traditions très anciennes et notamment une forte connotation religieuse du pouvoir politique. En effet, il y a une présence de dieux, de divinités, qui protègent la ville, qui aident la ville et dont on demande parfois même l’autorisation avant d’agir. L’existence d’une cité, d’une ville est liée aux dieux dont cette cité se réclame. Avec cette idée, à la base, l’arrivé d’une nouvelle religion peut poser un problème

approche complète des différentes sources du droit, de leurs évolutions et de l'importance respective de chacune d'entre elles pour la période qui nous intéresse, il nous faudrait remonter à l'époque romaine. Nous nous bornerons en introduction à donner un aperçu des différentes sources du droit et de leurs évolutions à partir de l’effondrement de l’Empire Romain d’occident. De la chute de Rome (476) au sacre d'Hugues Capet (987), la partie occidentale de l'Europe subit, au cours de ces 5 siècles,