Pouvoir Royal à L époque Franque

étaient plus puissants, leur roi convoitait le nord de la région occupée par Syagrius général gallo romain et voulait annexer à l’Est le royaume des Burgondes. 3. Faiblesse de ces 3 royaumes 3 peuples convertis au christianisme mais considérés comme hérétiques par les évêques, car il s’agissait d’un christianisme arien. Les évêques étaient très influents et prêt à aider le premier prince barbare qui serait contre les ariens. 4. Les Francs Au N-E de la Gaule vivait une peuplade germanique

MONDE DES PAYSANS A partir du XIIème siècle, l’essor du monde rural… vont modifier les relations entre le seigneur et ses sujets, de même que les mêmes facteurs ont modifié les relations entre seigneur et vassaux. SECTION 1 : L’ECONOMIE DOMANIALE OU LE REGIME AGRAIRE DOMANIAL On peut entendre le régime domaniale comme un système d’organisation agraire s’inscrivant dans le cadre de grands domaines et permettant aux habitants de ce domaine de produire ce qui est nécessaire à leur survie. Ce mode

droit pénal et procédure pénale puis borné chronologiquement A) droit pénal/ droit criminelleOn constate que ces deux expressions sont utilisées pour une seule et même branche du droit. Cette distinction doit être retracé chronologiquement notamment depuis l’époque révolutionnaire ce qui permettra de saisir le terme d’aujourd’hui1) HistoriquementHistoriquement on parle de droit criminel et on manifeste la priorité donnée par la société à l’acte qui déclenche la réponse pénale. Dès l’origine, le droit

Histoire des institutions avant 1789 Cours de Mme Hervouet Pris en note par Jason Voisine Introduction L’histoire des institutions s’ins crit dans des problématiques générales qui intéressent tous les juristes : – – – – Qui exerce le pouvoir ? Quel est notre système politique ? Selon quelles règles juridiques ? Et par quels moyens ? L’histoire des institutions est créateur de culture historique et est un moyen de comprendre le système politique et juridique présent. De plus certaines

Introduction Paragraphe 1 :Justice sens polysème. Notion de droit et de justice sont très liés. Dimension philosophique autour de la notion de justice. Sentiment de ce qui est juste et injuste ; une valeur pour certain. La justice renvoie au droit naturel, à la qst de la morale. Justice sens constitutionnel càd l’étude de l’organisation judiciaire. Tribunaux, procédures et personnels de justice, etc. Paragraphe 2 : chronologie du cours Société avec ou sans Etat existence de justice. Justice est un thème

franc à la Révolution, PUF. Malet, Isaac, Tome 2 ( pour compléter). Introduction à l’introduction Chute de l’Empire romain Lorsque le 24 août 410 le Roi des Goths, Alaric, pille la ville de Rome qui n’avait jamais été attaqué depuis les Gaulois en 390 av J.C., véritable scandale, les coupables étaient nécessairement les chrétiens, dont le dieu mensonger n’avait pas été capable de protéger Rome. Depuis le IVème s., les empereurs sont chrétiens. Le G n’avait pas été capable de répondre à l’idéal

Entre Flamands et Wallons, les fâcheries sont aussi vieilles que la Belgique. Et si les Belges y puisaient paradoxalement le secret d'une unité nationale inédite ? A chaque jour suffit sa peine. Ce qui est vrai aujourd'hui en Belgique ne le sera plus demain. Négociations, arbitrages, claquements de portes, rumeurs d'abdication royale… Depuis quatre mois, il faut un solide décodeur pour décrypter le feuilleton belge. Même les Français, pourtant experts dans l'imbroglio politico-administratif, y perdent

la matière: permettre de répondre à des questions fondamentales, Qu’est-ce que le droit ? Comment se forme-t-il? Dans toutes les sociétés il y a du droit.il Ne se résume pas à la loi, le droit est une matière multiforme. La matière va nous montrer les racines historiques du droit. Le droit: c’est le produit d’une maturation qui est lente, il est présent à tous les stades de l’évolution d’une société. Comprendre les stades d’évolution du droit: ils sont liés à l’histoire des régimes politiques

de l’école historique du droit (Allemagne, 19ème s) : Rudolf Von jhering : l’esprit du droit romain, la lutte pour le droit. Droit différent d’une masse de lois, homme capable de par cœur différent de comprendre et appliquer. Il faut : * Un pouvoir particulier de concept° : efforts, exercices : l’intuition juridique. * Talent d’opérer : percept° de not° de droit : diagnostic juridique. * Educat° juridique : nn la masse de lois, de connaissance, pas nécessité de connaissances étendus

la libre circulation des biens et des richesses. Des traditions sociales: une société divisée en trois ordres hiérarchisés, Clergé, noblesse, et le reste, le " troisième état", le Tiers Etat. Les deux premiers ordres possèdent des privilèges, c'est-à-dire des lois spécifiques. Or, vers les années 1750, ces conceptions politiques, économiques et sociales, sont de plus en plus ressenties comme pesantes et sont de plus en plus contestées. Nous ne nous attacherons qu'à la contestation politique.