Primogéniture

Afrique, Rome mettait une limite à l'extension territoriale de la Numidie et au renforcement de son pouvoir économique et Politique. Le grand Aguellid mourut à ce moment-là sans avoir pu mesurer les conséquences de la chute de Carthage et imposer la primogeniture comme règle de succession, négligence qui engendra de graves conséquences. A sa mort, son royaume fut partagé entre ses trois fils: Micipsa père de Hiempsal I et d'Adherbal, Manastebal père de Jugurtha et de Gauda, et Gulussa père de Hiempsal

qui refusait de lever le siège de Tours, le roi lui lui demanda : «Qui t'as fait comte?» Et le vassal de lui répondre: «Qui t'as fait roi?» Hugues Ier sera le fondateur de la dynastie des Capétiens et s'appuiera sur des règles d'hérédité, de primogéniture (priorité de naissance) et d'indivisibilité des terres domaniales. C'est donc Hugues Capet qui remplaça la monarchie élective en vigueur sous les derniers Carolingiens en une monarchie héréditaire. D'ailleurs, Hugues Capet avait fait élire et sacrer

sur le domaine public. L’expression loi du royaume date du 16ème siècle avec Henri III. A – Les règles de dévolution de la couronne. Ces règles reposent sur des principes simples qui sont : * la primogéniture mâle : le roi sera l’aîné masculin des enfants royaux. Ce choix de l’aîné existait dans la plupart des fiefs médiévaux, l’objectif était de préserver les fiefs, protéger le patrimoine, éviter la division. Cette règle de l’aîné n’existait

................................................................................................56 1) Le sacre...................................................................................................................56 2) Hérédité et primogéniture.......................................................................................56 3) La pacification du royaume....................................................................................57 2. Du roi-seigneur au roi-souverain...

législateur lui échappent ? Question des lois fondamentales ; lois que les juristes auraient identifiées entre le 14 è et 16 è siècle, lois qui s'imposeraient au faits des hommes. • Classiquement 5 lois fondamentales ➢ Succession par primogéniture masculine: le premier des mâles qui succède à la couronne. Règle identifiée au 14 è s, ce serait l'origine même su royaume de France= loi salique car il s'agit d'un texte compris dans la lex salica>> exclusion des femmes. ➢ Instantanéité de la

roi et elles servaient à la France de Constitution non écrite. Les lois fondamentales contenaient principalement les lois de succession. Les lois de succession déterminait que la transmission du pouvoir se faisait par hérédité avec un ordre de primogéniture (c'est l'ainé qui devient roi), elle se faisait de mâle en mâle en vertu de la loi de masculinité (loi salique : exclu les femmes et les successions par les descendances féminines). Le principe de catholicité du roi était reconnu comme loi fondamentale

règles elles ne se sont imposées dans le temps qu’en raison de leurs forces coutumières. La seule volonté des capétiens n’a pas suffi à les imposer, c’est grâce à la coutume. Les règles apparus au Moyen-Age : •Règle de l’hérédité •Règle de la primogéniture •Règle de la masculinité •Règle de l’indisponibilité de la couronne •Règle de la continuité de la couronne La première apparue est celle de l’hérédité qui prévoit que le pouvoir royal sera transmis à un héritier du roi (membre de sa famille

de l'abbaye de SaintMartin de Tours. Il laisse à son fils Robert le Pieux, la succession de son trône. C'est ainsi que pendant près de 200 ans les Capétiens vont régner sur la France en appliquant au trône de France l'hérédité masculine par primogéniture. 1000 1014 23 avril D’abord roi du comté de Munster, puis de toute l’Irlande, Brian Boru inflige une lourde défaite aux Danois, à Clontarf. Il mourra le jour même, assassiné alors qu’il se recueillait sous sa tente. Cet épisode marque la

personne et non pas à sa famille, au chef de la famille par ses mérites personnels, qui entraînaient des droits et des obligations. C’est donc un accessoire du nom, il n’est pas le nom et il ne se transmet que de mâle en mâle, et selon les règles de primogéniture, à l’aîné. Il faut aussi distinguer le titre de noblesse à la particule. Le nom s’acquiert à la naissance et une loi, toujours actuelle, celle du 6 Fructidor An II, nous dit la chose suivante : « aucun citoyen ne pourra porter de nom ni de prénom

François d'Alençon meurt. Henri III, n'a pas d'enfant et il est douteux qu'il en ait un jour. La maison de Valois est menacée de disparaitre. Depuis l'extinction des Capétiens directs, la règle de succession en vigueur en France est celle de la primogéniture mâle qui exclut les filles et leurs descendants de toute prétention au trône47. Le successeur légitime devient le chef du parti protestant de Navarre36. Les catholiques ne veulent en aucun cas d'un souverain protestant qui risquerait d'imposer