Primogéniture

suivi étaient éphémères et peu organisés et n’avaient que peu de ressemblance avec le concept moderne de l’État. Même le royaume de Charlemagne était chancelant. Il a été dissous en trois royaumes par le Traité de Verdun en 843, la règle de la primogéniture n'ayant pas encore été établie. Ceux-ci étaient plus de vastes possessions de terre que de véritables royaumes. De nouveau, l’État est devenu l’expression d’une vaste possession de terre. De l’État féodal à l’État moderne L’absence de véritable

le fils. Tous le deux, figurent dans les actes juridiques, au même titre qu’on a deux rois en même temps. b) La naissance de la règle de primogéniture Cela veut dire, qu’à partir d’Hugues capet, on associe au gouvernement du royaume, un fils…l’aine !! Cette pratique est essentielle, elle va devenir une règle coutumière, c’est la règle de primogéniture. Ce qui se passe en 987 est très important, car cela fait naitre une dynastie. Cette dynastie a eu de la chance, parce que pendant 3 siècles

systématiquement utilisée jusqu’à Philippe Auguste, jusqu’au début du XIIIe siècle. Le choix du successeur dépend uniquement de la volonté du roi et fait passer au second plan le principe électif. Le roi choisit toujours son fils aîné à le principe de primogéniture. L’hérédité et le principe dynastique gouverne la succession au trône. Paragraphe 2 : Le ministère royal, le ministerium regisLa mission royale est réservée au roi et découle du sacre. Selon le ministerium

transmission du pouvoir royal ainsi le principe de l’hérédité est établit. C’est dans le courant du règne de Philipe auguste que ce principe est établit. Le sacre anticipé est terminé avec Philippe auguste. L’hérédité est assuré. La règle de la primogéniture consiste à dire qu’en présence de plusieurs fils c’est le fils ainé qui doit succéder à son père. Cependant au 14 e siècle les coutumes admises n’ont pas suffient à assurer la continuité de la fonction royale, de la dynastie capétienne face aux

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

fondements de la royauté La royauté est affaiblie mais demeure dans la descendance d’Hughes Capet. Nous sommes alors passés du principe de l’élection du Roi, à celui de l’hérédité, et de la primogéniture. La royauté reste sacrée et dotée d’une mission propre. §1. De l’élection à l’hérédité et la primogéniture En 987, Hughes Capet monte sur le trône et ce n’est qu’un épisode de la querelle entre Robertiens et Carolingiens tout au long du 10ème siècle. Le fondement de cette querelle est l’élection

temps, et ils sont égaux, cad que le fils succède dans les actes au même titre que son père. b) Hugues Capet est aussi à l’origine de la future règle de « primogéniture ». A partir d’Hugues Capet, les rois successifs associent à leurs pouvoirs l’ainé de leur fils. Pratique qui va devenir une règle coutumière, appelé la règle de primogéniture. Le fils ainé du Roi est appelé à régner, et cette victoire de l’esprit familial en 987 fait naitre une dynastie. Cette dynastie à dure grâce à ces principes

capétiens directs (page 75). Les capétiens ont toujours eu un fils apte à leur succéder, c’est la raison pour laquelle ils ont toujours pu consolider leur succession. Hugues Capet imposant très vite la succession au trône avec le principe de la primogéniture mâle. En 1328, c’est la fin du miracle capétien. A la mort de Charles le Bel, la couronne passe donc à la branche cadette, les Valois seront élevés à la dignité royale. C’est Philippe VI de Valois qui est un cousin de Charles IV qui deviendra roi

attribut symbolisant le pouvoir royale et qui passe d’un roi à l’autre. A partir du XVI° siècle, les règles de succession à la couronne sont des règles fondamentales du royaume. Section 1 La dévolution de la couronne * Hérédité * Primogéniture * Masculinité * Collatéralité * Catholicité L’hérédité Hugues Capet utilise le motif d’une intervention à l’extérieur pour dire qu’il faut éviter une vacance du pouvoir. Il estime donc qu’en son absence son fils pourrait gérer

pouvoir. Ces Lois Fondamentales forment un corps de règle, de nature constitutionnelle, qui s'imposent au Roi. Les théoriciens de l'absolutisme reconnaissent d'ailleurs la primauté de ces règles. La première est la loi « Salique » (règles de primogéniture masculine). Le Roi est par définition l'aîné des mâles des descendants de Hugues Capet (tout les rois de France, à partir 987, sont choisis parmi la famille capétienne ou l'une de ses branches, comme les Valois [1328 – 1588] et les Bourbons