Primogéniture

l’aura définitivement emporté. Dès le règne de H. Capet on a sur le trône deux rois en même tps ; le père et le fils. Les 2 souverains figurent l’un et l’autre dans les actes royaux qu’ils signent tous les 2 b) Hugues Capet est a l’origine de primogéniture. A partir de Capet les rois associent à leurs pouvoirs l’ainé de ses fils. Si l’aîné meurt se sera le frère suivant. C’est un geste politique important. Pr que sa fonctionne il faut que le roi est des fils. Justement les capétiens ont eu beaucoup

britannique . Ce sont d’abord les règles d'accession au trône , la couronne se transmet suivant le droit commun successorale dans , la famille de Hanovre . → Sans exclusion des femmes , la couronne se transmet d'abord aux héritiers mâles par ordre de primogéniture . Élisabeth II est la septième femme monarque en GB . L'accession au trône est impossible à toutes personnes catholique , ils doivent être membre de l’Église d'Angleterre . Le monarque est protégé par la maxime suivante : « le Roi ne peut

exemple on parlait alors des « lois fondamentales » du royaume (au sens de « règle fondamentale ») : elles étaient relatives à l’organisation du pouvoir. Exemple : la loi salique, le fait que la couronne passe de mâle en mâle selon la règle de primogéniture. D’autres lois étaient relatives à l’inaliénabilité du domaine public, des biens de la couronne : tous les biens de l’Etat sont insaisissables, invendables. La coutume naît lorsque trois conditions sont réunies : un usage, une pratique répétée

appelé au pouvoir. Le Sénat va proposer une nouvelle Constitution (6 avril 1814 Sénatoriale) qui prévoit un monarque constitutionnel.L’article premier de la Constitution du 6 avril 1814 le gouvernement français est monarchique et par ordre de primogéniture. Article 2 le peuple français appelle librement au trône de France Louis Stanislas Xavier. Pour le comte de Provence c'est inacceptable, il jure de rétablir l'ancien régime mais il est roi des Français il faut que le peuple donne son avis. Cette

ordre de primogéniture de SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED VI, à moins que le Roi ne désigne, de Son vivant, un successeur parmi Ses fils, autre que Son fils aîné. Lorsqu'il n'y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions La Couronne du Maroc et ses droits constitutionnels sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture de SA

patrimoine et c'est réglé de façon automatique par des regles de droit public placées hors de porté de la volonté humaine. L'automatisme va écarter l'arrivé d'intrus, des grands aristocrates. On voit arriver dans la royauté française capetienne la primogeniture, le fait que le premier fils est associé au trone lorsque le roi meurt pour eviter de perdre du temps. En outre, ce systeme applique un autre automatisme, c'est Dieu qui a décidé que ce serai le fils ainé qui tient ce rôle. En contrepartie, les

Français, exclue (istisna) les femmes mais aussi la succession (ardıcıllıq, varislik) par les femmes, donc tous les males issue (nəticəsi) des filles. Succession de male en male. Cela se transmettait (ötürülən) par hérédité (irsiyyət) par ordre de primogéniture (uşaq olma), c’est l’ainé (yaşlı) des fils qui devient roi. Le roi ne peut pas choisir. Le plus proche parent masculin en degrés de succession du défunt (ölmüş, mərhum), le fils héritier probable (ehtimal) du trône (taxt) porte (r-daşımaq) le titre

comme les autres. Le titre royale le distingue, lui confère une mission et un statut particulier. Même très affaiblie la royauté se maintient durant la période féodale : A. Les fondements de la royauté De l’élection à l’hérédité et la primogéniture : Hugues Capet a été élu, mais cette coutume va évoluer et va s’appuyer sur un fondement héréditaire. Tout au long du Xème siècle ce qui fait le roi, c’est l’élection par les grands. A partir de 987, l’hérédité capétienne va parvenir à s’imposer

 Un  problème va se poser dès le règne de la Robert Lepieux puisqu'il a plusieurs  fils. Robert Lepieux décide de désigner son fils ainé et de l'associer au trône.  Cette solution devient une règle coutumière qu'on appelle « la règle de  primogéniture » qui veut que l'ainé des fils du roi lui succède. Ainsi  commence à se dessiner les premières règles de succession au trône.  Lorsqu'une difficulté va se présenter, la solution adoptée devient une règle  coutumière qui n'est plus contesté par la suite

être répudiée par son mari. La femme burundaise dans la société traditionnelle, si elle ne mettait au monde que des filles elle était chassée de la famille car elle était accusée de vouloir faire disparaitre le clan. * Le privilège de la primogéniture : c’est le droit d’ainesses. Cad que s’il y a 5 garçons on partage la terre en 5 parties et c’est l’ainé qui va d’abord hériter. Si une famille n’a pas de garçon, la succession revenait à des cousins, la femme n’avait toujours pas droit à l’héritage