Primogéniture Male

inutile de faire élire et sacrer son fils, car à ce moment la, la règle de l’hérédité l’aura définitivement emporté. Dés le règne d’Hugues Capet, on a sur le trône deux rois souverains en même temps. Capet est aussi à l’origine de la future règle de primogéniture. A partir de ce moment, les rois associent a leur pouvoir l’aîné de ses fils. Pour que cela fonctionne il faut que le roi ait des fils. Les capétiens ont eu pendant 3sièclesla chance d’en avoir (miracle capétien), ce qui leur a évité de se demander

car on avait prit l'habitude (coutume) la règle de l'hérédité l'a définitivement emportée. Dès le règne d'Hugues Capet on a deux rois en même temps et sont égaux. b. Introduction de la règle de primogéniture Il est aussi à l'origine de la règle de primogéniture, le premier né , on va associer l'ainé mâle au gouvernement. C'est une pratique qui présente le non partage du royaume et qui va se transformer en règle coutumière. Le fils ainé du roi régnera, les problèmes dynastiques sont résolues. Par

patriarcale, hiérarchie sociale des classes qui se reflétait dans la famille. Famille placée sous l’autorité du chef de famille (le mari qui exerçait son autorité sur sa femme et ses enfants). Inégalité entre les enfants basée sur le sexe : primogéniture male. Droit canonique : sous l’influence des canonistes, le mariage devient indissoluble. A la Révolution française la législation révolutionnaire a été très abondante en droit de la famille pour consacrer les idées de « liberté, égalité, laïcité »

Vichy) Le légitimisme est un mouvement politique français favorable au rétablissement de la royauté dans la personne de l’aîné des Capétiens, donc le chef de la maison de Bourbon, prévu par les lois fondamentales de succession « de mâle en mâle par ordre de primogéniture » et d'indisponibilité de la Couronne. Opposant au bonapartisme et à l’orléanisme, ce mouvement, essentiellement dynastique, né au début du xixe siècle, a influencé la politique française pendant une grande partie du xixe siècle. L'orléanisme

le domaine public. L’expression loi du royaume date du 16ème siècle avec Henri III. A – Les règles de dévolution de la couronne. Ces règles reposent sur des principes simples qui sont : * la primogéniture mâle : le roi sera l’aîné masculin des enfants royaux. Ce choix de l’aîné existait dans la plupart des fiefs médiévaux, l’objectif était de préserver les fiefs, protéger le patrimoine, éviter la division. Cette règle de l’aîné n’existait

ect… qui font parties du nom de famille. Ce qui signifie que la particule se transmet avec les générations. Les titres nobiliaires : Prince, marquis, baron ect… . Ont été supprimé en 1790 et rétablis en 1814. Comment elle se transmet ? De Male en male primogéniture. Affaire de la cour d’appel de Bourge 24 février 1998. Il s’agissait d’une ex épouse d’un Duc, qui était autorisé après son divorce a continué à utiliser le nom de son ex mari. Mais elle continuait à utilisé le titre de duchesse, et le

pouvoirs du roi quasi illimités. * Indivisibilité de la couronne : monarchie (opposé à polyarchie) => idéal pour gouverner un pays aussi grand que la France. Donc un seul roi. Si deux rois sont sacrés, un seul sera couronné. * Primogéniture : aîné devient roi depuis le règne de Robert le Pieu sous conseil de l’Eglise => choix de Henry => ainé plus mature, plus apte à la succession. Succession définie => éducation adéquate de l’enfant. Cadet reçoit une terre importante

sont héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants mâles en ligne directe et par ordre de primogéniture (le fils aîné) de SA MAJESTE LE ROI MOHAMMED Vl, à moins que le Roi ne désigne, de son vivant, un successeur parmi Ses fils, autre que Son fils aîné. Lorsqu'il n'y a pas de descendants mâles en ligne directe, la succession au Trône est dévolue à la ligne collatérale mâle la plus proche et dans les mêmes conditions ». La Constitution marocaine prévoit, en cas de minorité du Roi

premier cas c'est quand il existe dans la famille d'origine de la femme un ascendant mâle qui est vivant : son père par exemple ou son grand père alors dans le cadre de se mariage elle reste soumise à la patria potestas de cet ascendant mâle tant qu'il est en vie. au décès de son père elle obtient une capacité juridique propre. La seconde hypothèse est celle ou le père est mort et il n'y a plus d'ascendant mâle vivant dans ce cas et bien la femme devient complètement libre en droit avant même de

enfin l’indisponibilité de la couronne. Section I : Le principe de masculinité. La couronne se transmet de mâle en mâle à l’exclusion des femmes et des descendants par les femmes. Ce principe s’est affirmé pendant le premier tiers du XIVe siècle, plus précisément, il s’est établi en deux temps : - l’exclusion des femmes a été formulée en 1316. - l’exclusion des descendants mâle par les femmes a été formulée en 1328. Le tout étant justifié a posteriori par la vieille loi salique. Paragraphe