Primogéniture Male

couronne ne pouvait se faire que par les mâles et pour les mâles. Cette loi avait été constamment mise en œuvre auparavant.   On n'avait jamais eu de reine de France, sauf épouse.   Primogéniture par les mâles (le premier née: l'ordre d'aînesse qui dicte l'ordre d'héritage.) À la condition qu'on soit nous même un mâle, les filles sont exclues de la succession.   Elles ne peuvent pas non plus transmettre de droits. Seuls les mâles peuvent succéder et transmettre des droits à succéder.   Il a fallut

acceptée par le peuple. Le symbole de son autorité est le bâton de pouvoir, le sceptre qu’Agamemnon utilise encore parfois comme d’une arme en le maniant à la manière d’un gourdin. La transmission du pouvoir royal est dynastique selon l’ordre de primogéniture i.e. que l’aîné des fils du roi défunt lui succède. Et de fait, l’exemple de Télémaque semble montrer ce pouvoir héréditaire, car il semble régner en l’absence de son père. Il convoque l’assemblée (Od, I, 272), siège sur le trône d’Ulysse ( Od

mère, son frère ou sa sœur lui succéderont. 3° S'il n'a ni frère ni sœur, la sœur de sa mère lui succédera. 4 °Si sa mère n'a point de sœur, la sœur de son père lui succédera. 5 °Si son père n'a point de sœur, le plus proche parent par mâle lui succédera. 6 °Aucune portion de la terre salique ne passera aux femelles; mais elle appartiendra aux mâles, c'est-à-dire que les enfants mâles succéderont à leur père." Il est clair que les cinq premiers articles concernent

sanctionnent l'usurpation de ces titres qui ne peuvent s’acquérir même par un usage prolongé. De fait, ces titres peuvent être mentionnés dans les actes d'état civil. Leur transmission se fait comme au temps où ils ont été créés : de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, ce qui en fait une exception en droit civil. De même, les armoiries, Cours de Droit Civil, 1ère année Gr. A. – Pr. D. Mainguy – Les personnes, la famille – 2009-2010 60 les devises familiales sont des emblèmes privés, accessoires

peine / pêne / penne lire / lyre phénix / phœnix lyric / lyrique pi / pie / pis pain / pin maërl, merl / merle pause / pose mai / maie / mais / maye / mets pinçon / pinson maire / mer / mère (2 sens) pipeau / pipo maki / maquis piton / python mal / mâle / malle placage / plaquage manse / mense plain / plein mante / menthe plan / plant marc / mare / marre plastic / plastique marais / marée poêle / poil mari / marri poing / point martyr / martyre poids / pois / poix / pouah maté / mater / mâter ponté

sanctionnent l'usurpation de ces titres qui ne peuvent s’acquérir même par un usage prolongé. De fait, ces titres peuvent être mentionnés dans les actes d'état civil. Leur transmission se fait comme au temps où ils ont été créés : de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, ce qui en fait une exception en droit civil. De même, les armoiries, Cours de Droit Civil, 1ère année Gr. A. – Pr. D. Mainguy – Les personnes, la famille – 2009-2010 60 les devises familiales sont des emblèmes privés, accessoires

moins âgé sera présumé avoir survécu. Si les uns avaient moins de quinze ans et les autres plus de soixante, les premiers seront présumés avoir survécu. Article 722. Si ceux qui ont péri ensemble avaient quinze ans accomplis et moins de soixante, le mâle est toujours présumé avoir survécu, lorsqu'il y a égalité d'âge, ou si la différence qui existe n'excède pas une année. 111 Code civil S'ils étaient du même sexe, la présomption de survie, qui donne ouverture à la succession dans l'ordre de la

le moins âgé sera présumé avoir survécu. Si les uns avaient moins de quinze ans, et les autres plus de soixante, les premiers seront présumés avoir survécu. 722. Si ceux qui ont péri ensemble, avaient quinze ans accomplis et moins de soixante, le mâle est toujours présumé avoir survécu, lorsqu’il y a égalité d’âge, ou si la différence qui existe n’excède pas une année. S’ils étaient du même sexe, la présomption de survie qui donne ouverture à la succession dans l’ordre de la nature, doit être admise;