Primogéniture Male

Charlemagne. Les mérovingiens vécurent de 431 à 751 et les carolingiens de 751 à 888. ces dynasties sont appelés monarchies franques. Les caractéristiques gouvernementales : - les rois francs accèdent au pouvoir par l’héritage mais n’importe quel mâle du clan peur accéder au pouvoir. - les guerriers sont choisis sur leur force physique - le roi possède de pouvoir : ~Bannum, une personne peut être exclure par le roi si elle viole une règle ~Mundium

égaux (un vieux et un jeune, le père et le fils), et figurer tous deux dans les actes juridiques. Hugues Capet introduit la règle de primogéniture : à partir de lui, l’ainé des fils est associé ; c’est une pratique qui va devenir une règle coutumière. L’élection de 987 fait naitre une dynastie , la dynastie capétienne. Au-delà des règles évoquées de primogéniture, de l’admission progressive du principe héréditaire, il faut ajouter que la dynastie capétienne va être particulièrement chanceuse, car

Jusqu’à l’apparition des constitutions écrites il existait tout de même des règles constitutionnelles au sens matériel, cad quelques principes d’orga de l’état : * Lois fondamentales du royaume. Ex : transmission du trône de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Ces règles organisent le pouvoir mais ne le limite pas. A – L’apparition du constitutionnalisme aux USA. 1) Le passage à la constitution écrite . Jusqu’en 1776 il n’existe aux USA que des colonies britanniques (13). Les

En France par exemple on parlait alors des « lois fondamentales » du royaume (au sens de « règle fondamentale ») : elles étaient relatives à l’organisation du pouvoir. Exemple : la loi salique, le fait que la couronne passe de mâle en mâle selon la règle de primogéniture. D’autres lois étaient relatives à l’inaliénabilité du domaine public, des biens de la couronne : tous les biens de l’Etat sont insaisissables, invendables. La coutume naît lorsque trois conditions sont réunies : un usage

droits constitutionnels son héréditaires et se transmettent de père en fils aux descendants males en ligne directe et par ordre de primogéniture du Roi à moins que celui ci ne désigne de son vivant un successeur permis ses fils autre que son fils hennés, lorsqu’il n’y a pas de descendants males en ligne directe, la succession au trône est dévolue à ligne collatérale male la plus proche du Roi. En vertu de cet article de la constitution, on peut constater que la succession au trône marocain selon deux

appelé à la succession des royaumes de Français, exclue (istisna) les femmes mais aussi la succession (ardıcıllıq, varislik) par les femmes, donc tous les males issue (nəticəsi) des filles. Succession de male en male. Cela se transmettait (ötürülən) par hérédité (irsiyyət) par ordre de primogéniture (uşaq olma), c’est l’ainé (yaşlı) des fils qui devient roi. Le roi ne peut pas choisir. Le plus proche parent masculin en degrés de succession du défunt (ölmüş, mərhum), le fils héritier probable (ehtimal)

qu’elle ne cessera de professer ; Déclare que la France est une monarchie, gouvernée par le Roi, suivant les lois ; Que ces lois, plusieurs qui sont fondamentales embrassent et consacrent : Le droit de la maison régnante au Trône, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l’exclusion des filles et de leurs descendants ; Le droit de la Nation d’accorder librement les subsides par l’organe des Etats généraux régulièrement convoqués et composés ; Les coutumes et les capitulations des provinces ;

15) Le califat de Médine A la mort du prophète Muhammad en 632, ses compagnons désignèrent un des 1ers convertit : Abu Bakr. Mais l’élection d’Abu Bakr ne fait pas l’unanimité car Ali qui était le cousin du prophète était le seul descendant mâle du clan Hâchim = vraie famille du prophète D’après la logique tribale, pour succéder à Muhammad on aurait du désigner Ali. Donc AB prend le titre de calife, successeur du prophète. Et c’est AB qui va jeter les bases de l’institution souveraine en

règles s’établissent progressivement, étape par étape, pour assurer la transmission de la dignité de roi. La première de ces règles à s’imposer est l’hérédité. Après, le Capétien s’arrange pour enraciner par la coutume la règle de la primogéniture. Hérédité et primogéniture qui seront complétées par des règles coutumières pour régler les cas posés par la minorité du roi. a) L’hérédité  En octobre 987, Hugues Capet, dans la froidure de ses châteaux, voit venir un émissaire du comte Borel de Barcelone

règne, les grands du royaume se font peu à peu dépossédés de leur droit d’élection. La coutume perdure jusqu’en 1180, le dernier sacre anticipé est le sacre de Philippe 2 Auguste. L’hérédité est ancrée dans les mœurs à partir de 1180. b) La primogéniture Le système électif avait tendance a affaiblir le capétien, mais il mettait fin à la coutume franque du partage du royaume à la mort du roi. Chaque fois qu’un capétien est décédé, il a fallu désigner un seul héritier pour l’élection du roi. Puisqu’il