Privilèges Sous Ancien Regime

l'histoire et influence la vie politique (ex : le clivage gauche/droite). D'après Tocqueville la révolution française est une coupure nette. La France a eu 16 constitutions, 20 régimes provisoires. Elle ne s'est stabilisée qu'à partir de 1870. I La révolution et l'empire depuis 1789 à 1815 Destruction de l'ordre ancien pour un nouveau ce qui entraîne une periode plus instable sur le plan juridique et constitutionnel mais il y a une très forte unité sur le plan idéologique. Les grands acquis resteront

constituante. Elle se donne donc le pouvoir de rédiger les institutions de la France ce qui conduira à la rédaction de la constitution de 1791. Il s’agit alors d’une souveraineté nationale affirmée, sur les principes de libertés (libéralisme) et d’un régime alors censitaire. Phase 2 : La chute de la monarchie le 10 aout 1792 marque une nouvelle phase de la révolution. Basé sur le principe d’égalité politique et donc de démocratie, une nouvelle assemblée constituante est formé : la Convention élu

période : 476-987 = Chute de l’empire romain d’occident-Election d’Hugues Capet Période Franque, du haut Moyen Âge. •2ème période : 987 – 1453 = Période du Moyen Âge-Fin de la guerre de Cent ans. •3ème période : 1453 – 1789 = Epoque moderne ou Ancien Régime. L’idée générale du cours du 1er semestre était guidée sur deux grands axes : le pouvoir et le droit sur une longue période. L’objectif de ce semestre était d’établir un lien entre le pouvoir et le droit et de saisir le moment de leur rencontre

Sources : - PUF, direction de L. BELY, Dictionnaire de l’Ancien Régime - Jean-Marie CARBASSE, Manuel d’introduction historique au droit - F. LOT & R. FAWTIER, Histoire des institutions françaises au Moyen Âge - R. MOUSNIER, La Participation des gouvernés à l'activité des gouvernants dans la France des XVIIe et XVIIIe siècles - G. PICOT, Histoire des états généraux L’Ancien Régime, depuis des siècles, n’avait pas cessé d’évoluer. Tout en conservant des

UNIVERSITÉ JEAN MOULIN – LYON 3 Faculté de Droit LICENCE EN DROIT, 1er SEMESTRE INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DU DROIT FRANÇAIS de la fin de l’Antiquité à la fin de l’Ancien Régime (5e-18e siècles) Chr. LAURANSON-ROSAZ Professeur à l’Université Jean Moulin Deuxième Partie LE MOYEN ÂGE (10e-15e siècles) De la Féodalité à la Monarchie La “mutation féodale” désigne le grand changement qui s’est opéré entre le 10e et le 12e siècle ― autour de l’an Mil

Histoire du drapeau français Le drapeau français, qui est un emblème national selon l’article 2 de la Constitution de la Vème République, est apparu sous la Révolution française. Ce drapeau tricolore, qui flotte aujourd’hui sur tous les bâtiments publics et est visible lors des commémorations et des manifestations sportives, réunit le blanc, couleur du royaume de France, et les couleurs de la ville de Paris, le bleu et le rouge | | ------------------------------------------------- -------------------------------------------------

Histoire moderne : la France de l'Ancien-Régime (1000/1781) faire carte des 37provinces I) un royaume mosaïque 1) une évidente unité la France est un pays unitaire formé d'un seul bloc. Le 1er ciment du royaume : c'est le Roi. Par exemple : « le roi est mort vive le roi » toujours avoir qqun au pouvoir. Le Roi est a la tête d'une pyramide : il est le suzerain le seigneur des seigneurs. 1214 : bataille de Bouvine 1ere fois que les français se sentent français. Il est Roi de guerre Il

de l’oppression sociale de l’Ancien Régime et notamment les vestiges de la société féodale. Ce mouvement prend fin lorsque les députés à la Constituante décident la nuit du 4 août de mettre fin aux privilèges. Les pouvoirs de justice et de ban sont supprimés de même que la dîme (impôt ecclésiastique). Toutefois, l’assemblée composée de juriste va faire la différence entre la féodalité passive et la féodalité active permettant aux nobles de conserver les privilèges conservés et consignés dans le cadre

L'ANCIEN REGIME : L'ETAT TRIOMPHANT (milieu XVe-fin XVIIIe) L'institution clé n'est plus la seigneurie, mais la royauté qui doit affronter des crises : guerres de religions, minorités des Rois (Louis XIII, XIV, XV). L'institution monarchique a progressé. Elle reste fidèle aux principes du Moyen Age, mais elle s'oriente vers la monarchie absolue. Limites Chronologiques de l'Ancien Régime: 1453 – 1792 1453 : Fin du Moyen Age, début des temps modernes ; Jeudi 21 septembre 1792 : date du décret

signifie qu’à la suite de guerre on a gagné des territoires au nord et à l’est. Le règne d’Henri IV est également une période intéressante, il a réussi à agrandir le royaume. A sa mort, Louis XIII gouverne avec un principal et premier ministre, Richelieu. Sous leur règne le royaume va également connaitre une extension territoriale, à la suite des traités de Westphalie et des Pyrénées 1648-1649. La France absorbe à la suite des guerres et des traités qui en suivent (Roussillon, Alsace, Flandre, Hénaut, Luxembourg)