Privilèges Sous Ancien Regime

système social, économique et politique qui s’implante en Europe à la fin du Haut Moyen-Âge (environ 9ieme siècle) et domine du 10 e au 13e siècle. Ses 2 éléments essentiels sont : le régime vassalique (suzerain\vassaux) et le régime seigneurial (seigneur \ paysans). Les origines du régime vassalique sont de anciennes coutumes germaines. b) Expliquez ensuite l’essor du commerce et des villes à partir du 11ième siècle tout en faisant ressortir la façon dont les bourgeois se sont émancipés du système

LA MONARCHIE ABSOLUE EN FRANCE 1. La bibliographie et sa gradation: - Manuels de 4e (un vivier documentaire pour les concepteurs de sujets autour d'une réflexion problématisée) - anciens livres de 2nde (programmes de 1992) - Doc Photo et TDC - Manuel + p. 33, p. 35, pp 114-122, pp 322-325 - MENJOT p. 168, pp 172-177 - CARPENTIER LEBRUN pp 206-216 - CORNETTE "L'affirmation de l'état absolu absolutisme et Lumières" Hachette 2000 (ouvrage le plus en phase avec le renouvellement scientifique de la question)

17ème-18ème : Ancien Régime. 1789 : début de l’époque contemporaine. Période sur laquelle porte le cours : 476-1789. Fil directeur : mise en place progressive de l’Etat. 1. Le pouvoir central 2. L’administration locale Passage à des droits nationaux coordonnés par la loi. Parallèle droit français/genèse de la langue française. A) Environnement de l’Etat monarchique * La féodalité : ce mot apparait au 17ème siècle. En 1789, on supprime surtout les privilèges seigneuriaux

protestantisme, jusqu'à disparition de la liberté de culte. Il révoque l'Édit de Nantes en octobre 1685. L'Édit de Nantes a été instauré en 1598 par le roi Henri IV qui l'impose a tous ses sujets. Il accorde une relative liberté de culte et des privilèges judiciaires, militaires et politiques à la petite protestante dans un royaume de France où le catholicisme est la religion d'État. C'est dans cette situation qu'est la France a la mort du Roi Louis XIV. La régence de Louis XV par Philippe

constitutions et codifications ( 1789 - 1815 ) Titre 1 : les réalisations révolutionnaires Tout commence par un projet constitutionnel, les députés sont à la recherche du régime politique idéal. Mais cette recherche est extrêmement liée à des modifications brutales. Chapitre 1 : la révolution à la recherche du régime politique idéal C'est un cadre dans lequel le citoyen pourra se mouvoir, trouver sa liberté, et il va être régi par une constitution qui décrit les fondements et la manière

l’Autriche, la Prusse et la Russie (1814 – 1815) 1. Contenir la puissance française : les monarques européens créent ou rétablissent une série d’Etats Tampons (dont le Royaume des Pays Bas) 2. Enterrer les idées libérales et restaurer l’Ancien Regime : ils énoncent le principe de légitimité : les dynasties et les Etats d’avant 1789 sont considérées comme légitimes. Louis XVIII est ramené au trône + monarchie constitutionelle. Pour faire respecter le principe de légitimité, elles s’octroient un

représentent le groupe central des français. C'est une œuvre de compromis, de transaction entre le droit du nord de la France ( coutumier) et le droit du midi ( le droit écrit influencé par le droit romain), c'est une synthèse entre le droit de l'ancien régime et le droit né de la révolution. § 1 = une œuvre de compromis le code civil s'appuie d'abord sur la tradition puis ensuite il se tourne vers l'avenir A – L'appui de la tradition Les rédacteurs du code civil ont travaillé très vite parce

volonté   d’abolition   de   l’ancien   régime  et   l’avènement   d’une   nouvelle   ère   ;   puis   dans   un   second  temps  l’instauration  théorique  des  nouveaux  droits  naturels  qui  dans  la  pratique   démontreront  les  limites  de  cette  Déclaration.         I.   Un   texte   abolissant   l’ancien   régime   et   marquant   l’avènement   d’une

QUE SAIS-JE ? Histoire du droit JEAN-MARIE CARBASSE Ancien recteur d'académie Professeur à la faculté de droit de Montpellier Deuxième  édition mise à jour 5e mille   Introduction Histoire du droit: deux mots apparemment simples et de sens bien connu. Chacun sait, ou croit savoir, ce qu’est l’histoire et ce qu’est le droit. L’histoire du droit s’inscrit naturellement à l’intersection de ces deux ensembles… Mais encore ? De quoi va-t-il être question, tout au long de ces 128 petites pages 

formes de la révolution a. la révolution juridique Les États Généraux se déroule le 4 Mai, les 1350 élus défilent dans une procession devant le roi dans l'ordre de l'Ancien Régime : 1. Clergé = habit clérical 2. Noblesse = épée + habits d'apparat 3. Tiers État = on leur a imposé un habit noir Dernière image de la société d'ancien régime. Composition : Clergé 331 → 270 prêtres → 46 évêques ( certains du coté de la noblesse libérale , Taleyrand) Noblesse