Problématique Sur La Déclaration De Tva

conseils et ses remarques, tant sur la forme que sur le fond m’ont été d’une grande utilité pendant l’élaboration des différentes phases de ce rapport, ses observations pertinentes m’ont beaucoup aidées à l’élaboration et le traitement de ma problématique et qui ne m’a épargné aucun effort pour ma disposition la documentation et les explications nécessaire. J’exprime mes vifs remerciements à Monsieur Hicham Benhssayn chef de comptabilité mon parrain de stage pour toute l’orientation, l’aide et

regard de la personnalité du contribuable => personnalisation, individualisation de l’impôt qui semble + juste. Cependant + complexe et intrusif. Le dvpt des impôts indirect : prélevé par un intermédiaire entre le redevable éco et l’Etat. Ex : TVA le redevable éco le paie mais le commerçant (redevable légal) le restitue à l’Etat. Impôts moins douloureux que ceux direct. BILAN : Depuis 1789, multiplication des impôts + complexification des mécanismes sur lesquels ils reposent -> souci que l’impôt

Comptes et de la Fonction publique, qui m’a parfaitement accueillie dans son équipe et qui, malgré son emploi du temps chargé, a toujours trouvé le temps pour me recevoir. De plus, grâce à son intervention, j’ai pu considérablement avancer dans la problématique de mon mémoire. Je salue également toute l’équipe de la Section 5 de COPERNIC APPUI pour cette chaleureuse ambiance de travail. Et plus particulièrement Madame Valérie GLACE et Monsieur Norddine BOURGIENE, inspecteurs des impôts et juristes

TunisienneChapitre 1 : Le paysage fiscal TunisienSection 1 : La pression fiscale en TunisieSection 2 : La structure des recettes fiscales en TunisieChapitre 2 : Les iniquités résultant de la norme fiscale tunisienneSection 1 : Iniquités relatives à la TVA et au droit de consommationSection 2 : Iniquités relatives à l’IRPP et à l’ISChapitre 2 : L’iniquité résultant de la pratique fiscaleSection 1 : La fraude fiscale impunieSection 2 : L’intelligibilité des textes et la diffusion limitée de la jurisprudence

A tous mes enseignants dés mon enfance à ce jour là. . A mes amis (es) sans exception, en particulier qui mon aidés à faire ce modeste travail : Mohamed BEKADOUR, Mohamed BOUATOUCH, Mourd et Aicha A la promotion 2010 SOMMAIRE Introduction Problématique PARTIE THEORIQUE CHAPITRE I : GENERALITES SUR LA COMPTABILITE 1- Définition de la comptabilité…………………………………………………1 2- organisation de la comptabilité générale……………………………………..1 3-Le rôle de la comptabilité générale…………………………………………...1 4- Définition

qui travaillent à la Blanche Hermine ceux-ci sont parfois tendu voir conflictuels surtout entre l'une des serveuses et les patrons, leurs différents se concentrent essentiellement sur les salaires et les méthodes de travail : lors de la baisse de la TVA dans la restauration cette salariée a dû longuement insister pour obtenir l'augmentation salariale imposée par la loi pour les employés présent dans la structure depuis longtemps, entre les salariés ou entre les autres salariés et les propriétaires

TCL--------------------------- Taxe sur établissements à caractère industriel et commercial TFP --------------------------- Taxe de Formation Professionnelle TEI---------------------------- Taux Effectif d’Imposition TTC--------------------------- Toutes Taxes Comprises TVA -------------------------- Taxe sur la valeur ajoutée TTC--------------------------- Toutes Taxes Comprises 6 L’audit fiscal dans les PME : Proposition d’une démarche pour l’expert comptable INTRODUCTION Souvent subie et vécue comme source

reprise d’un fonds de commerce par un entrepreneur n’employant aucun salarié. Les documents comptables sont simplifiés et dans le cas le plus simple de la micro entreprise ( mois de 70 000 frs de CA), l’entreprise bénéficie d’une exonération de la TVA et pendant deux ans d’avantages fiscaux. Cette loi vise à relancer l’initiative de la création d’entreprise souvent freinée par de fortes charges sociales, démarches administratives.... 4°) Les inconvénients : La responsabilité pécuniaire de l’entrepreneur

leur non maîtrise peut être source de perte de la clientèle pour les Experts-Comptables. C’est pour cette raison que j’ai voulu approfondir dans mon rapport les options managériales qui se présentent aux Experts-Comptables afin de répondre à la problématique suivante : « Comment un cabinet comptable peut-il maintenir et accroître sa clientèle dans le contexte économique actuel ? » Mon étude a été traitée en analysant tout d’abord les possibilités liées à la stratégie managériale en passant par les

remercions tout particulièrement Madame Pary, créatrice du salon de toilettage Quatre Pattes et Compagnie, pour nous avoir proposé cette mission, et avoir répondu à toutes nos questions. La confiance qu’elle nous a accordé a été primordiale. Déclaration sur l’honneur[1] Je/Nous déclare/déclarons que : 1. Ce travail destiné à être évalué, est constitué principalement de mes/nos idées, analyses, interprétations et rédaction. Il résulte de mon/notre travail académique et de recherche. 2. Lorsque