Procedure De Dedouanement Des Marchandises ã â ã â ã â ã â L Importation

PARTIE : DEDOUANEMENT DE LA MARCHANDISE CHAPITRE I : PRINCIPES DE BASE DE LA LEGISLATION DOUANIERE EN VIGUEUR Section I : les formalités douanières I- La déclaration II- Le déclarant III- Le trafic douanier IV- Les conditions d’application du tarif douanier à l’importation Section II : l’infraction douanière I- Définition II- Classification des infractions par degré de gravité CHAPITRE II : LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT Section I : la modernisation et l’accélération des procédures de dédouanement

opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12• 13• 14• 15• 16• 17• 18• 19• Les régimes économiques douaniers Les contrats de commerce courant Panorama des risques Principes généraux de l’assurance crédit Risque de change Couverture du risque de change Les instruments et techniques de paiement Zoom sur le crédit documentaire Zoom sur lettre de crédit stand-by Le financement à court terme

Fiche 1 2 3 4 5 • • • • • Les incoterms La logistique internationale Le transport maritime Le transport aérien Les transports terrestres intercontinentaux Fiche 6 • Les assurances transport Fiche 7 • Les opérations de dédouanement Fiche 8 • Les opérations intracommunautaires Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche Fiche 9 • 10• 11• 12• 13• 14• 15• Les régimes économiques douaniers Fiche Fiche Fiche Fiche 16• 17• 18• 19• Zoom sur le crédit

Chapitre III : Les magasins et Aires de dédouanement Remarque préliminaire Bien que située à cet endroit de l’étude de la mise en douane pour des raisons de commodité et de logique essentiellement, la réglementation des magasins et aires de dédouanement que nous appellerons « MAD », met en place un système de portée générale qui restera, donc, valable aussi bien en matière de mise en douane par voie maritime que par voie aérienne et éventuellement dans l’avenir par voie terrestre

…………………………………………..8-9 CH 1 : Les opérations import/export…………………………………………………………………………………………………………………….10 1. La recherche des clients à l’étranger…………………………………………………………………………………………………………10 2. La préparation de la commande……………………………………………………………………………………………………………….10 3. L’expédition de la marchandise………………………………………………………………………………………………………………..10 4. Réceptionner la marchandise et procéder aux règlements………………………………………………………………………12 CH 2 : Les techniques d’emballage de la palettisation et la conteneurisation…

consiste à la mise en œuvre de la politique douanière nationale, auparavant, elle avait comme rôle purement fiscale qui consiste a percevoir au profit du trésor des droits et taxes, comme la taxe sur la valeur ajoutée, le prélèvement fiscal à l’import ou a taxe intérieur de consommation . L’administration des douanes et impôts indirects (ADII), organe du ministère de l’économie et des finances, participe à la définition de la politiques douanière nationale et en assume la mise en œuvre a travers

projets de textes législatifs et rAvant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remerciements à mon professeur M. ALAMI pour son encadrement. Je remercie M. Olivier Puech pour le grand intérêt qu’il a apporté à ce travail, M. Laarbi pour son aide et son soutien, ainsi que tout le personnel du Groupe TIMAR. Mes remerciements s’adressent aussi à tous mes professeurs qui ont déployé leurs efforts pour nous assurer une formation aussi complète, ainsi qu’à notre directeur

2014 PLAN Introduction • Fiche Pays • Contexte économique I. II. III. Les importations du Chili •Les importations du Chili avec la France •Les importations du Chili avec le reste du monde Les exportations du Chili •Les exportations du Chili avec la France •Les exportations du Chili avec le reste du monde La réglementation du commerce au Chili •Les procédures d’importation •Les procédures d’exportation Conclusion •Perspectives 1 Commerce international – Le Chili

Avant d’entamer le présent rapport, je souhaite présenter mes profonds remerciements à mon professeur M. ALAMI pour son encadrement. Je remercie M. Olivier Puech pour le grand intérêt qu’il a apporté à ce travail, M. Laarbi pour son aide et son soutien, ainsi que tout le personnel du Groupe TIMAR. Mes remerciements s’adressent aussi à tous mes professeurs qui ont déployé leurs efforts pour nous assurer une formation aussi complète, ainsi qu’à notre directeur M. AGRAR. Rapport de stage de conception

DES RISQUES ET SPÉCIFICITÉS LIÉS A UNE OPÉRATION D'IMPORTATION ET RÔLE DE L'EXPERT COMPTABLE Elaboré par Directeur de recherche Mr. Makram ZOUARI Mr. Habib BOUAZIZ Dédicaces Je dédie ce travail A la mémoire de mon cher père Taoufik Que Dieu lui accorde son immense miséricorde A ma chère mère Wassila Que Dieu lui prête une longue vie A ma chère tante Nafissa Que Dieu lui prête une longue vie C'est à vous trois que je dois, en premier, toute réussite A l'étoile de ma vie, ma chère épouse