Procedure De Dedouanement Des Marchandises ã â ã â ã â ã â L Importation

d’abord à remercier vivement Mr. Julien PRUDENCE mon encadrant pédagogique et mon encadrant professionnel Mr. EL ALAOUI CHERIFI Mohamed pour leurs aides et conseils précieux concernant la réalisation de ce projet, sans lesquels ce travail n’aurait pas vu le jour. Je tiens également à exprimer mes profondes reconnaissances à Mlle Hajar SOALI ET Mustapha BOULASDAL pour leur aide à la réalisation de ce rapport L’occasion se présente ici pour exprimer mes gratitudes les plus chaleureuses à tous les

Plan II- Les différents postes de l’agence : a) L’agent de l’accueil b) L’agent de caisse c) L’agent de guichet d) Attaché commercial e) Le chef d’agence f) L’agent étranger g) Chargé clientèle h) Chef de caisse i) Agent portefeuille j) Agent de saisie de télécompensation III- Les activités de l’agence : * Versements espèces * Virements * Retraits espèces * Ouverture des comptes * Compensation IV- Service étranger :

souhaite  proposer  à  sa  clientèle  (étudiants,  écoles,  centres  de  formations…)  des  supports  pédagogiques présentés sous forme de mini études de cas      Ces supports pédagogiques appelés mini études de cas, à partir d’un dossier composé de documents empruntés à  la réalité professionnelle et imposant des contraintes précises, permettent d’entrainer l’étudiant :    ‐ à analyser la situation proposée  ‐ à proposer les objectifs à atteindre et les moyens d’y parvenir  ‐ à proposer une 

Le premier attendu résume les faits de l'affaire jacques vabre. La société Cafés jacques vabre qui a importé en France des cafés solubles des Pays-Bas, et la société J. Wiegel et Cie, commissionnaire en douane, qui "a opéré le dédouanement de ces marchandises", sont les requérants. Du 5 janvier 1967 au 5 juillet 1971 la société jacques vabre supportait pour ses produits une imposition supérieure à celle supportée par les produits nationaux similaires en application de l'article 265 du Code des Douanes

naturels ». Le « retour à la nature » est à la mode, et le nombre de spas s’accroît. - La France = parfums/cosmétiques (soit 55% PDM) - Les locaux ont une relation avec le parfum très importante => forte consommation de parfums importés ou de fabrication locale (à base de oudh : morceau de bois parfumé importé d’Asie). - Offre importante visant les résidents & les non résidents, avec des senteurs plus ou moins fortes. - La distribution de parfums/cosmétiques aux EAU s’effectue à travers plusieurs réseaux

Sommaire : I La fonction Logistique II […] chez la Redoute La fonction logistique La fonction logistique : La logistique est l’ensemble des activités visant à mettre à disposition un produit au bon moment, au bon endroit, de bonne qualité, et à moindre coût. Elle est donc considérée comme une fonction dans l’entreprise. La fonction logistique doit agir sur 2 périodes : • Opérationnel (court terme) : elle doit optimiser l’opération valeur ajoutée/coût de tous les flux de l’entreprise,

TABLE  DES  MATIERES     I  Présentation  du  contexte  de  l’épreuve   II  Méthodologie   A  Planning  de  realisation   B  Les  supports   C  Les  sources   III  Analyse  des  sources   IV  Synthèse  des  données  pays  et  des  données  sectotielles   A  Fiche  pays  :  ARGENTINE   B  Etude  secteur   V  Cahier  des  charges   VI  Annexes  

Rapport de stage : Elaboration du manuel des procédures comptables et financières 2011-2010 INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de ma 4ème année à l’Ecole Nationale de Commerce et de Gestion, j’ai été amenée à effectuer un stage d’un mois et demi ayant pour objet la réalisation d’une mission au sein d’une entreprise. Cette mission est définie d’un commun accord avec mon tuteur au sein de l’entreprise et doit répondre à un besoin préalablement identifié. Par ailleurs, mon stage avait pour objectif

...........................................................................................21 L’appel d’offres restreint ............................................................................................................23 Le marché de gré à gré................................................................................................................24 L’achat direct ....................................................................................................................

-------------------------------------------- I- Particularité du contentieux douanier Le terme contentieux douanier pris au sens large peut être compris comme l’ensemble des contestations susceptibles d’être porté devant un tribunal et qui naissent à l’occasion du fonctionnement des services des douanes. Ce contentieux peut être administratif, civil ou répressif. Dans ce dernier cas, il concerne la constatation, la poursuite et la répression des infractions. Le contentieux douanier est régi par le