Procedure De Gestion De La Caisse Dépenses

d’auditeur fiscal. A la lumière de ce qui précède, nous allons analyser dans une première partie la définition de l’audit fiscal et dans une seconde partie nous allons traiter la méthodologie de l’audit fiscal au sein de la société ainsi que les procédures à mettre en œuvre. I/Partie I : Description du cabinet et de ses activités  Chapitre I : PRESENTATION DU CABINET TANIT CONSULTING : 1. Historique du cabinet : Le cabinet a été crée en juin 2008

l'équipage et a les compétences spécifiques nécessaires à la gestion de votre yacht. Notre service de gestion financière fournit un système centralisé où toutes les dépenses d'exploitation et de la paie de l'équipage yacht sont conservés ensemble, de rationaliser le fonctionnement. Nos propriétaires de yacht de recevoir un relevé de compte chaque mois clair qui décrit les principales dépenses au cours du mois précédent et les prévisions des dépenses importantes pour l'avenir.

( SEMINAIRE SUR LE MANAGEMENT DES RISQUES ET DETECTION DES FRAUDES Décembre 2009 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : MANAGEMENT DES RISQUES INTRODUCTION I- Notion de risque II- Evaluation des risques III- Gestion des risques IV- Cartographie des risques V- Maîtrise des risques DEUXIEME PARTIE: DETECTION DE LA FRAUDE  INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I - MANIFESTATIONS, CAUSES ET CONSEQUENCES DE LA FRAUDE

CHAPITRE II DE LA DIRECTION GENERALE…………………………………………….14 TITRE II DE L’ORGANISATION FINANCIERE………………………………………………15 CHAPITERE PREMIER DES RESSOURCES…………………………………............15 CHAPITRE II DES COTISATIONS………………………………………………………………16 CHAPITRE III DE LA GESTION DES RESSOURCES…………………………….........21 LIVRE II DES PRESTATIONS FAMILIALES ET DE MATERNITE……………….....23 TITRE PREMIER DES PRESTATIONS FAMILIALES…………………………….......23 CHAPITRE PREMIER DES ALLOCATIONS PRENATALES……………………...23 CHAPITRE II DES ALLOCATIONS

………………………………………………………...18 1.5 Le stockage des GPL……………………………………………………………….18 2. Les intervenants du secteur………………………………………………………….20 2.1 L’autorité de tutelle …………………………………………………………………20 2.2 La caisse de compensation…………………………………………………………..20 2.2.1 Recettes fiscales……………………………………………………………………21 2.2.2 Dépenses de compensation ………………………………………………………..21 2.3 Les opérateurs directs ………………………………………………………………..22 2.4 Le groupement des pétroliers du Maroc ( GPM )………………………………………..23 SECTION II- TEXTES LEGISLATIFS

District La Recette Perception est un service délégué du Trésor crée le 17-10-1986 pour la gestion financière de la Mairie du District de Bamako. Elle est dirigée par Mr Domossé KONARE (Receveur Percepteur) J’ai été mis à la disposition de la Recette Perception par la note de service N°0014/DNTCP-DN depuis le 27janvier 2009, le dit service est divisé en deux (2) parties : Visa Dépense et Recette Perception. Dépense Visa : A pour mission de payer les fournisseurs et les G.I.E ayant remplir les conditions

recettes publiques 3.1.1.1- Les recettes fiscales 3.1.1.2- Les autres recettes publiques 3.1.2- Structure des dépenses publiques 3.1.2.1- Les dépenses de fonctionnement 3.1.2.2- Les dépenses d’investissement 3.2- La signification des autorisations budgétaires 3.2.1- L’autorisation de recettes 3.2.2- L’autorisation de dépenses 3.3- Les grands principes budgétaires 3.3.1- Le principe de l’annualité 3.3.1.1- La signification du

régies sont possibles pour les dépenses et recettes de faible montant. 2 types de régies : pour les dépenses : « régie d’avance », pour les recettes : « régisseur de recettes ». La régie d’avance => le comptable public fait l’avance d’une somme d’argent au régisseur. Le régisseur de recette vient déposer une fois par mois ses recettes dans la caisse du comptable public. C’est l’ordonnateur qui choisit le régisseur avec autorisation du comptable. b/ La gestion de fait Il faut qu’une personne

Les limites des procédures de contrôle budgétaire des collectivités territoriales : le cas de la commune de Pont-Saint-Esprit (Gard) _____________________ PRESENTATION ____________________ Les chambres régionales et territoriales des comptes sont souvent confrontées au titre de leur mission de contrôle budgétaire à des collectivités qui rencontrent des difficultés financières d’ordre conjoncturel ou structurel. Le code des juridictions financières (CJF) permet au préfet de saisir la chambre en

indicateurs de performance du service Ingénierie Budgétaire au sein de la Direction Financière et Comptable fera l’objet du thème du rapport de stage au sein de la CNSS. A travers ce rapport de stage, je vais présenter en premier lieu la Caisse Nationale de sécurité sociale. Ensuite je vais procéder à la présentation de la Division Financière et Comptable. Et enfin je terminerai par présenter le thème de mon stage qui consiste à mettre en place des critères de performances du service Ingénierie