Procedure Inventaire Physique Immobilisation

Présentation de quelques techniques utiles pour la réalisation assisté par ordinateur du manuel des procédures Contenu INTRODUCTION 3 ORGANISATION DE L’ACTIVITE & CARTOGRAPHIE DES PROCESSUS 6 LES PROCESSUS DE PILOTAGE (DE MANAGEMENT OU DECISIONNELS) 8 PROCESSUS-DE-SUPPORT (TRANSVERSAUX) 8 LE FICHIER XML (SOUS FORME SERIALISEE) 13 REMARQUES IMPORTANTES 16 CONTENU DE CHAQUE PROCEDURE 17 LE FICHIER XML DU CONTENU (SOUS FORME SERIALISEE) 20 GESTION DES DOCUMENTS 23 SCHEMA DE

l’information et des risques La révision entre progressivement dans une troisième phase de son histoire sous la poussée de la révolution des technologie de l’information et de la communication. L’organisation administrative classique fondée sur les procédures documentaires s’est profondément modifiée. Le papier disparaît des services, les repères traditionnels du contrôle interne sont remplacés par des mécanismes nouveaux plus complexes et moins visibles physiquement. En conséquence, la révision subit

aspects fiscaux Norme 8 : critère d'importance relative Norme 9 : situation intermédiaire Norme 10 : rapport spécial sur les conventions réglementées Norme 11 : examen limité d'états de synthèse ; examen d'informations financières sur la base de procédures de vérifications convenues ; examen d'une rubrique des états de synthèse ; examen des comptes prévisionnels ; rapport sur les états de synthèse condensés ; rapport sur une mission de compilation Avec en annexe les modèles de rapports 3 31

d’audit des comptes : a. Examen analytique  b. Inspection des enregistrements et des documents c. Réexécution des contrôles d. Demande de confirmation à des tiers ou confirmation directe e. Observation Physique f. Déclarations de la direction g. Contrôles par sondages et autres méthodes de sélection des échantillons h. Utilisation des travaux d’autres intervenants 3. Examen des états de synthèse IV. Vérifications spécifiques :

| | | |qui est destiné à être utilisé de manière continuelle pour les besoins des activités de l’entité, tels les | | | |immobilisations corporelles ou incorporelles ou | | | |qui sont détenus à des fins de placement à long terme ou que l’entité n’a pas l’intention de réaliser dans | |

(transport, exploitation, fabrication etc.) Opérations Commerciales (achat, ventes, échanges) Opérations financières (recherche et gérance des capitaux) Opérations de sécurité (protection des biens et des personnes) Opérations de comptabilité (bilan, inventaire, prix de revient) Opérations administratives (prévoyance, organisation, commandement, coordination et contrôle). Les cinq (05) premières opérations sont des fonctions de moyens et la sixième la fonction managériale. Ainsi FAYOL opte finalement pour

des spécificités particulières. C'est ce qui nous a amené à adopter un plan où chacun des impôts est traité dans une partie distincte, sans omettre de signaler les rapprochements à faire entre les déclarations relatives aux différents impôts. La procédure, étant dans une large mesure similaire et commune aux trois impôts, est traitée dans la dernière partie de ce travail. Elle constitue l'aboutissement logique du contrôle ou de la vérification du dossier fiscal. Toute étude de dossier doit normalement

.............................................................................................p 05 . le compte de résultat......................................................................................................p 07 . Les immobilisations et amortissements ..........................................................................p 09 . Les stocks et variations de stocks...................................................................................p 10 . Les dotations

Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : 00.212.37.57.81.05 SOMMAIRE Introduction 3 Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat 4 Norme 1 : Les états financiers 16 Norme 2 : Les immobilisations incorporelles 25 Norme 3 : Les immobilisations corporelles 34 Norme 4 : Les immobilisations financières 50 Norme 5 : Les stocks 57 Norme 6 : Les créances De L’actif Circulant 63 Norme 7 : Les composantes de la trésorerie de l’Etat 69 Norme 8 : Les dettes de financement et coût des

BP 6495 00.212.37.57.81.05 Téléphone : 00.212.37.57.81.90/91/92/93 Fax : SOMMAIRE Introduction Cadre conceptuel de la comptabilité de l’Etat Norme 1 : Les états financiers Norme 2 : Les immobilisations incorporelles Norme 3 : Les immobilisations corporelles Norme 4 : Les immobilisations financières Norme 5 : Les stocks Norme 6 : Les créances de L’actif circulant Norme 7 : Les composantes de la trésorerie de l’Etat Norme 8 : Les dettes de financement et coût des emprunts Norme 9 : Les