Procédure De La Télécompensation

interbancaires de règlement 3.1 – Chambres de compensation 3.1.1 – Séances de compensation dans les sièges de Bank Al-Maghrib pour les valeurs sur place 3.1.2 – Séances de compensation pour les valeurs déplacées 3.2 – Système interbancaire marocain de télécompensation (SIMT) 2. 4) Règlements relatifs aux transactions internationales 5) Opérations sur titres 5.1 – Système d’échange et de règlement de titres 5.2 – Système de garantie de bonne fin 6) Banque Centrale et système de règlement interbancaire 6

le siège. Opérer un système adapté aux normes et aux procédures de sécurité de la banque. 2) Organisation Matérielle globale Afin de mettre en place le système de Télécompensation, une infrastructure informatique a été mise en place, on présentera ici brièvement cette dernière d’un point de vue matériel et architecturale. Propriétés global du matériel de cette infrastructure: 2) configuration matérielle pour le système de Télécompensation | Type | Système d’exploitation | Fonctions | Progiciels

BANK AL-MAGHRIB [pic] Système de paiement au Maroc I- Introduction : Le système de paiement regroupe l’ensemble des instruments et des procédures qui permettent le règlement des créances et des dettes, ainsi que les transferts de fonds entre agents économiques. Le système de paiement marocain englobe : [pic] les règlements en monnaie fiduciaire, [pic] les règlements en monnaie scripturale qui concernent, en particulier, les opérations d’échange de valeurs au niveau de la compensation, les supports

Chapitre 7 - Les systèmes de paiement interbancaires 1 – Généralités sur le système de paiement au Maroc On peut définir un système de paiement comme celui qui regroupe l'ensemble des établissements, des procédures et des moyens permettant les transferts de fonds entre différents agents économiques et aboutissant aux règlements de leurs opérations (dettes, créances, achats, ventes, etc…). Le système de paiement au Maroc comprend les acteurs suivants : - Bank Al Maghrib, - les banques

clientèle h) Chef de caisse i) Agent portefeuille j) Agent de saisie de télécompensation III- Les activités de l’agence : * Versements espèces * Virements * Retraits espèces * Ouverture des comptes * Compensation IV- Service étranger : Opérations commerciales Opérations financières Les comptes étrangers V- Service des crédits : Crédits pour personnes physiques * Les procédures * Les différents types de crédits Les crédits pour les PME * Les

(par exemple en France) par des porteurs de carte émises par les établissements financiers dudit pays. Ces opérations sont échangées entre émetteur et acquéreur via un système de compensation (en France, il s'agit du Système Interbancaire de télécompensation ou SIT, aujourd'hui remplacé par le STET). Ces échanges sont réalisés tous les jours ouvrés (du lundi au vendredi) entre banques « chefs de file ». Les banques chefs de file sont la Banque Populaire (BPCE aujourd'hui), la Banque Postale, BNP-Paribas

compte du client sera credité. Les chèques déplacés : Ce sont les chéques payables sur des agences rattachées à d’autres chambres de compensation (Comptoir Banque Centrale: Sousse-Sfax-Gabés…). Le principe de traitement est le même avec la télécompensation sauf au cas ou le chéque fait l’objet de préavis de rejet. Le client doit remplir le bordereau de versement en cochant la case “Versement chéque hors place” avec toutes les autres mentions obligatoires. Chèques Amen Bank : Ce versement

sur tout le territoire national. Cette réalisation permet, , l’échange des chèques par transfert des images scannées des valeurs entre les membres à l’association pour un système interbancaire marocain de télécompensation. Principe de Télécompensation Compensation Et règlement Etablissement du créancier Etablissement du débiteur Ordre de Ordre de Crédit paiement Débit paiement

La méthodologie de la fiche d’arrêt 1- L’auteur et la date de l’arrêt : 2- Les faits : les parties sont qualifiées par leur fonction : par exemple : acquéreur, vendeur, transporteur, voyageur… 3- La procédure : indiquez brièvement les juridictions qui ont déjà rendu une décision de justice sur l’affaire, leur décision et leur motivation 4- Les prétentions des parties : n’indiquez que les prétentions du demandeur au pourvoi 5- Le moyen du pourvoi : il s’agit du reproche que formule

déploiement dans l'ensemble des sites de la Banque. Par ailleurs, les, actions de formation, la réalisation des tests de recette définitive de SICA-UEMOA, la validation et la diffusion des procédures de gestion interne du système ont été effectuées. En outre, au titre du «participant BCEAO», une première version des procédures, internes a été validée à des fins de tests, les formules, de chèques de la Banque Centrale ont été normalisées et la recette de la solution de raccordement qui était en cours s’est