Procédure De La Télécompensation

C. Les systèmes et garanties interbancaires a. Les systèmes interbancaires Les systèmes de paiement sont des systèmes comprenant un ensemble d’instruments, de procédures et de règles coordonnés et interactifs entre eux pour le transfert de fonds par compensation ou non entre participants. Selon l’article 254 du règlement R02/03/ relatif aux systèmes, moyens et incidents de paiement, peuvent être participants : Les chambres de compensation, les contreparties centrales ainsi que toute personne

.............................................. 21 A. Système des Règlements Bruts du Maroc (SRBM) ............................................................................................... 22 B. Le système interbancaire marocain de télecompensation (SIMT) ......................................................................... 25 C. Le centre monétaire interbancaire (CMI).............................................................................................................

liquides a contribué, cependant, à maintenir l’inflation à un niveau modéré. Les instruments de la politique monétaire Les efforts d’adaptation du cadre opérationnel de la politique monétaire se sont poursuivis en 2005, en vue d’harmoniser les procédures d’intervention sur le marché monétaire et de conférer davantage de souplesse à la gestion des trésoreries bancaires. Ainsi, Bank Al-Maghrib a procédé, en début d’année, à un réaménagement de son dispositif d’intervention qui a consisté en la suppression

d’une transaction bancaire et demande d’autorisation (facultative) : _ (3) Processus de télécollecte : ______________________________________________ (4) Processus de téléparametrage : _________________________________________ (5) Processus de télécompensation : ________________________________________ (6) Cycle de vie d’une transaction : __________________________________________ Opération de Retrait _______________________________________________________________ VII. 16 16 16 16 17 19 20 21 22 23

du virement SEPA et permet, depuis cette date, à toutes les banques françaises d’échanger des virements SEPA au niveau national. CORE a également remplacé l’infrastructure de paiement de détail préexistante, le SIT (Système Interbancaire de Télécompensation), pour la compensation interbancaire de l’ensemble des instruments de paiement dématérialisés nationaux : ces moyens de paiement ont migré du SIT vers CORE entre juin et octobre 2008. Depuis fin octobre 2008, CORE assure l’échange, la compensation

dernière décision revient à la Direction Générale qui a la responsabilité d'octroyer ou non le crédit, mais elle prend en compte les recommandations et les suggestions du département de crédit Trading. La Direction Générale doit s'assurer que la procédure d'octroi du crédit est respectée et, elle, peut faire une éventuelle vérification ; si l'emprunteur est capable de rembourser son prêt. La surveillance et le contrôle du contractant s'il est bien capable de rembourser le crédit pour minimiser

h) Chef de caisse i) Agent portefeuille j) Agent de saisie de télécompensation III- Les activités de l’agence : * Versements espèces * Virements * Retraits espèces * Ouverture des comptes * Compensation IV- Service étranger : Opérations commerciales Opérations financières Les comptes étrangers V- Service des crédits : Crédits pour personnes physiques * Les procédures * Les différents types de crédits Les crédits pour les PME

personnel. La TGR met à contribution également son expertise en offrant le conseil et l’assistance nécessaire aux collectivités locales .Ce conseil qui est de nature juridique et financière. concerne. entre autres. la modernisation des procédures comptables. l’analyse financière et l’élaboration des tableaux de bord. IV. La gestion des dépôts au Trésor : La TGR assure la mission de gestion des dépôts au Trésor. Elle participe à travers cette activité au financement de la trésorerie

à une autre direction (et en tout cas à une autre hiérarchie) que celle qui supervise les opérations de marché d’un front office. Il gère les traitements des : virements, versements, traitement de chèques (sur place, hors place), Ensemble des procédures de traitement administratif (confirmation des ordres, règlement des espèces, livraison des titres) des opérations conclues en Bourse par la salle de marché d'un intermédiaire financier. L'arrière guichet assure la bonne exécution des opérations

anomalie qui incombe au tireur (Exemple : insuffisance de provision, …), il doit être procédé à la restitution au client, du chèque physique appuyé du certificat de refus de paiement. 4) L’archivage des chèques Dans le cadre de la nouvelle procédure de télécompensation, la banque remettante a la responsabilité pleine et entière de la conservation des chèques physiques pour le compte de la banque tirée. Ainsi, les postes comptables responsables de la numérisation des chèques doivent conserver, à leur niveau