Promesse

« À quoi bon promettre ? » Une promesse, c’est s’engager envers quelqu’un, lui donner notre parole. C’est aussi faire espérer la personne à qui l’on promet, et avant tout, se promettre à soi-même. La promesse est une espérance qui annonce une suite heureuse … /!\ La promesse n’est pas un engagement ferme, ou encore un contrat à valeur judiciaire, elle a une valeur éthique et morale. « Un tiens vaut mieux que deux tu l’auras » Je trouve que cette citation illustre très bien la problématique :

 INTRODUCTION : Une société exerçant l’activité de marchand de biens, a consenti le 8 janvier 2002 une promesse synallagmatique de vente à a une société civile immobilière, portant sur un immeuble à usage commercial. Le 11 mars 2002 elle a consenti sur le même bien un bail commercial à effet du premier janvier 2002, stipulant un droit de préférence au profit du locataire ; La réitération authentique de la vente au profit de la SCI est intervenu le 7 novembre 2002 ; informé de l’existence de cet

d’une sanction prévue par le droit. On distingue deux sorte d’avant contrat : le pacte de préférence, les promesses de contracter unilatéral et synallagmatique. En ce qui concerne les promesses synallagmatique, certaines tiennent déjà lieu de contrat définitif tandis que d’autres doivent être assortie d’une formalité supplémentaire. Nous exclurons donc de notre raisonnement les promesses synallagmatique assimilées à un contrat définitif. En France, le régime juridique des avants contrats donne

et une moyenne. Dans la conception étroite que promesses synallagmatique, dans la conception moyenne PUV, PUS, pacte de préférence. Dans la conception large tous les contrats. Les avants contrats correspondent aux conventions proches de la vente conclue lorsque l'un des éléments essentiels à celle-ci fait défaut. Ainsi, la promesse unilatérale, la promesse synallagmatique et le pacte de préférence en sont les figures les plus usuelles. La promesse de vente est un acte par lequel un consentement

lequel une personne s’engage, pour le cas où elle déciderait de conclure un contrat déterminé à le proposer d’abord au bénéficiaire du pacte, lequel jouit ainsi d’un droit de priorité. Le pacte de préférence est classiquement analysé comme une promesse unilatérale conditionnelle où la condition, potestative et suspensive, consiste dans la décision du promettant de vendre. En revanche, le promettant est tenu de ne rien faire qui s’opposerait à l’exercice du droit de préférence, c'est-à-dire de

de classement des discours (éditorial ? tribune ? portrait ?) Promesse et horizons d'attente : le genre construit une promesse, une attente particulière auprès du public Ex : avec un film de science-fiction on s’attend à de l’imagination et du suspens (si c’est tenu, la promesse l’a été aussi) Ex : avec un film de comédie, on s’attend à rire (si à la place du rire on a de la tristesse la promesse n’a pas été tenu) La promesse construit des horizons d’attente : on évalue par rapport à ce que

quand on lui pose des questions pertinentes. Les promesses d’embauche En droit juridique, une promesse n’a pas de valeur. Elle n’a qu’une valeur morale. Une promesse d’embauche, c’est un engagement (appelé lettre d ‘engagement) de la part de l’employeur à vous engager à une date qu’il a fixé à une date qu’il précise sur un poste précis pour une rémunération précise. En 2002, la cour de cassation décide de se prononcer sur la valeur de la promesse d’embauche unilatéral. L’arrêt du 27 Février

peut il renoncer à sa promesse avant meme l expiration du délai fixé ? La 3 eme chambre civile rejette le pourvoi au motif que tant l bénéficaire n avait pas donner son consentement a la vente , l obligation du promettant n était pas une obligation de faire. D autre part, la levée d option postérieur à la rétractation du promettant n est pas valable puisqu il n y ap aps de rencontre des volontés arret 2 chambre civilE 27 mars 2008 promettant avait consenti une promesse de vente portant sur

prohibition des clauses léonines pose des difficultés d’application. D’abord, s’agissant des cessions d’actions ou de parts sociales étalées dans le temps. C’est une opération économique par laquelle un cessionnaire prévoit la signature d’une promesse unilatérale d’achat pour la partie des actions qui ne sont pas acquises immédiatement moyennant un prix plancher en faveur du cédant. L’intérêt de cette opération est de permettre au cessionnaire qui n’a pas la liquidité suffisante de façon immédiate

narratif. Dans Gn 12.10-20, nous avons un premier état : Abram et Saraï porteurs de la promesse divine d'en faire une grande nation (v.2) et celle de la possession de Canaan (v.7); cette deuxième promesse est toutefois mise en danger aux vv.10-12 par le premier acte, descendre en Egypte, qui est un ’faire danger’ à la promesse. Abram propose une solution qui lui épargne la vie, mais laisse la première promesse en danger (vv.13-16: Est ce que les descendants de Saraï seront les enfants de Pharaon