Promoteur

touristique, commercial ou artisanal quelle que soit la superficie du lot. lot. Lotissement: Lotissement: 3- Promoteur Immobilier: Le promoteur immobilier est défini comme étant toute personne qui, sans avoir la qualité d'entrepreneur des travaux immobiliers procède ou fait procéder à l'édification d'un ou de plusieurs immeubles destinés à la vente ou à la location. Un promoteur immobilier doit être propriétaire de son terrain. Pour l’édifier il peut le faire lui même, terrain. comme il peut

..................59 Les positions des investisseurs ne sont pas homogènes ........................................................................................................60 Les promoteurs immobiliers ont une perception juste des enjeux et considèrent leurs performances honorables........61 Les promoteurs estiment leurs performances honorables......................................................................................................62 Grand écart sur la sensibilisation des personnes

...............9 1.3 Quelques références ............................................................................................... 10 2 Notions sur l’immobilier ............................................................... 11 2.1 Le Promoteur immobilier ....................................................................................... 12 2.1.1 Généralités ........................................................................................................... 12 2.1.2 Les conditions

revenus professionnels: ❑ Les bénéfices réalisés par les personnes physiques et les sociétés de personnes provenant de l’exercice: a) D’une profession commerciale, industrielle ou artisanale; b) D’une profession de promoteur immobilier, de lotisseur de terrains ou de marchand de biens; c) D’une profession libérale ou de toute profession autre que celles énumérées au (a) et (b) ❑ Les revenus ayant un caractère répétitif et ne se rattachant pas à l’une

d'appartements-témoins... ; - la rémunération du promoteur au titre de son mandat de gestion du programme ; - les frais financiers courant pendant la période de construction. ------------------------------------------------- Les textes applicables Les dispositions d'origine du Plan comptable professionnel En 1984, les adaptations du Plan comptable général (dans sa version de 1982) à ce secteur d'activité ont donné lieu au plan comptable professionnel des promoteurs de construction immobilière (CNC, avis

L’inadéquation entre la croissance démographique et les infrastructures de logements, sanitaires etc., nécessite la mise en place d’une stratégie d’aménagement de l’espace. D’où la pertinence du sujet traité. Qu’implique le droit de l’urbanisme pour le promoteur immobilier ? Nous traiterons successivement de l’aménagement urbain, des opérations d’aménagement d’un terrain et de la construction. A- Chapitre 1 : DE L’AMENAGEMENT URBAIN L’aménagement d’un territoire suit une certaine logique qui est

MOT DU PRÉSIDENT Madame, Monsieur, Q ue vous soyez investisseurs, professionnels, particuliers, en activité ou retraités, étrangers de tous les continents ou Marocains Résidents à l’Étranger, la Fédération Nationale des Promoteurs Immobiliers (FNPI) a le plaisir de vous offrir ce « Guide de l’Acquéreur Immobilier au Maroc ». Youssef IBN MANSOUR Président de la FNPI 3eme couv L’immobilier est un secteur phare de l’économie nationale et offre toujours un potentiel important et des

l’IR professionnel Les revenus professionnels sont définis comme tous bénéfices réalisés par les personnes physiques et provenant de l'exercice : - des professions commerciales, industrielles et artisanales ; - des professions de promoteur immobilier, de lotisseur de terrains, ou de marchand de biens. - d'une profession libérale; Aussi un revenu professionnel est tout revenu ayant un caractère répétitif et ne se rattachant pas à l’une des catégories de revenus salariaux,

ensemble de mesures, en particulier la mobilisation des réserves foncières publiques, les incitations fiscales, la mise à contribution de toutes les capacités de production et le développement d’un partenariat entre les opérateurs publics et les promoteurs immobiliers du secteur privé.  C’est ainsi que le Holding d’Aménagement Al Omrane développe et met en oeuvre aujourd’hui un ensemble de programmes : Création de villes nouvelles, aménagement de pôles urbains, éradication des bidonvilles dans

développement du secteur immobilier et ceci à travers les différents plans d’urbanisations ainsi que la réalisation de grands projets. Dans ce contexte le Maroc est devenu une destination intelligente pour les projets immobiliers, il a pu attirer des promoteurs immobiliers nationaux et internationaux qui eux aussi ont prouvé leurs performances dans la création de grands projets touristiques et résidentielles. Ainsi les entreprises opérantes dans ce secteur essayent de se démarquer les unes par rapport