Proposition Subordonnée Relative Stage

BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant à l’ISCAE M. Mohamed HADDOU-BOUAZZA - Expert-Comptable DPLE Novembre 2001 REMERCIEMENTS REMERCIEMENTS Je tiens à remercier vivement messieurs Azeddine BENMOUSSA, Maître de Stage, et Mohamed HADDOU-BOUAZZA, Directeur de Recherche, pour lesquels je demeure sincère, respectueux et reconnaissant pour le soutien permanent et les conseils prodigués. Mes remerciements s’adressent également à M. Rachid M’RABET, tout le personnel

quelques cycles mineurs et débouchant sur un cycle d’une amplitude relative considérable entre 1995 et 2001. A partir des données primaires tirées de la base de données Venture Expert et de traitements originaux, nous apportons des éléments d’information quantifiés sur l’évolution du système de capital-risque aux Etats-Unis et, notamment, sur certains aspects de sa structure : place de l’intervention des groupes, types de fonds, places relatives du capital-risque et du capital-transmission, structure sectorielle

constitutionnelle, les lois portant approbation d’un traité. Le droit international est supérieur au droit national. La Loi au sens formel du terme Le début d’une loi est toujours le dépôt d’une proposition de loi (par un député) ou d’un projet (par le gouvernement) d’une loi. Ce projet ou cette proposition n’est pas immédiatement voté mais ils seront soumis à un certain nombre d’avis. L’avis du Conseil d’Etat est obligatoire. Mais on recueille également d’autres avis à savoir ceux des chambres professionnelles

Initiée par G.CASSEL en 1916, elle établit que « si le taux d’inflation du pays étranger est plus élevé que le taux national, la monnaie étrangère doit se déprécier ». La théorie de la PPA connaît deux versions, la version Absolue, et la version relative. A- LA PPA ABSOLUE : Elle mesure le taux de change d’équilibre entre deux monnaies qui assure l’égalité des pouvoirs d’achat entre les pays concernés. Une unité monétaire du pays doit permettre d’acquérir la même quantité de biens et services

Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises Mémoire de Fin d’études CYCLE NORMAL 4ème ANNEE 2004 / 2005 LA COMMUNICATION FINANCIÈRE ET LA CRÉATION DE VALEUR (CAS DE BMCE BANK) Lieu du stage : Capital Conseil Elaboré par : M. Abderrahman HABIBI Encadré par : A l'ISCAE : M. Abdelghani BENDRIOUCH A Capital Conseil : M. Mehdi Jalil DRAFATE La communication financière et la création de valeur ISCAE A mes chers et adorés Parents A ma source de vie, à mon premier

corporelles en normes IFRS..112 Section 1 : le passage aux normes IAS/ IFRS : une conception nouvelle de l’information financière………………………………………………..………………………………………………………………………………..……112 Section 2 : Dispositions des normes comptables IAS/IFRS relatives aux immobilisations corporelles (IAS 16)………………………………………………………………………………………………...….……………120 Section 3 : Normes marocaines et normes internationales : principaux points de divergence:… ;…………………………………………………………………………………………………………………………………126 BENGHAZALA

routières et la direction des transports terrestres. Aujourd’hui, le secrétaire d’État aux transports et à la mer exerce par délégation du Ministre de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, les attributions de celui-ci relatives aux transports, à la mer et aux activités maritimes. 1.1.1.2 Direction des Transports terrestres La direction des Transports terrestres est chargée de l’élaboration et de la mise en œuvre de la politique des transports terrestres de voyageurs et

organismes publics et de dépositaire public, le Trésor gère des comptes et reçoit des fonds d’organismes publics et des personnes morales de droit privé. Aux termes de l’article 20 alinéa dernier de la loi n°006-2003/AN du 24 janvier 2003 portant loi relative aux lois de finances, il ressort : «Sauf dérogation instituée par décret en Conseil des ministres sur rapport du Ministre chargé des finances et du Ministre intéressé, les organismes publics autres que le Trésor Public sont tenus de déposer au Trésor

l'euthanasie : on poursuit sur le fondement de l'empoisonement, d'omissions a porter secours.. Loi 4/03/02 : possibilité de faire un testament de vie cad de préciser quelle sera notre volonté en cas d'accident ou maladie grave Loi 22/04/05 Leonetti relative aux malades et à la fin de vie: cette loi a permis de mettre en avant des causes d'atténuation, d'exonération de la responsabilité, sorte de faits justificatifs.Notion d'ordre de la loi et la notion d'autorisation de la loi. l'autorisation de la

réglementés, notamment la situation de la femme ou de l'enfant au travail ou encore les droits collectifs Cours de Droit du Travail Sénégalais Page 5 Mr Mamadou SENE, Prof de Droit des salariés, compte tenu de l'absence des règles relatives à l'hygiène et à la sécurité. Partial parce que discriminatoire. Il ne s'appliquait aux travailleurs autochtones. Les travailleurs d'origine européenne étaient soumis quant à eux au Code du travail de la Métropole. Et pourtant, malgré ce double