Province de Kénitra

2.2 1.2.3 1.3 1.3.1 1.3.2 1.3.3 NOTE DE SYNTHÈSE Cadre général cadre institutionnel Les constats Les recommandations Les éléments à clarifier / discuter / tester au niveau des provinces pilotes instruments Financiers Les constats Les recommandations Les éléments à clarifier / discuter / tester au niveau des provinces pilotes 7 7 7 7 8 9 9 9 10 11 2 2.1 2.2 PRÉAMBULE Rappel des objectifs et du contenu de l’étude Le rapport de phase 1 (analyse et recommandations) 12 12 13 3 3

fiscalité 51 6 7 8 Dispositions relatives au logement social au maroc 54 Adresses utiles 57 • Banques • Sites web Ministères • Notaires • Agences urbaines par région • Administrations centrales : Wilayas, Préfectures & Provinces • Directions régionales des impôts • ANCFCC (Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie • Inspection régionale de l’habitat • Associations de protection des consommateurs Textes de loi 58 59 62 64

………………………………………………………………………………………………………….. nombre des pièces jointes……………………………………………………………….. Date………………………………………………………………………………………………….. Centre Régional d’Investissement de la Wilaya de la Région de Gharb – Chrarda – Béni-Hssen 19, Avenue des F.A.R. – Kénitra Tél. : (+212 5 37) 37 46 27 – Fax : (+212 5 37) 37 45 36 www.kenitrainvest.ma – E-mail. : inform@kenitrainvest.ma 21 FU/PM-1 /4 INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT Société commerciale | | succursale, représentation ou agence commerciale étrangère

tous mes amis et collègues qui ont attendu ce travail avec impatience, et qui n’ont pas cessé de m'encourager tout au cours de ma formation . REMERCIEMENTS Grâce au stage passé au sein de la Wilaya région Rabat , sale, Kenitra (préfecture de Rabat) du 03/05/2021 au 24/05/2021, j’ai acquis un bon bagage de connaissances techniques et administratives.A cette occasion, Je voudrai présenter ma reconnaissance et mes plus vifs remerciements à certaines personnes qui m’ont

actuelles du Royaume   Les 16 régions et leurs différentes provinces ou préfectures actuelles du Maroc sont les suivantes : 1. . La région d’Oued Eddahab-Lagouira : 1 province (Oued Eddahab) 2. . La région deLaâyoune-Boujdour : 1 préfecture (Laâyoune) et 1 province (Boujdour) 3. . La région de Guelmim - Es Semara : 5provinces (Assa-Zag, Es-Semara, Guelmim, Tan-Tan et Tata). 4. . La région de Souss-Massa-Drâa : 5 provinces (Ouarzazate, Zagora, Taroudant, Chtouka-Aït Baha et Tiznit)

effectuer les paiements prévus au titre de l’assistance technique pour l’appui à la mise en œuvre, le suivi et le contrôle des travaux (délai de 60 mois), relative aux projets d’accès à l’eau potable en milieu rural dans principalement 4 provinces du Royaume (Chefchouan, Kénitra, Settat et Azilal) et la collecte et l’épuration des eaux usées dans 3 villes (Khouribga , Boujaâd et Oued Zem). 2. Le présent avis d’appel d’intérêt est publié dans le cadre d’une action anticipée en vue d’acquisition (AAA) et

Moyen-Atlas, se déroule depuis quelques mois une véritable bataille de l’eau. D’un côté, un investisseur français et son entreprise de droit marocain, La Compagnie marocaine des eaux, de l’autre, les habitants de cette localité du Moyen-Atlas dans la province d’Ifrane. Le premier, muni de son dossier technique et de son étude d’impact environnemental et socio-économique, a obtenu l’autorisation d’embouteiller les eaux de la source Ben Smim auprès des autorités locales et de l’Agence du bassin hydraulique

n’a-t-on pas aussi raisonné inconsciemment à partir de la proximité de l’Europe qui conduisait les experts coloniaux à commencer leur classement par le Rif ? Le Ministère de l’Intérieur adopte une numérotation des Provinces qui commence inversement par le Sud avec les nouvelles Provinces sahariennes, remonte par la région d’Agadir pour atteindre ensuite le Gharb et le coeur du pays pour finir par le Rif. Il y a une vision géopolitique tout à fait différente…. ” Source : J.F Troin (sous la direction)

Plan Introduction Le Maroc : État unitaire La capitale politique Présentation de la régionalisation au Maroc La portée de la régionalisation au Maroc Le modèle de régionalisation pour le Maroc  Les 16 régions et leurs différentes provinces 2 ou préfectures Comment sera la future région? Avantages et inconvénients Conclusion Introduction Le Maroc a connu une tradition d’autogouvernement des communautés tribales par elles-mêmes. Ces derniers ont toujours structuré

PROVINCIALE DE SAFI CENTRE DE QUALIFICATION PROFISSIONNELE [pic] [pic] PROMOTION : 2009/2010 STAGE EFFECTUE AU SEIN DE LA DIVISION DES RESSOURCES HUMAINS ET FORMATION CONTINUE WILAYA DE LA REGION DOUKKALA-ABDA SECRETARIAT GENERAL PROVINCE DE SAFI DU01/04/2010 AU 30/04/2010 Préparé par : Mlle KHADIJA LAMIME [pic] Avant propos • Dédicace ................................................ 3 • Remerciement ....................................... 4 Introduction