Ptolémée VIII

“Ni bonnet rouge, ni talon rouge, je suis national” (Napoléon) Le 15 décembre 1799, Bonaparte qui a refusé le projet constitutionnel de Sieyès car il limitait son pouvoir, promulgue le Constitution de l’an VIII, ratifiée par un plébiscite avec beaucoup d’abstentions et de fraudes. Celle-ci proclame : “La Révolution est fixée aux principes qui l’ont commencé : elle est finie.” Cette phrase célèbre, prononcée juste après la conquête du pouvoir, montre clairement ce que Napoléon veut dire à propos

précédente | | Entité suivante | | | | Directoire | | | Empire français | | | | | | | | | | | Le Consulat est un régime politique français issu du coup d'État du 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), qui renverse le régime du Directoire (1795-1799). La constitution de l'an VIII établit alors un régime politique autoritaire dirigé par trois consuls et en réalité par le seul Premier consul Napoléon Bonaparte, qui deviendra consul à vie en 1802. Le Consulat a duré jusqu'au 18

CHAPITRE 2 : LA PERIODE NAPOLEONIENNE SECTION 1 : LA CONSTITUTION DU 22 FRIMAIRE AN VIII ( 13 DECEMBRE 1799 ) Le coup d'état du 18 brumaire résume a lui tt seul l'ambiguïté du Césarisme qui bientôt animera l'esprit des institutions : l'objectif est de donner des moyens d'actions à l'exécutif tout en sauvegardant les apparence puisque est proclamé le souhait de restaurer la République. Si en 1789 la France aspirait au changement, en 1799 elle attend une stabilisation. Les Français attendent une

pour ensuite parler du continuateur de la révolution. I Napoléon Fossoyeur de la révolution Le coup d'état du 18 brumaire marque la fin du directoire et la prise du pouvoir par Bonaparte. Très rapidement ce dernier rédige la constitution de l'an VIII qui, sous l'apparence d'une république sauvegardée et sous le nom de consulat, lui permet de contrôler le pays. Premier consul pour 10 ans il détient le pouvoir exécutif. Lui seul à l'initiative des lois, c'est un pouvoir autoritaire qui est mis en

Petit Luxembourg a été habité, au temps du Directoire, par quatre Directeurs, parmi lesquels Sieyès, chez qui se prépara le coup d'état du 18 Brumaire. Au lendemain du coup d'état, Bonaparte et Joséphine s'y installèrent. La Constitution de l'an VIII y fut préparée et les Pouvoirs qu'elle instituait y furent nommés : Gouvernement, Conseil d'Etat, Sénat conservateur, Tribunat et Corps législatif. Le Sénat Conservateur y siégea de 1800 à 1814 en attendant de s'installer au Grand Luxembourg. Le

reprend les organes (du conseil d'État à la lieutenance générale de police) mais en les adaptant aux idées nouvelles (la lieutenance de police devient la préfecture de police).
Ancien conseil du Roi, le conseil d'Etat est créé par la constitution de l'an VIII. Comprenant une cinquantaine de membres nommés et révoqués par le Premier Consul, il est divisé en cinq sections : finances, législation, guerre, marine, intérieur. Le corps sera complété par des maîtres des requêtes et des auditeurs, tous nommés.

La France Napoléonienne. « Citoyens, la révolution est fixée aux principes qui l’ont commencés : elle est finie. » Deux mots antinomiques. La révolution a rompu avec l’ancien regime car elle a donné à tous les citoyens la liberté, l’égalité et la fraternité. Par consequent, la révolution est terminée. Pendant 15ans la France est dirigée par Napoléon Bonaparte, elle connait donc la stabilité. I. L’evolution du pouvoir de Bonaparte. a. La constitution de 1799 . Le pouvoir est complexe, il y a

justice administrative c'est-à-dire un juge spécialement compétent pour trancher va apparaître rapidement, mais va être l’objet d’une construction lente. Dans la Constitution du 22 frimaire an VIII (Constitution de 1799) il va être créé un organe important, le conseil d’Etat. Dans une loi du 28 pluviôse an VIII l’édifice va être complété par la création des conseils de préfecture qui vont exercer au niveau du département un rôle équivalent à celui du Conseil d’Etat. En 1800 il y a les prémisses d’une

leur proposer les raisons d'intérêt public qu'il peut avoir, et coopérer lui-même au jugement"27, que ceux utilisés aujourd'hui pour justifier la position particulière du commissaire du gouvernement28. Mais au lendemain de la loi du 28 pluviôse an VIII, la confusion des fonctions du conseil de préfecture est fréquente. La plupart des juristes se plaisent à rappeler que ces organes ont également des attributions consultatives, parfois difficiles à distinguer dans leurs manifestations, des arrêtés

quand il a été instauré en l’an VIII, le Sénat est bien différent de ce qu’on connait aujourd'hui. Il constitue l’assemblée législative avec le Tribunat et le corps législatif. Le « Sénat conservateur », comme il est appelé dans la Constitution du 13 décembre 1799 (titre II) qui l’instaure, est un héritage Napoléonien. La Constitution est en effet rédigée par Sieyès et Bonaparte après le coup d’Etat organisé par Sieyès et mené par Bonaparte le 18 brumaire de l’an VIII. Après la succession des coups