Qu Est Ce Que La Coutume

manière plus développée de Hobbes en posant la réduction du juste et de l’injuste à la coutume chez les pères, dans une seconde partie nous étudierons les deux sources d’autorité posées par le penseur. Développement : I – La thèse de Hobbes : la réduction du juste et de l’injuste à la coutume chez les pères Le texte commence (lignes 1 à 5) par une réduction du juste et de l’injuste, selon Hobbes, à la coutume chez les pères : Pour défendre cet aspect de la problématique du juste, il invoque

On va voir quatre périodes : - à l'époque royale, c'est la coutume qui prédomine. la coutume se définit comme un droit non écrit auquel un usage répété et paisible à finit par conférer une force obligatoire. - à l'époque romaine elle est là mais perd de sa force. Une autre source apparait la doctrine qui s'appelle la jurisprudence (l'ensemble des avis des juristes du droit). - à l'épique classique, il y a 6 sources du droit, coutume (faible), la loi, les sénats consultes, les édites de magistrats

d'organismes tels que syndicats et chambres de commerce, qu'on appelle certificats d'usage ou « parères ». Le tribunal de commerce de Paris a créé un bureau de dépôt des usages professionnels (ouvert le 1ere décembre 1982) où sont regroupés les « us et coutumes » des syndicats par profession. La constatation de l'existence et l'application de ces usages relèvent du pouvoir des juges et échappent donc au contrôle de la cour de cassation. La force obligatoire des usages de fait est celle de toute convention

veille au respect de ces principes juridiques principaux qui doivent se retrouver dans le quotidien des citoyens. L’Âge d’Or du droit constitutionnel est à la fin du 17° siècle jusqu’alors il existait un droit constitutionnel uniquement fondé sur des coutumes orales. Il faudra attendre le 18° siècle pour que le droit constitutionnel gagne la place qu’il a dans nos sociétés actuelles. A la fin du Moyen-Âge, c’est-à-dire au 12°-13° siècle, les premiers juristes s’intéressaient aux questions de représentation

cohérente et unifiée. Il arrive aussi que cette jurisprudence ne se fonde pas directement sur la loi (ensemble des décisions prise par l’Etat). Les juges et magistrats font parfois référence dans leurs arrêts à des principes généraux ou encore à la coutume. Ces juges peuvent également rendre des solutions contraires au texte de la loi au motif d’interpréter cette loi (font dire le contraire parfois). Il arrive aussi que les juges par leurs décisions incitent le législateur à adopter telle ou telle loi

contenu va être altéré. Ce n’est qu’avec Charlemagne et son fils Louis le Pieux, qu’on va à nouveau imiter le modèle politique romain d’où la réapparition de l’état législateur. (quand un état est fort il prend des lois, quand il est faible c’est les coutumes qui l’emporte) Page 1 sur 35 Chapitre premier : Rome et le droit « Il n’y a pas de société sans droit » c’est tout particulièrement vrai dans le monde romain puisqu’on a toujours penser que Rome était la patrie du droit, ce qui tient au fait que

diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi

JC va aboutir à une focalisation importante sur la loi (qui est source du Droit). La tradition : la coutume, transmise de manière orale est une source centrale du Droit. Certaines règles de Droit à cette époque ne sont pas écrites. Chez les grecs grâce à la démocratie la loi émise par l’assemblée démocratique acquière une place prépondérante qui crée un décalage avec la tradition et la coutume. Cet héritage provient notamment des Romains. TITRE 1 : LES ORIGINES ROMAINES Introduction :

permet de relativiser la pérennité (la durée) des règles de droit en comprenant par avance que ces règles vont avec le temps évoluer. Tout au long de ces études de droit nous seront amener à fréquenter les sources formelles du droit : la loi , la coutume ou encore la jurisprudence et en progressant nous rencontrerons des notions de fonds ex : En droit publique , la constitution l’état la souveraineté En droit privée , la filiation ou encore les obligations Toute ces notion sont une histoire

 l’exercice  du  pouvoir   A. Le  pouvoir  militaire  du  seigneur   1. Le  droit  de  guerre,  un  droit  privé  presque  illimité   2. Le  droit  de  guerre  réglementé  par  la  coutume   3. La  guerre  privée  limitée  par  l’Église   B. Finances  et  police  seigneuriales   1. La  police  seigneuriale   a. Protection  des  personnes  et  des  biens   b. Création