Que Recouvre La Notion De Conformité Bancaire

SOMMAIRE Chapitre 1 Présentation du secteur 1.1 1.1.1 1.1.2 1.1.2.1 1.1.2.2 1.2 1.2.1 1.2.1.1 1.2.1.2 1.2.2 1.2.3 1.2.4 1.2.5 1.3 1.3.1 1.3.2 1.3.3 1.4 1.4.1 1.4.2 Historique du système bancaire et financier algérien ............................................................. 7 Un système bancaire national ....................................................................................................... 7 Ouverture et partenariat ....................................................

adhérents de KPMG International Coopérative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Imprimé en Algérie. SOMMAIRE Chapitre 1 Présentation du secteur 1.1 Historique du système bancaire et financier algérien ............................................................. 7 1.1.1 Un système bancaire national ....................................................................................................... 7 1.1.2 Ouverture et partenariat ..................................

.................................... 16 4-2. Importance des honoraires : ................................................................................ 16 III- Effort de normalisation dans la pratique du commissariat aux comptes : .... 16 1- Notion de norme : ........................................................................................................... 17 2- Normes de la mission générale : .................................................................................... 17

électronique des produits et services sur internet constitue aujourd’hui le phénomène le plus médiatisé. Ainsi ce phénomène est peut être défini comme l’ensemble des échanges électroniques liées aux activités commerciales qui se réalisent sur internet, il recouvre toute opération de vente des biens et services via un canal électronique, l’internet n’est donc qu’un support parmi d’autres l’EDI (échanges des données informatisées voire même le téléphone (audiotel) ou la télévision. Si le commerce électronique

comptes de dépôt au Trésor Public définit ces comptes comme «des comptes … ouverts au nom des correspondants du Trésor». Il est évident que cette définition nous renseigne très peu sur les comptes de dépôts. Encore faut-il connaître ce que renferme la notion de correspondant du Trésor. C’est l’article 2 du décret précité et l’article110 alinéa 1er du décret n°2005-255/PRES/PM/MFB du 12 mai 2005 portant Règlement Général sur la Comptabilité Publique (RGCP) qui est plus explicite en définissant les correspondants

Cette organisation élabore des normes internationales qui sont très utiles. Elles sont utiles aux organisations industrielles et économiques de tout type, aux gouvernements et aux instances de réglementation, aux professionnels d’évaluation de la conformité, aux fournisseurs et aux acheteurs de produits et de service, dans les secteurs tant public que privé et en fin de compte, elles servent les intérêts du public en général lorsque celui-ci agit en qualité de consommateur et d’utilisateur.

privé relative aux opérations juridiques accomplies par les commerçants. Ainsi, le droit commercial est- il à la fois le droit des commerçants et celui des actes de commerce ? (paragraphe 2). La définition du droit commercial s’appesantie sur des notions (paragraphe 2) qui méritent d’être définies afin de comprendre le droit commercial. Paragraphe 1 : la définition objective du droit commercial En droit Romain, le terme « commercium » désignait, de façon très large tous les rapports juridique

………………………………………………………………………………………………………………………………22 Chapitre I   : La gestion de la relation client, quelques développements conceptuels 22 Section 1 : Généralités sur la GRC 22 Section 2 : les fondements du CRM 24 Section 3  : La mise en œuvre d’un CRM au milieu bancaire 27 Chapitre II: la GRC au sein de la Banque : cas pratique La BPR Fès-Taza 29 Section 1: La Pratique de la GRC au sien de la BPR, Direction MDM et PP 29 Section 2 : enquête satisfaction GRC 32 Conclusion ………………………………………………………………………………………………………………………………………

........................................................................68 Mémoire de fin d’études 3 Amadou SOUMANA Pratique de l’Audit dans le milieu des OPCVM Chapitre IV : Approche préalable par les risques ………………..................73 IV-1 : Notion de risque ……………………………………………………......……………………………………………….73 IV-2 : Nature de risque ……………………………………………………........................................................76 IV-3 : Risques opérationnels ………………………………………………………………………………………………….81 Chapitre V : Commissariat

| |S O M M A I R E | I - ORDONNANCE RELATIVE A LA MONNAIE ET AU CRÉDIT- Loi Bancaire. 2 II – LES REGLEMENTS. 29 1 – Indexe des règlements. 29 2 – Références des publications légales des règlements. 35 3 – Règlements Banque d’Algérie 1990-1994 ( Volume I ). 39 4 – Règlements Banque d’Algérie 1995 ( Volume II ). 114