Rapport De Stage Administrateur Judiciaire

ou d’un essai de réflexion, les aides ou influences extérieures se sauraient être méconnues, encore moins, reniées. Tout d’abord, je tiens à exprimer ma gratitude à M. BOUAB, à M. BENSLIMANE et à Mlle MRINI qui m’ont encadré tout au long de mon stage et en ont fait une expérience enrichissante. Je tiens, aussi, à remercier M. BENTABET pour sa collaboration et ses précieux conseils. Mes remerciements vont également à tous ceux qui ont accepté de répondre à mes questions et à satisfaire ma curiosité

Rapport annuel 2009 Groupe / Dates clés Repères 1891 Création des Grands Travaux de Marseille (GTM). 1899 Création de la société Girolou (centrales et réseaux électriques, concessions). 1908 Création, au sein de Girolou, de la Société Générale d’Entreprises (SGE). 1946 La SGE, très présente dans l’électricité jusqu’à la nationalisation de ce secteur, se redéploie dans le bâtiment et les travaux publics. 1966 La Compagnie Générale d’Électricité prend le contrôle de la SGE. 1970 La

concile de la plèbe, dont le critère est domiciliaire, est une entité dont le véritable critère d’appartenance est le souhait d’y participer. Les différents pouvoirs de l’assemblée sont : - Le pouvoir électif : nomment les magistrats - Le pouvoir judiciaire : juridiction criminelle en première instance - Le pouvoir législatif : la compétence se partage entre les assemblées, les magistrats etc. toutes les institutions de la République 3. Le Sénat Le Sénat a un rôle essentiel puisqu’il contrebalance

produits mécaniques p. 51 l Industries des matériaux souples - option modélisme industriel p. 51 Industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen p. 50 l Informatique de gestion - option A développeur d’applications p. 48 - option B administrateur de réseaux locaux d’entreprise p. 49 l Informatique et réseaux pour l’industrie et les services p. 48 techniques l Maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention p. 51 l Maintenance industrielle p. 50 l Management des

fonctionnement des juridictions Section 1. L’organisation des juridictions § 1. La spécialisation des juridictions A. La distinction entre l’ordre administratif et l’ordre judiciaire 1. Le principe 2. Les exceptions : les juridictions françaises n’appartenant à aucun ordre B. La distinction dans l’ordre judiciaire des juridictions civiles et pénales § 2. La hiérarchie A. Le principe du double degré de juridiction, la distinction entre juge de premier degré et du second degré B. La mission

comparaison ne se fait pas dans l’absolu mais par rapport à d’autres personnes (dans le service, dans l’organisme, ou à l’extérieur). Une iniquité ressentie provoque une tension négative, et peut favoriser des comportements destinés à rétablir l’équilibre inputs / outputs. > L’autorégulation : C’est ce qui fait passer de l’intention à l’action, notamment : - un but précis, - des informations régulières sur le travail exécuté (point de situation par rapport au but à atteindre). Les enjeux liés

Introduction Importance La fiscalit revt une importance particulire dans un pays tel que le Maroc qui ne dispose pas de ressources naturelles et o les charges de lEtat sont finances quasi exclusivement par lImpt. La pression fiscale est mesure par le rapport suivant Impt cotisations obligatoires (assurance maladie) PIB Impts et Taxes fiscalit. Cotisations obligatoires parafiscalit. I Base x Taux. ( IS Base x 35). La fiscalit a double rle 1- Permettre lEtat de se procurer des ressources financires

d'amendes ce délit. Ce sont des peines de gravité moyenne. Le coupable s'expose en plus à des peines complémentaires énoncées à l'article 311-4. Parmi les peines complémentaires, il peut y avoir confiscation de la chose volée, l'obligation de suivre un stage de citoyenneté, ect. Mais ces peines ne concernent que le vol d'infraction simple. Les peines sont portées à cinq ans d'emprisonnement et 75 000 euros d'amende lorsque l'infraction est commise en réunion ou lorsqu'elle était précédée ou accompagnée

avec moi leurs expériences et méthodologies de travail, me fournissant par la même occasion l’intégralité des documents sur lequel se base ce rapport. Je remercie ma mère pour son amour, mon père pour sa présence, Hicham pour son soutien et Salma pour son sourire. Et finalement, pour tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à la concrétisation de ce rapport, merci ! 1|E N C G K é n i t r a - R a p p o r t d e s t a g e à l a R E D AL d u 1 a u 3 1 Juillet 2014 Sommaire Introduction Partie I

Interne et Auditeur à la CNIA ASSURANCE pour l’assistance et les conseils qu’ils m’ont prodigués. A toute l’équipe de la Direction d’Audit Interne de la CNIA ASSURANCE. J’aimerais vous exprimer ma profonde gratitude pour avoir veillé à ce que mon stage puisse se dérouler dans les meilleures conditions. Vous avez suscité mon admiration par votre esprit actif, votre dynamisme, votre permanente disponibilité et votre accueil hospitalier. Veuillez trouver ici l’expression de mes sentiments les plus distingués