Rapport De Stage Center Parcs

préviendra qu’il leur reste une minute, le rouge qu’il faut conclure ”. Introduction 10 - “ Les problèmes du tourisme rural viennent du manque de professionnalisme, de la place trop importante occupée par les collectivités territoriales, par rapport au peu de place laissée à l’initiative privée. La place accordée aux touristes est, quant à elle, plus que modeste. Le patrimoine rural, et le tourisme rural, sont avant tout des moyens pour l’image des élus, et il est temps que cela change ”.

arrérages ou tous autres produits des valeurs désignées à l’article 103, septième et huitième alinéas. Article 115 L’impôt dû par les sociétés visées à l’article 104, premier alinéa, est perçu sur une quote-part des revenus taxables calculés selon le rapport A/B,A désignant le montant des bénéfices réputés réalisés au Mali en application de l’article 141 du présent Code, et B le bénéfice comptable total résultant du bilan général. Article 116 En cas de réunion, de quelque manière qu’elle s’opère, de toutes

des auteurs................................... 238 Protocole de rédaction ...................................................................... 248 7 8 ÉDITORIAL Toute nouvelle entreprise se réclame d’une tradition, se définit par rapport à l’actuel et regarde vers l’avenir. Il était temps, croyons-nous, que la réfléxion roumaine sur la francophonie se cristallise et mûrisse, en atteignant un niveau théorique et critique. Il nous semble dans la normalité des choses que ce soient

directeur de ce mémoire; m’avoir aidé à explorer de nouvelles pistes de recherche, et m’avoir accordé une certaine liberté dans le traitement du sujet. Avertissement L’IEP de Toulouse n’entend donner aucune approbation, ni improbation dans les rapports de stage. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur(e). ABRÉVIATIONS AAMD : Association of Art Museums’ Directors ICOM : International Council Of Museums Met : Metropolitan Museum of Art of New-York MOCA : Museum Of Contemporary

BENDRIOUCH – Professeur à l’ISCAE M. Kamal KADIRI – Enseignant à l’ISCAE M. Mohamed HADDOU-BOUAZZA - Expert-Comptable DPLE Novembre 2001 REMERCIEMENTS REMERCIEMENTS Je tiens à remercier vivement messieurs Azeddine BENMOUSSA, Maître de Stage, et Mohamed HADDOU-BOUAZZA, Directeur de Recherche, pour lesquels je demeure sincère, respectueux et reconnaissant pour le soutien permanent et les conseils prodigués. Mes remerciements s’adressent également à M. Rachid M’RABET, tout le personnel

aux services. Ces secteurs de production subissent fortement les aléas du marché et du climat menant souvent à des réductions significatives des revenus, à des chutes des échanges extérieurs et à l'augmentation du chômage. Cette vulnérabilité par rapport aux contraintes naturelles et extérieures n'est pas sans conséquences sur l'investissement, le coût de production, le financement public et l'infrastructure. Le développement durable nécessitera des mesures susceptibles de maîtriser les contraintes

immobiliers personnes morales, qui réalisent pendant une période maximum de trois (3) ans courant à compter de la date de l’autorisation de construire , des opérations de construction de cités, résidences et campus universitaires constitués d’au moins cinq cent (500) chambres, dont la capacité d’hébergement est au maximum de deux (2) lits par chambre, dans le cadre d’une convention conclue avec l’Etat assortie d’un cahier des charges. Cette réduction est accordée dans les conditions prévues à l’article 7-II

immobiliers personnes morales, qui réalisent pendant une période maximum de trois (3) ans courant à compter de la date de l’autorisation de construire , des opérations de construction de cités, résidences et campus universitaires constitués d’au moins cinq cent (500) chambres, dont la capacité d’hébergement est au maximum de deux (2) lits par chambre, dans le cadre d’une convention conclue avec l’Etat assortie d’un cahier des charges. Cette réduction est accordée dans les conditions prévues à l’article 7-II

d'exécution de travaux par une entreprise .....................................................403 Annexe 12 : Modèle de contrat de tâcheronnage............................................................................413 Annexe 13 : Sommaire du rapport final type..................................................................................418 Annexe 14 : Indicateurs de résultat et d’impact .............................................................................419 Annexe 15. Conventions

Conseil d’Etat CERTU : Centre d’Etudes sur les Rés eaux, les Trans ports, l’Urbanisme et les constructions publiques CGCT : Code Général des Collectivités Territ oriales CLS H : Centre de Loisirs Sans Hébergement CMP : Code des Marchés Publics CNDS : Cent re National pour le Développement du Sport CP : Contrat de Part enariat CPER : Contrat de Plan Etat-Région CRC : Chambre Régionale des Comptes CROS : Comité Régional Olympique Sportif DDASS : Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales