Rapport De Stage Dads

été délivrés par la Drjscs de Franche-Comté. Plus des deux tiers concernent des diplômes de niveau IV et les hommes sont largement majoritaires (61 %). On retrouve les proportions de femmes les plus élevées pour les bpjeps, bapaat et Desjeps. Par rapport à 2010, le nombre de diplômes attribués progresse de 15 %. Ce sont principalement les hommes qui sont à l’origine de cette hausse : +24 % contre +3 % pour les femmes. Ainsi, la part d’hommes augmente de 4 points en un an. La progression touche l’ensemble

été délivrés par la Drjscs de Franche-Comté. Plus des deux tiers concernent des diplômes de niveau IV et les hommes sont largement majoritaires (61 %). On retrouve les proportions de femmes les plus élevées pour les bpjeps, bapaat et Desjeps. Par rapport à 2010, le nombre de diplômes attribués progresse de 15 %. Ce sont principalement les hommes qui sont à l’origine de cette hausse : +24 % contre +3 % pour les femmes. Ainsi, la part d’hommes augmente de 4 points en un an. La progression touche l’ensemble

certifie sur l’honneur l’exactitude des informations figurant dans le présent livret. Fait à GANGES. Le 27 novembre 2009 Signature Vos motivations Expliquez les raisons de votre démarche et de votre choix de diplôme par rapport à votre projet professionnel ou personnel. Les raisons et les motivations de cette démarche, sont dues principalement à mon parcours. J’ai franchi les échelons petit à petit, en m’investissant totalement dans chacune des étapes. Ce cursus m’a

K-Bis et l’ensemble des documents juridiques relatifs à la société. Sous dossier 2 : correspondance entre le cabinet et le client. Sous dossier 3 : Etats financiers du dernier exercice. Sous dossier 4 : Déclarations fiscales (BIC, IS, TVA, CA12, DADS, formation professionnelle, taxe d’apprentissage) • un dossier contenant les documents sociaux (déclaration URSSAF…) • un dossier rassemblant les docs de clôture de l’exercice précédent • et un dossier rassemblant l’ensemble des pièces comptables

moins au prix de cession (art 39 quaterdecies 1 quater) ; – l’état de suivi de la provision pour fluctuation des cours conforme au modèle figurant en annexe à l’instruction 4 E-2-98 (entreprises individuelles seulement) ; – le certificat de suivi du stage de formation et la copie du plan d’installation que doivent fournir les artisans-pêcheurs ou les pêcheurs associés d’une société de pêche artisanale pour bénéficier de l’abattement de 50 % sur les bénéfices. NB : Les contribuables ayant la qualité

finaux) c celui qui support l’impôt. Les impôts indirects ont un seuil de sensibilité fiscal moins élevé que les impôts directs. Les gens les supportent mieux. 40% I.D et 60% I.D (impôt indirect). La TVA représente 50% des impôts indirects. L’IR rapporte 16% aux recettes de l’état et Impôt sur la société 5%. Les sources du droit fiscal Les sources internes Nous avons quatre sources internes : * Le parlement : il vote l’impôt et en plus il autorise la perception de l’impôt Lois fiscales françaises :

percée dans les partenariats d'avenir. La cote d'alerte est atteinte, les vraies questions sont posées, elles ne sauraient rester sans réponses non seulement pour le mouvement associatif mais dans la perspective plus large de la recomposition des rapports économiques et politiques à laquelle il doit être par définition associé. Roger SUE, président du comité d'experts de R & S, professeur à l'université Paris Descartes-Sorbonne. Ont participé à cette 11ème édition, notamment dans le cadre

Lagadec qui m’a accueilli au sein de son cabinet pour ces cinq mois, M. Danjou, mon maître de stage, qui m’a suivi sur toute la durée du stage, M. Woisselin, M. Trebossen et Mlle. Le Deist pour le temps qu’ils m’ont consacré. 1 SOMMAIRE 2 Introduction générale 3 PARTIE 1 Présentation du cabinet et des activités réalisées 4 Le cabinet Excelis 5 Travaux réalisés dans le cadre du stage 9 PARTIE 2 L’exploitation d’un brevet déposé par une personne physique 14 Introduction

................................................................................................................. 6 Tableau synthétique des modules et des Unités d’Enseignement (UE) par semestre ................................ 7 Projet tutoré et stage .......................................................................................................................... 13 Projet Personnel et Professionnel .......................................................................................

l'exploitation des travailleurs par les capitalistes qui détiennent les capitaux. On considère aussi que les salaires sont déterminés non par la confrontation d'une offre et d'une demande mais par un rapport de force entre travailleurs et capitalistes. Notion centrale du conflit qui est l'expression de ces rapports de force qui dépendent en grande parti du nombre de chômeur qui forme une « armée industrielle de réserve » qui exerce une pression à la baisse des salaires. Courant institutionnaliste : Dans