Rapport De Stage Document Unique Sncf

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE INCLUANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2013 CHANGEONS DE VIE CHANGEONS L’AUTOMOBILE SOMMAIRE 1 2 LE GROUPE RENAULT 3 1.1 Présentation de Renault et du Groupe 4 1.2 L’Alliance Renault-Nissan 26 1.3 Le Rapport d’activité – 2013 RFA 41 1.4 La Recherche et Développement RFA COMPTES RFA 227 4.1 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ✦ 228 4.2 Comptes consolidés 230 58 4.3 Rapports des Commissaires aux comptes 298 1.5 Les facteurs de

internationaux de capitaux. Acquis de première : offre, demande, banque centrale, fonctions de la monnaie, taux d’intérêt. Sans entrer dans le détail des évolutions historiques, on rappellera qu’en se dotant d’un grand marché intérieur et d’une monnaie unique, les pays européens mènent une expérience originale d’intégration plus étroite de leurs économies. On montrera que l’union monétaire revêt une importance particulière dans le contexte monétaire et financier international, et qu’elle renforce les interdépendances

étendu Modifié par Accord du 20 mars 2001 étendu par arrêté du 15 juillet 2002 JORF 25 juillet 2002 modifié par arrêté du 1er août 2002 JORF 10 août 2002. Le présent accord règle désormais sur l'ensemble du territoire national, dont les DOM, les rapports entre employeurs et salariés des professions dont l'activité professionnelle exclusive ou principale est référencée dans la nomenclature d'activités instaurée par le décret n° 92-1129 du 2 octobre 1992 sous les codes NAF suivante : -------------

internationaux de capitaux. Acquis de première : offre, demande, banque centrale, fonctions de la monnaie, taux d’intérêt. Sans entrer dans le détail des évolutions historiques, on rappellera qu’en se dotant d’un grand marché intérieur et d’une monnaie unique, les pays européens mènent une expérience originale d’intégration plus étroite de leurs économies. On montrera que l’union monétaire revêt une importance particulière dans le contexte monétaire et financier international, et qu’elle renforce les interdépendances

démocratique : le juge est le gardien de la liberté individuelle. ( Le juge ne doit pas empiéter sur les 2 autres pouvoirs. ( Certains membres du gvt ont reproché aux juges de les harceler. De même les magistrats se disent sous pression. ( Naissance d’un rapport de force ( débat sur le pouvoir des juges ( L’autorité judiciaire est très critiquée ( Le pouvoir judiciaire est organisé selon des règles dont la 1ere préoccupation est de rendre effective la séparation du pouvoir A) La séparation impose un

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010/11 * nous façonnons l’avenir SOMMAIRE Message du Président 2 1 2 DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE Secteur Power Secteur Transport Secteur Grid 5 6 22 27 5 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 153 Rapport du Président du Conseil d’administration (Article L. 225-37 du Code de commerce) Comité exécutif 154 192 Rapport des Commissaires aux comptes (article L. 225-235 du Code de commerce) 193 Intérêt des dirigeants et salariés dans le capital Commissaires

grèves de la pince des contrôleurs, des transports. On a des illustrations contentieuses, par exemple avec les arrêts de 1994 qui concernaient la SNCF : des contrôleurs s’étaient abstenus d’effectuer leur tâche de contrôle tout en effectuant le reste de leur mission. Ce n’était pas une grève, l’employeur pouvait sanctionner. Dans cette affaire, la SNCF avait effectué des retenus de salaire sur la rémunération des contrôleurs. Le problème juridique était posé dans cette affaire était de déterminer

est cependant prévu par la Loi. Une contravention peut aller jusqu’à 1500€ d’amende, 3000€ si récidive mais il peut y avoir une peine privative de droits (retrait du passeport, permis de chasser, de conduire…), le TIG (Travail d’Intérêt Général), stage de citoyenneté… Le décret définit le comportement et la sanction. Comme c’est un acte administratif, il peut faire l’objet d’un recours devant les juridictions administratives. Dans le C. Pén., on les trouve dans la partie R, comme par exemple pour

groupe professionnel • Constitution d’un baromètre interne : une sorte de caisse de résonance du climat Les limites • Des blogs sur tout et n’importe quoi • Des informations incontrôlables, propageant les rumeurs • Une expression libre débridée sans rapport avec le projet de l’entreprise c’est l’expression logbook qui fut conservée, c'est-àdire le journal de bord d’un capitaine de bateau. Un blog est donc un journal de bord qui raconte des faits relevant tant du domaine personnel que collectif. Sa

Sujet 1, Sujet zéro du ministère Comment peut-on expliquer les échanges internationaux de marchandises ? › Document 1 Croissance du volume du commerce mondial des marchandises et du PIB mondial Source : rapport sur le commerce mondial 2011, OMC, 2011 (Variation annuelle en pourcentage) 11 Sciences éco. Le sujet › Document 2 Échanges de marchandises par produit et pour certaines régions en 2009 (en milliards de dollars) Destination Monde Produits agricoles Comb. et