Rapport De Stage Droit Notarial

STAGE A L’URBANISME ET L’ENVIRONNEMENT Ce stage d’une durée de trois mois à consister à mettre en place des outils d’administration communale au service de l’urbanisme et de l’environnement Ce rapport présente le travail que j’ai effectué lors de mon stage au sein de la Ville de Fleurus. Il s’est déroulé du 3 septembre au 30 novembre 2012. Celui-ci m’a permis, dans la deuxième partie de mon stage de mettre en place des outils administratifs de l’urbanisme et de l’environnement. A.

LIVRET DE L’ETUDIANT 2011 - 2012 LICENCE EN DROIT FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE 41 Bd François Mitterrand - BP 54 - 63002 Clermont-Ferrand Cedex 1 Tél. : 04 73 17 76 00 - Fax : 04 73 17 75 75 Courriel : UFR-droit@droit.u-clermont1.fr http://www.droit.u-clermont1.fr SOMMAIRE Le mot du Doyen………………………………………………………………………………………………… L’administration générale de la Faculté…………………………………………………………………… Mémo Web………………………………………………………………………………………………………… Le calendrier universitaire 2011

séduire quasiment tous les bacheliers, généraux et technologiques. L’objectif de ce BTS est de former des techniciens spécialisés dans la traduction comptable de toutes les opérations commerciales, industrielles ou financières des organisations. Rapports prévisionnels, bilans chiffrés… sont autant de documents indispensables aux décideurs. Le comptable Le comptable sera rigoureux et méthodique afin d’assurer la qualité et la sécurité du traitement de l’information de gestion. Il devra s’adapter

Cours téléchargés sur http://la.capacite.en.droit.free.fr le site portail sur le Certificat de Capacité en Droit DROIT NOTARIAL Ce cours de droit notarial porte uniquement sur les régimes matrimoniaux. (Ce premier cours est destiné à connaître le notaire. Ceci n’est pas à l’examen.) Qu’est-ce qu’un notaire? Caractère de profession millénaire - le notaire est gardien de l’authenticité - c’est un officier public, professionnel libéral Millénaire au départ, idée de donner aux

Cours téléchargés sur http://la.capacite.en.droit.free.fr le site portail sur le Certificat de Capacité en Droit DROIT NOTARIAL Ce cours de droit notarial porte uniquement sur les régimes matrimoniaux. (Ce premier cours est destiné à connaître le notaire. Ceci n’est pas à l’examen.) Qu’est-ce qu’un notaire? Caractère de profession millénaire - le notaire est gardien de l’authenticité - c’est un officier public, professionnel libéral Millénaire au départ, idée de

de Licence Économie-Gestion Parcours Gestion RAPPORT DE STAGE Participation aux procès juridique et comptable Au sein du Consulat du Mali en France Maître de stage professionnel : Directeur des Etudes : Rapport réalisé par : Année Universitaire 2013/2014 Je ne saurais débuter ce rapport sans adresser mes sincères remerciements aux personnes

expliquer avec clarté ces lois complexes. Maître Agnès ESNAULTPASCREAU, notaire à Caen a exposé les nouveautés sur La loi du 23 juin 2006 sur la reforme du droit des successions et des libéralités. Elle a expliqué les mesures à prendre ou ne pas prendre. Monsieur Patrick Tallec, conseiller patrimonial de l’union notariale financière de Rouen, a présenté des outils financiers facilitant la transmission du patrimoine et a exposé des pièges à éviter. Un compte rendu accompagné d’un

meilleure image de sa profession. Il doit faire les efforts nécessaires pour améliorer la qualité de ses services par des recherches et par l’entretien et le renouvellement de ses connaissances juridiques. 4 Il est tenu de s’informer de l’évolution du Droit, de l’Economie et de la Société. Il participe aux actions collectives de façon permanente. Elu ou désigné pour assumer une fonction ou accomplir une mission, notamment de formation ou d’enseignement, le notaire doit consacrer à ces fonction ou mission

CHI 423 B : Introduction au droit chinois Introduction Si on veut comprendre le droit, il est nécessaire de comprendre la société. Il y a différentes conceptions du droit et différentes places du droit dans une société. Il y a des sociétés où le droit est la norme supérieure, norme de régulation de la société et il y a des sociétés où le droit n’est pas distinct d’autres normes, il n’est même que la transposition juridique d’une norme qui peut être religieuse, morale ou coutumière. Aujourd’hui

National des experts comptables, Des Commissaires Aux comptes Comptables Agrées CONSEIL RÉGIONAL DE CENTRE Rapport de stage N° 07 : |LA SARL | |Réalisé par : | |Maître de stage : | |Mr. KHOUMERI ALI |