Rapport De Stage Dut Carrières Juridiques

termine qu'au IIIe siècle avant JésusChrist. Les Tcheou ne font, alors, que survivre à leur pouvoir. Rien ne manifeste celui-ci dès que commence la période historique caractérisée par une chronologie. Le roi P'ing, sous lequel la chronologie débute, dut abandonner sa capitale, et, à propos de son père, le roi Yeou, qui périt dans un désastre, il fut affirmé que « les Tcheou étaient perdus ». Leur Vertu était épuisée. Les désastres de la nature le prouvèrent. Des désordres analogues s'étaient produits

Éducation et croissance Rapport Philippe Aghion et Élie Cohen Avec la collaboration de Éric Dubois et Jérôme Vandenbussche Commentaires Jean-Hervé Lorenzi Michel Mougeot Réalisé en PAO au Conseil d’Analyse Économique par Christine Carl © La Documentation française. Paris, 2004 - ISBN : 2-11-05533-2 « En application de la loi du 11 mars 1957 (article 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente

arrêté du 12 juillet 1993 JORF 7 août 1993. ( Date de signature le 27 mai 1992 ) • PREAMBULE CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION • TITRE Ier. ♦ CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION. • TITRE Ier. ♦ CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION. ◊ 1. CHAMP D'APPLICATION. ⋅ Entreprises visées. (article 1) ♦ CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION : ◊ 1. CHAMP D'APPLICATION. ⋅ Salariés concernés. (article 2) ♦ CADRE JURIDIQUE DE LA CONVENTION. ◊ 2. PRINCIPES GÉNÉRAUX. ⋅ Hiérarchie des textes. (article 3) ⋅ Avantages acquis

personne ou du groupe. Il conçoit et conduit une action socio-éducative au sein d’une équipe. Il construit un cadre d’analyse et une expertise des pratiques éducatives et sociales.  Dunod – Toute reproduction non autorisée est un délit. La longue carrière du précédent diplôme s’est faite sur une base pédagogique répartie en six unités de formation (UF). Il est opportun de les rappeler tant les choix sémantiques entre hier et aujourd’hui révèlent les avancées et les priorités données au nouveau diplôme

BTS Tertiaire 1re année Droit Sommaire CONSEILS GÉNÉRAUX......................................................................................................................3 SÉQUENCE 01 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ....7 SÉQUENCE 02 – LES RÉGIMES JURIDIQUES DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (2) ...61 SÉQUENCE 03 – L’ADAPTATION AUX ÉVOLUTIONS DE L’ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE (1) ..........................................................................................

une stabilisation, autour de 63 %, du taux de bacheliers par génération. Depuis 1998, on compte environ 500 000 nouveaux bacheliers chaque année. Deux phénomènes importants apparaissent : • une meilleure réussite aux baccalauréats des filles par rapport aux garçons (en 1999, 67,6 % de filles obtiennent un baccalauréat contre 56,2 % pour les garçons) ; • les jeunes bacheliers se dirigent plus massivement vers les filières sélectives (classes préparatoires aux grandes écoles, IUT, BTS) que vers les

construire ▪ Le phénomène juridique ne s’observe que dans le cadre de la société, le droit contribue à instaurer et à entretenir un lien social entre des individus : en ce sens il est porteur d’un ordre à la fois social et juridique : il offre un cadre dans lequel les individus vont s’organiser ▪ Le droit n’a pas d’autre raison d’être que de servir les individus pour les aider à se regrouper : le droit nait du groupe et l’aide à se construire ▪ La forme juridique de l’état s’impose ? L’état

Délégués du personnel et comité d'entreprise (art. 4) TITRE II CONDITIONS D'ENGAGEMENT Engagement et contrat de travail (art. 5) Offres d'emploi (art. 6) Période d'essai (art. 7) Modification du contrat en cours (art. 8) Modification dans la situation juridique de l'employeur (art. 9) Contrats à durée déterminée (art. 10) Travail à temps partiel (art. 11) Ancienneté (art. 12) 8 TITRE III RÉSILIATION DU CONTRAT DE TRAVAIL Dénonciation du contrat de travail (art. 13) Préavis pendant la période d'essai

Réalisé par : Encadré par : Catherine GRIMA Année Universitaire 2010 /2011 1 Remerciement Ce rapport n’aurait de meilleure introduction que l’expression de ma gratitude envers Mme Catherine GRIMA, enseignante à l’IAE, pour avoir accepté de m’encadrer pour la réalisation de ce mémoire de fin d’études. Je tiens à remercier vivement

époque franque. — II. Le servage français. — III. Le cas allemand. — IV. En Angleterre : les vicissitudes du vilainage. CHAPITRE III. — Vers les nouvelles formes du régime seigneurial : I. La stabilisation des charges. — II. La transformation des rapports humains. Marc BLOCH — La société féodale 5 TOME II : LES CLASSES ET LE GOUVERNEMENT DES HOMMES. Livre premier : Les classes. CHAPITRE PREMIER. — Les nobles comme classe de fait : I. La disparition des anciennes aristocraties du sang. — II. Des