Rapport De Stage La Voie Express

déclaration de TVA à EQUIP PLUS Section 1 : La procédure de la déclaration de TVA Section 2 : critiques et recommandations CONCLUSION Bibliographie Annexe Table des matières INTRODUCTION Inscrite en licence finance comptabilité ce stage entre dans le cadre d’un complément de formation pour l’obtention du Diplôme de licence professionnel. Il a également pour but de mettre en pratique les connaissances théoriques acquises par le biais de l’école, mais aussi de nous préparer à l’intégration

proportionnelle : principe en matière d'assurance de dommages en vertu duquel, en cas de sinistre, l'indemnité est réduite dans la proportion : - du rapport entre la somme garantie et la valeur de la chose assurée, s'il y a sous-assurance ; - du rapport entre la prime effectivement payée et celle due par l'assuré, s'il y a insuffisance de prime par rapport aux caractéristiques du risque. Prime : somme due par le souscripteur d'un contrat d'assurance en contrepartie des garanties accordées par l'assureur

[pic] PRESENTATION DU PROJET Etape 1 : l’idée du projet La naissance de l'idée En juillet 2010, comme nous n’avons pas pu trouver un stage pour réalisé notre mission de fin d’étude, nous étions à la recherche d’une activité dans laquelle nous pourrions mettre à profit les compétences acquises lors de nos diverses formations et expériences professionnelles, mais aussi qui serait en adéquation avec l’outil appris au cours de cette formation. En nous documentant sur notre pays qui est situé

de technologie a toujours opté pour la formation professionnelle qui consiste à ce que l’étudient durant les 24 mois de sa formation effectue un stage de fin d’année à l’entreprise. Chose qui a permis d’intégrer le stagiaire dans la vie professionnelle en vue d’une meilleure adaptation entre la formation et le marché d’emploi. De mon coté, le stage que j’ai passé au sein de l’Académie Régionale de l’Education et de la Formation de la région de l’Oriental, a présenté une occasion précieuse à

Conclusion Direction Régionale du Travail et de la Sécurité Sociale des Hauts-Bassins, SAWADOGO Yacouba, Inspecteur du Travail Page 4 INTRODUCTION Les rapports de travail sont à la fois des rapports individuels et des rapports collectifs. Dans l’entreprise, l’employeur est lié à chaque travailleur par le contrat de travail, mais ces rapports sont, au-delà du contrat, régis par les lois et règlements et, surtout, par les conventions ou accords collectifs qui définissent les obligations de chaque

en plus de machines, et qui appellent une main d’œuvre sans cesse croissante. On arrive à une transformation du travail : de petits ateliers ouverts vers l’extérieur à des espaces clos, les usines ; on passe de rapport de proximité avec le patron à l’anonymat et à la distance ; d’un rapport souple lié aux saisons à un temps précis, arithmétique, économique dans l’usine. Pour répondre aux exigences de rationalité et de productivité, les manufacturés doivent adapter la main d’œuvre d’où les règlements

professionnelle et rétribuée. CARACTERES DU TRAVAIL SAISIT PAR LE DROIT Travail subordonnée : Subordination économique : Etat de dépendance de quelqu’un vis-à-vis d’une autre personne, s’agissant des rémunérations que celle-ci doit lui verser. Rapport de force entre pers qui fournit le T et celui pour le compte duquel elle travaille. Subordination juridique : Pouvoir de donner des ordres au travailleur, de contrôler le respect de ces ordres et de sanctionner en cas de manquement. Subordination

majeure.(2) Article 5 : Les erreurs matérielles qui se trouveront dans le Journal Officiel pourront être rectifiées sous forme d'errata qui seront eux-mêmes publiés. Article 6 : La Loi s’applique tant qu’elle n’est pas abrogée. L’abrogation est expresse lorsqu’un texte nouveau décide formellement que tel texte ancien est abrogé. Elle est tacite lorsqu’elle résulte de la simple contradiction entre le texte nouveau et un texte ancien sans qu’intervienne une formule spéciale d’abrogation. En ce

niveau national et mondial lui a permis de bénéficier d’un remboursement de 100% lors de la déclaration de la TVA au près du fisc. Dans ce rapport, on va parler davantage du groupe OCP qui sera l’intitulé de la première partie, la deuxième donnera une présentation sur le service d’accueil « service comptabilité » et la troisième sera consacrer au thème du stage qui est « les principes et la déclaration de la tva ». Partie I : Présentation Du Groupe Office Chérifien Des Phosphates I - l’office

transformation sous douane 6) Le transit Chapitre 3) Les régimes suspensifs à l’exportation 1) Entrepôt de stockage l’exportation 2) L’exportation temporaire 3) L’exportation temporaire pour perfectionnement actif Partie IV : L’expédition par la voie postale Chapitre I : Généralités 1) préambule 2) Bases légales et conventionnelles Chapitre II : Contrôle douanier des envoies par la poste 1) Principes 2) Accès des agents de douane dans les bureaux de poste 3) Ouverture des colis postaux