Rapport De Stage Mesure De Protection Juridique

[pic] [pic] Effectué par : HSSAINI Zakaria Encadré par : Mr.AIT MARIM Période de stage : Du 18/03/2013 au 13/04/2013 Tuteur : Mr. Aziz LAMETI SOMMAIRE Remerciement.....................................................................................................1 Avant-propos……………….…………………………………………………..2 Introduction…………………………………………………………………….3 Partie I : Présentation de la société COSUMAR……………………………..4 Historique de

Rapport du Stage en industrie 03/05/2010 au 25/06/2010 Enterprise:  Business and Marketing Solutions Fondateurs principaux -Maria Mercedes -Leslie Satanstein Établit par : Ali Kadiri Présenté à : Mme Helen Brunet Institut

Sommaire REMERCIMENTS 1 Principales abréviations 2 Bibliographie 3 Présentation générale du lieu de stage 4 INTRODUCTION 5 Section I : Les conditions de formation du contrat de carte de paiement 9 Sous. Section I : Les conditions relatives aux parties : 9 Sous-section II- Conditions générales est précisions concernant la carte de paiement 14 Section II : Les effets du contrat de carte de paiement bancaire 16 §1- Les obligations des parties 16

situation comparable ;constitue une discrimination indirecte une disposition, un critère ou une pratique neutre en apparence, mais susceptible d’entraîner, pour l’un des motifs mentionnés ci-dessus, un désavantage particulier pour des personnes par rapport à d’autres personnes, à moins que cette disposition, ce critère ou cette pratique ne soit objectivement justifié par un but légitime et que les moyens pour réaliser ce but ne soient nécessaires et appropriés. La discrimination inclut : tout agissement

de la personnalité civile et de l’autonomie financière, et qui a été créé par le dahir du 10 février 1959. Elle a pour rôle central de recevoir, conserver et gérer des ressources d’épargne qui, de par leur nature ou leur origine, requièrent une protection spéciale. Elle est chargée d’assurer la gestion des deniers de la conservation des valeurs appartenant aux fonds ou aux organismes qui y sont tenus, de recevoir les consignations administratives et judiciaires, ainsi que les cautionnements, et de

Supérieure d’Informatique et d’Analyse des Systèmes RAPPORT DE STAGE D’été 1ère Année [pic] [pic] [pic] Avant propos. Dédicace. Remerciement. Introduction. Premier partie : ( Présentation de

Réalisé par : BADRY Hamza Lieu de stage : IDK/LM/E  (OCP) Période de stage : Du 01/03/2012 Au 30/03/2012 Filière : Ingénierie Eléctronique et Télécommunication AVANT PROPOS Dans le cadre de la formation assurée au sein de faculté des sciences et techniques de Béni- Mellal, on organise au terme de la deuxième année du premier cycle universitaire filière : Ingénierie Eléctronique et Télécommunication un stage d’une durée d’un mois permettant aux étudiants

national de l’emploi et la politique de cohésion sociale : atteinte aux droits essentiels des travailleurs au regard de leurs conditions de travail et de rémunération, concurrence déloyale entre les entreprises, déficit de financement du système de protection sociale. Puisqu'il n'existe pas de contrat de travail, le travailleur n'a nulle garantie d'être payé selon les termes définis au moment ou il est recruté. Ainsi le terme populaire de « travail au noir » cache en réalité des situations de grandes

Nice-Sophia Antipolis Institut Universitaire de Technologie Nice-Côte d’Azur Département Gestion des Entreprises et des Administrations Option : Petites et Moyennes Organisation Année Universitaire 2007-2008 Du 31 mars au 7 juin Mémoire de stage Au sein de l’entreprise : Cabinet d’assurances SwissLife Eric ABBAS Présenté par Lilian GOMEZ Cabinet d’assurance

société anonyme |6 | |Les raisons de la transformation de l'OCP en SA: |6 | |Aspects juridiques de la société anonyme: |6 | |Les avantages de la transformation de l'OCP en société anonyme |8