Rapport De Stage Notaire Licence

9ème Promotion Février 2006 DEDICACE A TOUTE MA FAMILLE. REMERCIEMENTS NOUS TENONS À ADRESSER NOS VIFS REMERCIEMENTS A TOUS CEUX QUI, DE PRES OU DE LOIN, ONT CONTRIBUE A L’ELABORATION DE CE PRESENT TRAVAIL ET AU BON DEROULEMENT DE NOTRE STAGE PRATIQUE. NOS REMERCIEMENTS SONT ADRESSES TOUT PARTICULIEREMENT A LA FAMILLE AIT MOKHTAR QUI NOUS A BEAUCOUP AIDE. NOUS TENONS EGALEMENT À REMERCIER NOTRE ENCADREUSE Melle NEDIR AMEL QUI, PAR SES CONSEILS PRECIEUX, SES REMARQUES PERTINENTES ET PAR

l’entreprise(recherche d’un avantage concurrentiel par la diversification) Dans la logique de performance globale (économique, sociale, environnementale, sociétale) Freeman (1984) : l’audit social se retrouve confronté à des objectifs et des pratiques originales par rapport à celles sur lesquelles il se focalise habituellement, avec une extension du regard vers des acteurs « partenaires » échappant au lien salarial, et des périmètres d’impact aux frontières floues. L’audit social en tant que pratique de la GRH s’inscrit

0 Ecole des Hautes Etudes Commerciales HEC Alger Mémoire de fin de cycle pour l’obtention du diplôme de licence en sciences commerciales Thème : La politique de distribution du ciment en Algérie Etude de cas : ACC / Lafarge Présenté par : Encadreur : Mlle Yasmine CHOUALHI (CIN) Mlle Nessrine MAHDID (Marketing) M. Ali KADI Chargé de cours à HEC Alger 24ème Promotion Juin 2011 1 - Résumé - Au cœur du processus des activités marketing, la distribution occupe une

sorte de confrontation d’intérêts contradictoires mais plutôt comme un rapport équilibré des forces de l’une et de l’autre partie dans une relation fondée sur une connaissance mutuelle, une appréciation juste des risques analysés et acceptés en regard d’un prix justifié qu’il convient de payer en contrepartie d’un service. L’examen de la relation banque-entreprise du poste d’analyste financier que j’occupais pendant ma période de stage m’a permis de détecter certains manques en matière d’instruction des

elle est devenue autonome, avec des compétences et une structure propre. La juridiction du travail est réglée par les articles 1 à 45 de la loi sur les tribunaux du travail (Arbeitsgerichtsgesetz — ArbGG). Elle connaît des affaires relatives aux rapports juridiques entre employeurs et salariés, aux accords tarifaires et à l’organisation du travail dans les entreprises. Elle comporte trois degrés. À chaque degré, la juridiction du travail a une formation échevinale et se compose de juges de carrière

PRÉFACE travers la publication des rapports mondiaux et régionaux, le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) contribue à l’approfondissement de la connaissance du développement humain et à la mise en œuvre de pratiques novatrices susceptibles d‘assurer des progrès en matière de la lutte contre la pauvreté, de la promotion de la bonne gouvernance et du respect de l’environnement. À De même, à travers la publication des rapports nationaux sur le développement humain, le PNUD,

Décembre 2003 5ème promotion A ma famille REMERCIEMENTS Nos remerciements vont tout d’abord au personnel de la FINALEP qui nous a réservé un accueil chaleureux et qui nous a apporté toute l’assistance nécessaire durant toute la période de mon stage pratique au niveau de cet établissement. Nous voudrions adresser un remerciement particulier à M. BOULARDJEM, notre encadreur, pour sa sympathie et sa disponibilité ainsi que pour tous les efforts qu’il n’a pas ménagés pour nous aider. Nos remerciements

à l’exportation (SMAEX) par le décret n° 2-86-658 du 13 octobre 1996 fixant les conditions de gestion de l’assurance à l’exportation. La SMAEX a été créée par arrêté du Ministre des Finances n° 1379-98 du 28 décembre 1988 ; Fonds d’assurance des notaires (F.A.N) créé par l’article 39 du dahir du 04 mai 1925 relatif à l’organisation du notariat. 1-2- Fonds créés par des conventions On peut citer à titre d’exemple :  Fonds de Garantie Logement Education-Formation (FOGALEF), créé par la convention

XXlème siècle, parce que la compétence ne sera pas jugée en fonction des connaissances factuelles mais surtout en terme de capacité d’adaptation et d’aptitude au raisonnement, à la résolution de problèmes, à l’apprentissage et à la communication. Par rapport à ces enjeux, une structure éducative doit concilier la mission traditionnelle dévolue à l’école, de perpétuation et de transmission des savoirs, et la nouvelle exigence à laquelle elle doit faire face : offrir un cadre et des formations propres à

bis. – Les actes d'obstruction, voies de fait, injures, outrages et menaces contre les membres de la commission dans l'exercice de leurs fonctions et en général tous actes de nature à paralyser l'exécution des opérations seront constatées par un rapport du président de la commission adressé au Ministre dont relève le service des domaines et poursuivis devant les tribunaux. Les coupables seront punis d'une amende de 25.000 à 100.000 francs et d'un emprisonnement de six jours à six mois ou