Rapport De Stage Optimisation Fiscale Sociale Et Juridique

préférant régler le problème à huis clos et sans témoins. Cependant, il est curieux de constater qu’en dépit de la prolifération de fraudes de tout genre, et bien que la justice ait à en traiter à longueur d’année, il n’existe pas de définition juridique de cet acte illicite. On la définit aujourd’hui comme une tromperie délibérée commise en infraction à la loi et aux règlements. Pour l’instant, il semble que ce soit l’AICPA (American institute of Certified Public Accountants) dans la norme SAS n

consiste à développer (au moins à conserver) sa valeur économique, en tenant compte des contraintes et des opportunités internes (équipements disponibles, compétences, …) et de celles de son environnement. Le terme société correspond à une forme juridique de l’entreprise (société anonyme, SARL, …). Le terme firme, d’origine anglo-saxonne, désigne la place et le fonctionnement de l’entreprise sur le marché dans les théories économiques, notamment dans les théories de la firme développées depuis les

ont toujours guidé, formé, conseillé et encadré leurs étudiants, afin d’en faire les managers de demain et à toutes les personnes que j’ai oubliées de mentionner et qui m’ont aidé de près ou de loin à arriver à ce stade-là afin de vous présenter ce rapport de fin d’études. Comme je tiens à rendre également hommage à mon encadreur Mr. CADIOU qui a bien voulu m’apporter son concours et mettre ses compétences au service de mon travail pour sa gentillesse, son soutien permanent et ses conseils les plus

Rabat ainsi que mon encadrant Mr Raji responsable du département de Référencement pour son encadrement, soutien, et les informations qu’il m’a offert tout au long de la période de mon stage. A chaque membre du Crédit Agricole pour leurs directives et leurs conseils précieux durant toute la période de mon stage. Et finalement Je tiens à remercier tous ceux et celles qui ont collaboré de près ou de loin à la réalisation de ce mémoire. LACHGAR Amina Année Universitaire : 2013/2014 IGA

contrôle interne 2.2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2..1 - Les enseignements tirés d’enquêtes 2..2 - Les enseignements du bêtisier 2.. - La progression de l’incivisme 2.. - Le traitement fiscal des pertes liées à des dysfonctionnements 2..5 - Le contrôle interne et les PME 16 17 17 20 20 21 22 22 2 2 26 27 3 - LES BONNES PRATIQUES DE CONTRÔLE INTERNE DANS LES PME .1 Le chef d’entreprise et la direction sont responsables

L’utilité du contrôle interne 2.2 Les règles de contrôle interne dans les PME 2. Toutes les PME sont concernées 2..1 - Les enseignements tirés d’enquêtes 2..2 - Les enseignements du bêtisier 2.. - La progression de l’incivisme 2.. - Le traitement fiscal des pertes liées à des dysfonctionnements 2..5 - Le contrôle interne et les PME 3 - LES BONNES PRATIQUES DE CONTRÔLE INTERNE DANS LES PME .1 Le chef d’entreprise et la direction sont responsables du contrôle interne .1.1 - L’attitude générale de

......................................... 21 a-Forme des OPCVM selon la classification juridique : ............................................................. 21 b-Type des OPCVM selon le mode de placement : ................................................................... 24 Chapitre 3 : Etude comparative des OPCVM de droit marocain et de droit français ................... 25 a-Classification/Objet social de l’OPCVM : .........................................................................

des candidats à l’EFU  — Comprendre les compétences professionnelles évaluées par l’EFU 2009 — En vigueur pour l’EFU de 2010 Les maîtres de stage CA et les étudiants CA doivent se reporter aux règlements de leur ordre provincial pour connaître les exigences particulières auxquelles ils doivent satisfaire. Il se peut que certains maîtres de stage CA soient assujettis aux exigences de plus d’un ordre provincial ou instance régionale. Catalogage avant publication de Bibliothèque et Archives

Département : Ecole Supérieure de Technologie Licence Professionnelle - Fès - « Management International » [pic] [pic] [pic] Rapport de stage technique sous thème : [pic] [pic] [pic] Réalisé par : Encadré par : Melle. Zineb Alami Mr. Ali Benghazi

la construction Les métiers du secteur de l’énergie Les métiers de la fonction production industrielle Les métiers de la fonction communication Les métiers de la fonction études, recherche et développement Les métiers du secteur sanitaire, social et médico-social Les métiers de la fonction informatique Les métiers de la fonction achats Les métiers du secteur de l’assurance Les métiers du secteur des télécoms Les métiers du secteur de l’agroalimentaire Les métiers de la fonction logistique et du transport