Rapport De Stage Secteur Foncier Et Immobilier

Bernard Chauvel, à l’époque Directeur International de PREIDCA, qui a été un soutien dans mon cheminement professionnel. Monsieur Chauvel m’a proposé de venir en stage à PREDICA, il a ensuite décidé de financer mon Master à Dauphine par l’intermédiaire de PREDICA et m’a organisé un parcours dans les principales directions du siège - un stage qui m’a permis de comprendre tous les aspects du fonctionnement du métier d’assureur et s’est révélé très utile pour cette thèse. C’est aussi grâce à Monsieur

associations d'envergure régionale agissant dans le domaine de l'environnement Évolution de l’appel à projets annuel « Éducation à l’environnement » 158 158 160 163 165 19.GERER LES ESPACES NATURELS OU URBAINS 19.A Superficies acquises par Foncier de Bretagne, établissement public d’Etat 19.B Soutien à l’urbanisme durable via le dispositif Eco-FAUR 19.C Participation aux Ateliers techniques du paysage 167 167 168 171 20.DEVELOPPER LES ENERGIES RENOUVELABLES ET AMELIORER LA QUALITE DE

l’Administration Fiscale - DELF: Direction de la Législation Fiscale - DFGE : Direction de la Fiscalité des Grandes Entreprises - DGI : Direction Générale des Impôts - DPI : Directions Provinciales des Impôts - DTI : Direction Technique des Impôts - IF : Impôts Foncier - IR : Impôt sue les Revenus - IRCM : Impôt sur les Revenus des Capitaux Mobiliers - IS : Impôt Synthétique - NIF : Numéro d’Identification Fiscale - PME-PMI : Petites et Moyennes Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard Integrated

TROISIEME : IMPOTS FONCIERS ET PRELEVEMENTS ASSIMILES Chapitre I Contribution foncière des propriétés bâties Section I Section II Section III Section IV Section V Section VI Propriétés imposables Exemptions Base d’imposition Valeur locative Personnes imposables et débiteurs de l’impôt Taux de l’impôt 149 à 150 151 152 153 154 à 155 156 Chapitre II Impôt sur le patrimoine foncier Section I Section II Impôt sur le patrimoine foncier des propriétés

Fiscale - DELF: Direction de la Législation Fiscale - DFGE : Direction de la Fiscalité des Grandes Entreprises - DGI : Direction Générale des Impôts - DPI : Directions Provinciales des Impôts - DTI : Direction Technique des Impôts - IF : Impôts Foncier - IR : Impôt sue les Revenus - IRCM : Impôt sur les Revenus des Capitaux Mobiliers - IS : Impôt Synthétique - NIF : Numéro d’Identification Fiscale - PME-PMI : Petites et Moyennes Entreprises-Petites et Moyennes Industries - SIGTAS : Standard

rubrique « Nouvelles idées et tendances» sur le site de l’APCE : www.apce.com Dans tous les cas, que vous exploitiez votre propre idée ou que vous valorisiez celle des autres, que vous vous lanciez sur un marché connu et porteur ou dans un secteur nouveau, il vous faudra vérifier si cette idée présente de réels débouchés économiques puis la transformer en projet. C'est de cette étape décisive que dépendra la réussite de votre création d'entreprise. Pour vous aider dans cette étape

: DOUMBIA AWA Devant le jury composé de : Président : , Fonction ; Membre : ; Membre : Madame Amalaman Anne Marie, Assistante du personnel du CNRA, Maître de stage. Mention : Sous la direction de : Monsieur Traoré Malick , Directeur des études et Enseignant à l’IFPT-ISPT, Professeur encadreur

DES IMPÔTS Le présent Code Général des Impôts (C.G.I.) est constitué de 3 livres : • Livre premier: regroupe les règles d’assiette, de recouvrement et des sanctions en matière d’I.S, d’I.R, de T.V.A et de D.E. ; • Livre deux • Livre trois : se rapporte aux procédures fiscales et regroupe les règles de contrôle et de contentieux des impôts précités ; : regroupe les autres droits et taxes : les droits de timbre et la taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de

AVERTISSEMENT L’Unité de Formation et de Recherche en Sciences Juridique et Politique n’entend donner aucune Approbation ni improbation aux opinions émises dans Le présent rapport qui demeurent propres à leur auteur. LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS AC : Avis de Crédit ACCT : Agence Comptable Centrale du Trésor ADP : Assemblée des Députés du Peuple Al : Alinéa Art : Article CFA-Afrique  : Conseil&Fiscaliste Associés en Afrique Chap : Chapitre CI : Code des Impôts CIE : Comptabilité

Rapport de stage Magistère deuxième année de Développement Economique Master I Analyse Economique et Développement International Par M’baye Linguère Encadreur : Monsieur Fouzi Mourji, Professeur à l’Université Hassan II de Casablanca Année Universitaire 2005-2006 Directeur du LASAARE Remerciements Je tiens à remercier très sincèrement mon encadreur Monsieur Fouzi Mourji, qui a fait en sorte que le stage se déroule