Rapport De Stage Secteur Foncier Et Immobilier

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 ● Les secteurs sociaux dans la Loi de Finances 2015 ● Loi de Finances 2015 : les nouveautés fiscales ● Loi de Finances 2015 : Nouvelles mesures douanières ............................................. 16 ........................................................ 19 ..................................... 24 Rapports acccompagnant le PLF 2015 ● ● ● ● ● ● ● ● ● Rapport Economique et Financier 2015 : le Maroc offre un contexte économique

qu’elle entretenait avec les autres Universités et le monde médical français et étranger (sociétés savantes par exemple). Le fonds est constitué majoritairement de correspondance mais on trouve également des brochures (historique, centenaires…), des rapports et bilans annuels, des registres de séances, des comptes-rendus (cérémonies, séances solennelles, réunions), des résidus de dossiers étudiants de l’Ecole de santé (notamment des demandes de transfert de dossiers pour d’autres établissements),

juridique régissant les franchises au Maroc…………....34 II. Situation et perspectives de la franchise au Maroc……………..35 1. Situation et répartition des réseaux de franchise au Maroc .…35 2. Difficultés entravant le développement du secteur………..….37 3. Stratégie du Département du Commerce et de l’Industrie dans le domaine de la franchise…………………………………………….38 4. Perspectives de développement des réseaux de franchise au Maroc ……………………………………………..……………….39 Conclusion…………………………………………………………

BANQUE D’ALGERIE ECOLE SUPERIEURE DE BANQUE BREVET SUPERIEURE DE BANQUE MEMOIRE DE FIN D’ETUDE Thème Etude des conditions d’octroi des crédits aux entreprises Présenté par : Mlle BOUZIDI Lamia 8ème promotion Lieu de stage : BDL Rouiba 10 octobre – 02 février Encadreur : Mlle BOUSSOUAR Leila Février 2005 Dédicace Je dédie ce modeste travail à mes parents ; A mes sœurs Imane et Lilia; A Merouane ; A mes professeurs ; Et à tous mes amis que je ne pourrai oublier. Remerciements

Conclusion : 112 BIBLIOGRAPHIE : 114 Introduction : Le stage est un moyen qui permet d’établir un lien adéquat entre la théorie et la pratique. Il permet, en outre, au stagiaire de découvrir le monde du travail, qui lui paraît nouveau, et de se préparer à l’exercice des fonctions qui lui seront attribuées et ainsi à l’application, dans les bonnes conditions, des tâches et des travaux enseignés. De ce fait, il est indispensable d’effectuer un stage pratique à la fin ou durant chaque formation professionnelle

remerciements s’adressent à l’ensemble des personnes ayant participé de près ou de loin à l’élaboration de ce mémoire. Je tiens à remercier : • • • • Mr Furnelle, mon promoteur pour sa disponibilité, son suivi et sa sympathie. Mr Noyon Gilles, mon maître de stage, qui m’a accompagné dans l’élaboration de mon projet. Mon père, pour les longues heures de relecture qu’il m’a consacrées ainsi que son sens du coatching légendaire. L’ensemble de mes compagnons de route (Ehouarn, Rémi, Pierre, Alex, Piskot, Richaud

SOCIETES ET A L’IMPOT SUR LE REVENU : LA COTISATION MINIMALE En vertu des dispositions de l’article 144 du C.G.I., la cotisation minimale est un minimum d’imposition que les contribuables soumis à l’I.S. ou à l’I.R./revenus professionnels et profits fonciers sont tenus de verser, même en l’absence de bénéfice. Ainsi, pour les contribuables soumis à l’impôt sur les sociétés, le montant de l'impôt dû par les sociétés, autres que les sociétés non résidentes imposées forfaitairement conformément aux dispositions

fiscal haïtien afin d’en faire un instrument performant au service du développement socio-économique du pays; Considérant qu’il y a lieu d’abroger le décret du 29 septembre 1986, le décret du 27 septembre 1988 et la loi du 5 février 1995; Sur le rapport du Ministre de l’Economie et des Finances ; Et après délibération en Conseil des Ministres : DÉCRÈTE TITRE I CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1.- II est établi un impôt sur le revenu des personnes physiques et morales, désigné sous le nom

ainsi confrontées aux mêmes défis managériaux que les entreprises ou les organisations. En mai 2005, un premier document a commencé de poser les termes du débat sur le « bon management stratégique régional » dans l’économie de la connaissance. Ce rapport a eu pour but de décrire les bonnes pratiques des régions en Europe et permis de montrer comment les régions bien gérées savent tirer le meilleur parti de leurs ressources et assurer à leurs habitants emplois et prospérité. La comparaison des pratiques

certains profits immobiliers, location des établissements industriels et commerciaux muni du matériel nécessaire à leur exploitation, des revenus de location-gérance de fond de commerce C) BIC par attraction : * si 2 activités sont exercées et l’activité de BIC est prépondérante ; * lorsque l’activité normalement imposable dans BNC ou BA découle de l’activité de BIC. 2. Les limites avec les autres revenus catégoriels : a) Limites avec les revenus fonciers : sont considérés