Rapport De Stage Tribunal De Commerce

‘Noteet Projet de Stage IL LUIZ Quentin Moniteur-Educateur Promotion 2020/2022Note et Projet de Stage IIPrésentés en vue de l’obtention du Diplôme d’Etat de Moniteur ÉducateurA.P.R.A.D.I.S12 Rue des Deux Ponts - 80000 AmiensSommaireIntroduction p.1Présentation de la structure p.1Public accueilli et ses problématiques p.1-2La mesure et l'écart entre mon projet de stage et sa réalisation p.2-3La mise en œuvre de mon projet de médiation éducative p

------------------------------------------------- SOMMAIRE I. LES OBJECTIFS DU STAGE ET MISSIONS a) Les objectifs page 3 b) Les missions page 4 II. MON ALTERNANCE DE 3ème année a) Mes acquisitions et le Portefeuille de compétences page 5 b) L’évaluation en entreprise

les différentes hypothèses). Quels rapports juridiques régis par le droit du travail ? Le droit du travail privé régis 3 types de relation : Les relations individuelles de travail : la relation entre le salarié et l’employeur Les relations collectives du travail : relations institutionnelles (ex : relation avec les syndicats, le CE), relations conventionnelles (ex : conventions collectives), relations conflictuelles (ex : droit de la grève) Les rapports entre les salariés/employeurs privés

REMERCIEMENTS Avant de présenter mon rapport je tiens à remercier sincèrement Maître xxxxxx xxxxxxxxxx, pour m’avoir ouvert les portes de leur étude. Durant ces deux mois, elle m’a accordé une grande autonomie et confiance dans de nombreux dossiers. Cette opportunité a contribué à la réalisation de mon objectif scolaire et participera à mon devenir professionnel. Mes remerciements vont ensuite à l’ensemble de l’étude, qui m’ont parfaitement intégré au sein de leur groupe. Tout particulièrement

en qualité de stagiaire. Je remercie au travers le présent rapport mon encadrant, et grand ami Mr TAIB RACHID pour l’apport aussi conséquent durant le parcours de mon stage au sein du centre d’affaire Zenata, et particulièrement le service Comex. Certes ce passage m’a permis grâce à son soutien et assistance de passer en revue les multitudes opérations relevant de ses fonctions en tant que responsable du service Commerce international. Ensuite, je voudrais exprimer ma profonde gratitude

REMERCIEMENTS Je tiens tout d’abord à remercier Monsieur Xavier XXXXX, Président Directeur Général de XXXXX et maître de stage pour m’avoir permis de vivre cette expérience au sein du cabinet. Son accueil mais aussi sa pédagogie et son écoute toute particulière furent d’une aide précieuse tout au long du stage. Ensuite, je remercie Monsieur XXXXX XXXXX, manager, pour son implication et pour la confiance qu’il a eu envers moi. Je remercie aussi chaque collaborateur qui m’a fait confiance

Université d'Auvergne Ecole de Droit LES VENTES DE FONDS DE COMMERCE ATYPIQUES Projet tutoré pour la licence professionnelle « Métiers du Notariat » présenté et soutenu en janvier 2014 par : Directeurs de projet : Portrait de Louis CORDELET (1834-1923), ancien sénateur qui propose la loi concernant la vente et le nantissement des fonds de commerce, loi du 17 mars 1909 appelée loi Cordelet.

tous ceux qui me sont chers, pour leurs soutiens, leurs compréhensions et leurs dévouements continus. Remerciements : A cette fin de parcours, je tiens à remercier dans un premier temps, toute l’équipe pédagogique de L’école Nationale de Commerce et de Gestion de Kenitra ainsi que les intervenants professionnels responsables de l’option Gestion Financières et Comptable, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci, et spécialement Mlle ALAOUI Lalla Latifa, mon professeur encadrant pour

hausses en 2015 Des sinistres corporels en hausse de 5% sur les routes, des intempéries qui vont peser lourd sur la... Marseille : la SNCM placée en redressement judiciaire La SNCM a été placée ce vendredi en redressement judiciaire par le Tribunal de Commerce de... JEUDI 27 NOVEMBRE Goodyear : plus aucun espoir de reprise pour les 1143 salariés d'Amiens-Nord Fin du suspense. Le géant du pneumatique Goodyear a annoncé jeudi l'échec d'ultimes discussions... Grippe aviaire : la France relève

Sommaire REMERCIMENTS 1 Principales abréviations 2 Bibliographie 3 Présentation générale du lieu de stage 4 INTRODUCTION 5 Section I : Les conditions de formation du contrat de carte de paiement 9 Sous. Section I : Les conditions relatives aux parties : 9 Sous-section II- Conditions générales est précisions concernant la carte de paiement 14 Section II : Les effets du contrat de carte de paiement bancaire 16 §1- Les obligations des parties 16