Rapport Déclaration De La Cnss

nous accepter au sein de son entreprise pour effectuer ce stage. Je saisis cette occasion, pour présenter ma profonde reconnaissance et mes remerciements à toute personne qui m’a apportée de l’aide afin de mener à terme la réalisation de ce rapport. Mes sincères remerciements vont également à : *Mr: Ged Tassiri *Mr: Oullemine Mohamed *Mlle: Fatim ezzahrae ← A mes parents

et signe l’aboutissement de mon cursus universitaire. Je n’oublie pas non plus Mme. RHALMI RIM qui m’a sans cesse soutenu dans l’élaboration de mon projet professionnel et m’a aidé à chaque étape de ce rapport de stage. GlossaireTable des matièresIntroduction générale ......................................................................................................................... 1PARTIE I : Présentation de l’entreprise d’accueille ....

des offres 20 Article 24 : Eclaircissements apportés aux soumissions 20 Article 25 : Préférence en faveur de l’entreprise nationale 20 Article 26 : Validité du marché 21 Article 27: Augmentation de la fourniture 21 E- MODELES 22 DECLARATION SUR L’HONNEUR (*) 22 ACTE D'ENGAGEMENT 24 Décrets Applicables Le règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés pour le compte de la régie autonome de distribution d’Eau et d’Electricité de

justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ; − sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations, règle les sommes exigibles ou a défaut de règlement, constitue les garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement ; − sont affilées a la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme. 2. ne sont pas admises a participer a la présente consultation : − les personnes en liquidation judiciaire

systèmes de retraite au Maroc • Section 1 : Présentation des régimes de retraite au Maroc  1. La Caisse Marocaine de Retraite(CMR) 2. Le Régime Collectif d’Allocation des Retraites (RCAR) 3. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) 4. La caisse interprofessionnelle marocaine de retraite (CIMR) • Section 2 : Les limites des systèmes Marocains de retraite  Chapitre ІІ : les stratégies de réforme des systèmes de la retraite au Maroc • Section 1 : évolution

Approche méthodologique de l’audit social Introduction de la deuxième partie 1. Phase préliminaire 2. Audit de régularité ou de conformité: mission de base de l’auditeur social 3. Audit d’efficacité du management des ressources humaines 4. Le rapport d’audit social Conclusion de la deuxième partie D. Conclusion générale 3 L’audit social dans le contexte marocain - Un nouveau créneau pour l’expert comptable, Aspects méthodologiques et proposition d’un référentiel d’audit SOMMAIRE

travail fourni et la compensation. Ce terme prend volontiers une valeur générique, incluant au besoin rétribution et salaire quand il n'est pas besoin de les distinguer bien nettement. S'il faut distinguer ces notions, la rétribution va impliquer un rapport plus arbitraire entre la compensation et le travail, tandis que le salaire ajoute à l'idée de rémunération la présence implicite ou explicite d'un contrat et le versement de la compensation selon une périodicité déterminée. Ces distinctions étant

factures à établir et les factures non parvenues pour les prestations Média et Production 5. Chiffre d’affaires • Recalculer par sondage les marges constatées • Faire une revue analytique des marges Média et Production des principaux budgets par rapport aux marges conventionnelles et à celles des exercices précédents. 6. Conclure. Fournisseurs et comptes rattaches Objectifs d’audit : S’assurer que : * Les dettes au …… sont réelles et exhaustives * L’enregistrement a été correctement

sociétés et les redressements y relatifs. Les amendes, pénalités et majorations de toute nature pour infractions aux dispositions législatives ou réglementaires. La proportion de l’amortissement des voitures de fonction relative à l’excédent par rapport au taux annuel de 20% appliqué au seuil de 300.000 DH TTC. La même limitation s’applique pour les véhicules acquis en leasing ou en location pour une durée supérieure à 3 mois.    12 décembre 2013 www.facebook.com/iko.ges www.EkoGest.blogspot

problèmes fiscaux comme celui de l’IUTS, qui requiert de la part des entreprises une compétence en fiscalité, en interne ou à travers des conseils. En effet, une bonne maîtrise des règles fiscales et des procédures de calcul de l’IUTS permet une déclaration juste et à temps et évite à l’entreprise le payement de pénalités. Le calcul équitable permet aussi aux salariés de payer juste ce qu’ils doivent payer, en évitant de trop perçu. 1.2. Question de recherche La Sonitel est une société