Rapport Déclaration De La Cnss

SIGLES ET ABREVIATIONS ACCG : Assistance Conseil Comptabilité et Gestion BIC : Bénéfice Industriel et Commercial CAMES : Conseil Africain et Malgache d’Enseignement Supérieur CNSS : Caisse Nationale de la Sécurité Sociale CSI : Contribution du Secteur Informel DGI  : Direction Générale des Impôts DTS  : Diplôme de Technicien Supérieur ISIG  : Institut Supérieur d’Informatique et de Gestion IBICA 

des commettants (Remboursement des frais engagés pour leur compte. • Les recettes en Dirhams : Les recettes en Dirhams se composent de règlements des clients locaux détaillés comme suit : 1- Clients publiques : ▪ *Hôpitaux ; ▪ CNSS ; ▪ Autres organismes publics. 2- Clients privés : ▪ Grossistes ; ▪ Pharmaciens ; ▪ Cliniques ; ▪ CNOPS. • Les chèques : Les chèques des clients locaux, reçus au niveau du Département Marketing, sont envoyés

d’une déclaration dépose auprès des services de l’APII (guichet unique ou direction régionales) Ce pendant, certaine activités sont soumises à autorisation du ministre dont relève l’activité. Certaines activités de services, nom totalement exportatrices, sont soumises à l’approbation de la commission supérieure des investissements, lorsque la participation étrangère au capital est majoritaire. Les avantages communs, prévus aux articles 7,8 et 9 du code sont accordés sur simple déclaration. Les

frais annexes (estimés à 10% maximum de la valeur à l’acte Conditions de financement Taux d’intérêts: Le taux à appliquer au produit Salaf Al Baraka est dorénavant fonction de l’apport personnel du client : Apport personnel du client par rapport au montant déclaré au niveau du compromis de vente Supérieur ou égal à 30% Supérieur ou égal à 10% et strictement inférieur à 30% Strictement inférieur à 10% Taux Fixe 5,50% 5,75% 6,00% Quotité de financement: 100% du coût global ; Mensualité

services techniques(Mrs SLIMANE, ,MOUKHTAR) ,commerciale(Mme LATIFA),ou de production(MOUSTAPHA CHEIKH) de m’avoir accorder toutes les explications possible sur chaque service et mit à ma disposition tout le matériel nécessaire pour réaliser ce rapport . Enfin je remercie vivement mon encadrante Mme MAHJOUBI pour son soutien durant toute la période du stage. [pic] Introduction I. Présentation et organisation de l’entreprise 1) Description de l’entreprise

TIERS9. IMPUTATION ET SAISIE DES DECLARATIONS TVA DE TOUTES LES ENTITES DU GROUPE COGEB10. INTANGIBILITE DU BILAN DE TOUTES LES ENTITES DU GROUPE COGEB11. EXHAUSTIVITE DES DETTES FINANCIERES12. INVENTAIRE DES MATERIELS ROULANTS ET PETITS MATERIELSCHAPITRE II : REMARQUES ET SUGGESTIONSI. LES FORCESII. LES FAIBLESSESIII. SUGGESTIONSCONCLUSION GENERALEREMERCIEMENTSAvant tout développement sur cette expérience professionnelle, il parait opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements.Tout

2 Mémoire de fin d’études ISCAE 2004-2005 Avant propos La quatrième année du cycle normal de l’ISCAE est une année particulière par rapport aux années qui la précèdent en ce sens que c’est une année d’intégration dans le monde professionnel. Cette année se matérialise par un stage de deux mois, par un mémoire de fin d’études qui, à la différence des rapports de stage qui sont descriptifs ou analytiques, a une vocation beaucoup plus pratique et pragmatique. Par ailleurs, puisqu’au niveau de l’option

choix de créer une société spécialisée dans les travaux comptables, la constitution de société, l’étude de projets, le conseil, ainsi que l’audit comptable et financier pour les entreprises dans la région du nord du royaume Dans le présent rapport, il sera question de présenter une analyse du profil du créateur, passant par la suite à une présentation du projet choisi en comparaison avec les autres projets préliminaires, pour arriver enfin à détailler les différentes modalités de projet retenu

télécopieur : +1 202-522-2422 ; courrier : pubrights@worldbank.org. Pour acheter des copies des rapports globals de Doing Business 2008, Doing Business 2007 : Comment réformer, Doing Business en 2006 : Créer des emplois, et Doing Business en 2005 : Éliminer les obstacles à la croissance, veuillez consulter le site : www.doingbusiness.org. Table des matières Doing Business au Maroc est le premier rapport fait sur le pays en étudiant les règlementations qui favorisent l’activité économique et celles

[pic] Ministére de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique Université Sousse [pic][pic] RAPPORT DE STAGE DE FIN D'ETUDE L'OBTENTION DE LA LICENCE APPLIQUE EN COMPTABILITE ٌRemerciements Je tiens à remercier dans un premier temps, au Directeur général ajoint de la societé "B.K.S" Mr . de m'avoir