Recteur

session d’examen, le ministre chargé de l’éducation nationale arrête la date de clôture des registres d’inscription et le calendrier des épreuves écrites obligatoires. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription à l’examen est fixée par chaque recteur. Article 6 - Chaque candidat précise, au moment de son inscription, s’il se présente à l’examen sous la forme globale ou sous la forme progressive, conformément aux dispositions des articles D.337-78 et D.337-79 du code de l’éducation. Le choix pour

juridique et procédurale : En conséquence la cour rejette le pourvoi en cassation. En raison des habituelles actes de commerce, l’Institut musulman et son recteur pouvaient se voir opposer les livres de commerce de Lahoucine. Les motifs de la juridiction qui a statué : La cour constate également que l’Institut musulman et son recteur exploite directement un établissement à but lucratif et fait ainsi de façon habituelle des actes de commerce. En exerçant une activité commerciale habituelle

naît en août 1850 au lieu-dit Lalatta dans la commune de Prato Piano au diocèse de Parme en Italie. Ordonné prêtre en 1873, il est professeur de mathématique et physique au séminaire de Parme où il a lui-même étudié et dont il devient vice-recteur puis recteur. Il est nommé évêque de Guastalla en 1890, puis de Côme. En 1894, Léon XIII le crée cardinal et le nomme archevêque de Milan. Il restera 27 ans à la tête du diocèse jusqu’à sa mort. Dans un premier temps je vais parler de la représentation

la Coopération et des Relations Internationales de l’Université de Kinshasa N° 3 - Mois d’octobre et novembre 2003 Sommaire * Editorial : les NTIC à l’Université de Kinshasa. * Allocution de bienvenue prononcée par le professeur Ndelo-di-phanzu, Recteur de l’Université de Kinshasa, à l’occasion du lancement des travaux de l’informatisation de l’Unikin par le Backbone Wan, le 06 octobre 2003 * Speech du Ministre Fédéral belge, Monsieur Verwilghen, lors de l’inauguration de Backbone Wan. * Allocution

justice administrative, le pourvoi par lequel le MINISTRE DE L’EDUCATION NATIONALE demande l’annulation du jugement du 1er mars 2005 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a annulé le titre de perception émis le 25 février 2002 par le recteur de l’académie de Strasbourg à l’encontre de M. Bernard H. pour le recouvrement de la somme de 7 622 euros ; Vu le pourvoi, enregistré le 31 août 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, et le mémoire, enregistré le 21 septembre 2006

………………………………………………………… NOMBRE DE JOURS D’ABSENCES (attestation du tuteur)* :………………………………. Le responsable de la formation : *pas plus de 3 jours d'absence tolérés (sinon rattrapage pendant les vacances) DECISION DE MONSIEUR LE RECTEUR Après avis de l’Inspecteur de l’Education Nationale (article 5 : CCF B.O. n°37 du 01/10/1992 ) Avis de l'I.E.N : □ Impossibilité majeure constatée : la formation en entreprise effectuée peut être prise en compte □ Impossibilité majeure constatée :

assimilée à un refus d’obéissance! Par souci d’efficacité il convient# une fois remplie# de la remettre à un militant du SNASUB qui fera parvenir à leur destinataire toutes celles qu’il aura collectées! Une lettre pétition à adresser# selon le cas# au recteur# président d’université ou directeur d’établissement ses agents# le SNASUB"FSU élabore et met à la disposition de chacun des outils pour le comprendre et le combattre# en plus de la brochure évoquée plus haut! Il s’agit de: 1 ANALYSE Ce

doit donc rembourser les livraisons du 10 octobre 1970 au 23 novembre 1971. En effet : • L’institut musulman de la mosquée de Paris et SE Boubakeur, son recteur, a exploité directement un établissement à but lucratif. • En réalisant des actes de commerces de façon habituelle et non accessoirement, l’association et son recteur se voient donc opposer les livres de commerce de Lahoucine. La cour d’appel juge donc que l’institut musulman réalise de façon courante des actes de commerce

de scolarité et tout dossier incomplet sera rejeté. Partie réservée à l’Administration INSCRIPTION : Pièces à fournir : REINSCRIPTION : Pièces à fournir : Demande manuscrite adressée à M. le Recteur (précisant la nature des études envisagées) Demande manuscrite adressée à M. le Recteur (précisant la nature des études Formulaire d’inscription (à retirer à l’USTA et à remplir) Formulaire du cursus scolaire et universitaire (à retirer à l’USTA et à remplir) Extrait d’acte de naissance

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22 Préambule Jean-Dominique Vassalli recteur Anik de Ribaupierre vice-rectrice Yves Flückiger vice-recteur L’autonomie constitue la pierre angulaire de la nouvelle Loi sur l’Université entrée en vigueur en mars 2009 . Elle implique l’adoption d’un Plan stratégique qui présente les objectifs de notre université à l’horizon