Régie des Bâtiments

bienveillance nous accorder ce stage au sein de son établissement. Je tiens ensuite à remercier Mme Yackoubi qui nous a encadré et guidé tout au long de ce stage. Enfin je tiens à adresser toute ma gratitude et ma sympathie à tout le personnel de la régie pour l’enthousiasme et l’attention qu’ils ont manifestés à notre égard et pour leur participation active à la réussite de ce stage. SOMMAIRE INTRODUCTION……………………………………………………………….1 HISTORIQUE…………………………………………………………………...2 PRESENTATION………………………………………………………………

résonance les unes avec les autres, tant leurs contrepoints sont perceptibles et nombreux. Ces études de cas complètent donc le Rapport de synthèse de la première tâche du projet de recherche, qui portait sur l’Identification des spécificités des bâtiments en friche recyclés en espaces de projets artistiques et culturels. Outre des éléments méthodologiques, ce second volume rassemble les fiches descriptives synthétiques des trois études de cas, réalisées à partir de la documentation écrite rassemblée

entreprise Vanfroid (Pose et entretien de climatiseurs) Novembre 2009 Stage en entreprise RATP / SIT/Caumartin (Maintenance informatique) Historique de l'entreprise 60 ans d’innovations au service des voyageurs La Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP) a été créée le 1er janvier 1949 pour gérer l’ensemble des moyens de transport publics de Paris et de sa banlieue. Ceux-ci étaient assurés jusqu’en 1944 par des entreprises privées. La RATP a depuis continuellement

GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DÉLÉGATION GÉNÉRALE BUREAU D'IMMIGRATION PARIS Si vous comptez exercer une profession régie, ou un métier réglementé, informez-vous en allant sur la page d’accueil du site www.immigration-quebec.gouv.qc.ca, à la section « Emploi / Vous informer sur les professions ou métiers réglementés » . LES PROFESSIONS D'EXERCICE EXCLUSIF ET LES PROFESSIONS À TITRE RÉSERVÉ Au Québec, plusieurs lois et règlements régissent le système professionnel. Les membres des ordres ont tous

espaces disponibles est moins contraignante pour cette catégorie d’articles.     Les matières non sensibles aux intempéries sont généralement stockées dans des yards (formes de dépôts ouverts qui ne nécessitent en réalité aucune construction d’un bâtiment. Seul le balisage de la zone par une barrière s’avère cependant nécessaire pour la sécurisation des lieux).     Les matières sensibles aux intempéries nécessitent outre la construction d’au moins un hangar couvert, mais quelques fois l’utilisation

Groupe ATI en 2006. Ce groupe compte aujourd’hui 113 salariés œuvrant dans les 10 grands métiers de l’ingénierie, de l’immobilier, du bâtiment et de l’environnement. • Implantation géographique Les 4 différents bureaux d’étude du Groupe ATI couvrent presque tout l’ouest de la France (Brive, Limoges, Périgueux, Rennes). Ces bâtiments n’ont pas été choisis pour des raisons économiques mais plutôt pour leur proximité : les grandes voies autoroutières sont tout près.

assimile volontiers crédit-bail et « location avec option d'achat » (LOA), en considérant que le second terme est réservé aux particuliers. Toutefois, il s'agit au plan juridique de contrats aux composantes juridiques différentes, puisque la LOA est régie par le code de la consommation, alors que le crédit-bail ne l'est pas4. La LOA est très utilisée pour le financement de véhicules au particulier, et elle est souvent dans ce cas, proposée par une filiale du constructeur. -------------------------------------------------

définition du navire Est considéré comme navire tout bâtiment de mer ou engin flottant effectuant une navigation maritime, soit par son propre moyen, soit par remorque d’un autre navire, ou affrété à une telle navigation (article 13 du code maritime). Cette définition soulève plusieurs questions : - Notions de bâtiments de mer : Par bâtiment de mer, quelles que soient leurs dimensions et leur dénomination, il faut entendre, tous bâtiments « qui, avec un armement et un équipage qui leur sont

représente. D’où l’intérêt de ce chapitre qui présente le secteur et traite de ses spécificités comptables. Le secteur du bâtiment et travaux publics est marqué par l’utilisation de termes spécifiques d’où la nécessité de donner quelques définitions de notions fondamentales du secteur. SECTION 1 : PRESENTATION DU SECTEUR DU BTP 1.1 Présentation du secteur L’entreprise de Bâtiment et de Travaux Publics a généralement pour objet de construire un ouvrage, la nature de cet ouvrage pouvant être très variable

clôture qui sépare leurs propriétés. Autrement dit, cette séparation leur appartient en totalité. Mais attention, pour qu'un mur soit mitoyen, il faut que les fonds séparés se touchent et appartiennent à des propriétaires différents. La mitoyenneté est régie par les articles 653 du Code civil à article 670 du Code civil et s'applique à toutes les formes de clôtures séparatives : murs, barrières, haies, palissades, fossés, grillage... Mais toute séparation n'est pas forcément mitoyenne. Tel est le cas