Regime Parlementaire 1789 1870

------------------------------------------------- INTRODUCTION HISTORIQUE De 1789 à 1958 la France a connu 10 constitutions (sans les constitutions non votées et sans les non appliquées). La France a connu une gde période d'instabilité constitutionnel (aux USA, ils ont tjrs la mm). Cette instabilité s'explique d'abord par la rupture en 1789 (rupture ac la monarchie d'ancien régime). Les révolutionnaires fçais rejettent le système de monarchie absolue. En 1789 les révolutionnaire fçais veulent protéger les libertés et

L'histoire constitutionnelle moderne de la France commence en 1789 avec la Révolution française, en effet, cette date marque une rupture fondamentale avec les institutions de l'ancien régime. Il est à noter que le premier point important se situe en 1789, en effet, c'est la première fois que des principes nouveaux d'organisation sont proclamés, affirmés et mis en oeuvre. 1°- La souveraineté de la nation qui remplace la souveraineté de droit divin du monarque. 2°- La reconnaissance (en tant que

du peuple et s'efforce de rompre avec les institutions de l'Ancien Régime tandis que l'autre se fait porte-parole de la discipline et de la rigueur, nie par essence les bienfaits de la Révolution, allie le trône et l'autel et est partisane d'une hiérarchie sociale bien ordonnée, où les dirigeants n'ont rien de commun avec le peuple. [...] En France, il y a une grande instabilité des constitutions, 14 ont été écrites depuis 1789. On retrouve toutefois deux principes fondamentaux : la souveraineté

constitutionnalité 1. Le modèle américain de la Cour suprême 2. Le modèle européen de la Cour constitutionnelle Leçon 3 : La démocratie et le citoyen Section 1. Démocratie directe et démocratie représentative § 1. La démocratie directe § 2. Le régime représentatif § 3. La démocratie semi-directe Section 2. Les conditions du suffrage § 1. Les conditions de jouissance du droit de vote A. La condition de nationalité B. Les autres conditions § 2. Les conditions d'exercice du droit de vote Section

Histoire de la France contemporaine social et politique ( 1870-1958) Chapitre introductif : La France en 1870 Section 1 : La Révolution de 1789 I- Les événements de la Révolution La révolution c'est une réaction politique et sociale contre un ordre établi. La révolution de 1789 est une réaction contre la monarchie absolue contre l'Ancien Régime. La société d'Ancien Régime est une société d'ordres. Il y a 3 ordres sociaux distincts : - le clergé , ordre privilégié ne paie

établit des régimes extrêmement différents,deux monarchies, deux empires ou encore deux républiques et tout a finalement échoué. Les républiques ont conduit à des régimes autoritaires, lesquels ont été emporté par des révoltes populaires. Les empires fondés sur la puissance des armes tombent à Waterloo comme à Sedan. Cette alternance s’explique par le fait qu’en France, il y a toujours eu une ambition de création d’un régime Constitutionnel parfait. Le parlementarisme français de 1870 à 1958. Pendant

nouveau régime Introduction Comment, à partir de 1870, le principe de souveraineté nationale l’emporte sur le principe de légitimité monarchique. - Légitimité monarchique : le pouvoir est détenu par un monarque, qui le tient de Dieu. - Souveraineté nationale : le pouvoir appartient à la Nation, qui le tient des citoyens par l’intermédiaire de ses représentants. XIXe → forme du choix du régime qui se pose 1870 → IIIe République est déclarée I. Aux origines de la démocratie parlementaire (1789-1870)

La France de 1789 à 1870 : un pays démocratique ? La révolution française de 1789 permet de tourner la page de la monarchie absolue. Les citoyens français désirent désormais être des hommes libres et égaux en droit ; ils veulent aussi l’établissement d’une constitution écrite dans laquelle la séparation des pouvoirs d’où l’article 16 des droits de l’homme et du citoyen. Le peuple français désire tout simplement un pays démocratique. La démocratie est un gouvernement du peuple, par le peuple, pour

Web-tuteur : Valérie Pouchelon-Martel Bref rappel d'histoire constitutionnelle française de la révolution à la IIIe République à la révolution SOMMAIIRE OMMA RE I. II. A. B. L’ANCIEN REGIME ............................................................................3 LA REVOLUTION FRANÇAISE (1789-1800) ................................4 LA REUNION DES ETATS GENERAUX ET LA CONSTITUANTE Extrait de la Constitution française du 3 septembre 1791 LA CONVENTION Une période troublée La constitution

Titre 1 les institutions françaises : 1789/1958 En matière d’institutions politiques l’époque contemporaine commence pour la française commence à la Révolution de 1789 et il est vrai aujourd’hui lés événements de la Révolution expliquent le régime politique français. Pour autant il ne faut pas penser que la vie française commence à cette date. Il y a certains éléments de droit public qui ont préexisté en 1789 : les lois fondamentales du royaume ou la question du domaine royal. Cette période