Regime Parlementaire Anglais Et Allemand

ministre britannique* La force d’un Etat passe aussi par son dirigeant. Ainsi comme le président est à la France, le premier ministre est l’instrument principal de la cohésion au sein de la Grande Bretagne. En effet la grande Bretagne est un régime parlementaire, régime dans lequel tous les organes de l’Etat collaborent et dépendent les uns des autres. Il était donc nécessaire d’avoir un homme à la tête de cet orchestre. Il est donc intéressant de savoir le fonctionnement du gouvernement britannique,

pays lui même. L’Etat au sens moderne apparaît avec l’institutionnalisation du pouvoir càd le mouvement qui a vu le pouvoir passé d’une personne physique, le roi à une institution, l’Etat. Ce mouvement s’est produit à la révolution car sous l’ancien régime (MA Révolution) le pouvoir appartenait au roi en personne qui était donc souverain et était donc confondu avec l’Etat d’où l’expression « L’Etat c’est moi » de louis XIV. C’était la période de la monarchie absolue et durant cette période la loi procédait

définit le statut du droit dans l’état, il va nous apprendre dans quel type de régime politique on se trouve (parlementaire, présidentielle, semi-présidentielle). * Il peut être un instrument de protection des individus contre le pouvoir d’état. Dans la constitution on trouve l’énoncé de droit fondamentaux et dans certains cas la mise en place de garanties destinées à protéger ces droits (par ex la loi fondamentale allemande de 1749, les article 1 à 19 sont concernés par l’énoncé des droit fondamentaux)

déclare guerre en France : c’est guerre de 100 ans pour s’en emparer instauration ch des de représentant des villes en GB qui va prendre au fure et a mesure son indépendance par rapport ch des commune et constitué ch des Lords . fr a chasser ts les anglais du territoire II. Le saint empire Fondé en 962 (Germanie Italie du nord et bourgogne., roi élu qui devra tenir compte de al diète , assemblé féodal ; conflits avec papauté, empire amoindri au XVième siècle car candida au poste de roi donne

la France La France est l’une des plus vieilles nations ,15siècles d’existence. Elle commence avec la révolution, le pouvoir fut encadré par la constitution. Grand nombre de régime (6-7 régimes) par rapport aux USA et à la GB. Il y a cependant une césure qui se situe aux alentours de 1875-1880. Avant cette période les régimes changent très souvent. Section 1 1789-1875 Constitutions : Proclamation de droits et d’attribution de règles. Il existait donc une constitution avant 1789(des bribes de règles>

adoptée la déclaration universelle des droits de l'homme. Périodes de récession. Exemple : 1793, dès la proclamation de la Constitution de l'an I, celle-ci se trouve suppléée et supplantée par la terreur. Entre 1940 et 1945, la France a connu le régime politique du gouvernement de Vichy durant lequel un nombre non négligeable de libertés a été remis en cause. Si on essaie d'examiner ces libertés sur une longue période, pour certains auteurs, à la suite de VASAK, il existe 3 générations : –

on crée la chaire de droit constitutionnel, à l’époque il s’agissait seulement d’étudier la constitution. De cette époque classique sont nées les grandes notions que la théorie générale du droit constitutionnel comme la théorie des pouvoirs et le régime représentatif ; on avait alors une approche strictement normative de la matière car elle considérait uniquement les règles juridiques formant le droit constitutionnel, or, le juriste, ne peut pas se contenter d’exposer la règle, car la règle détermine

| Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Le cabinet est politiquement et collectivement responsable devant le Parlement ; en contrepartie, le cabinet peut recourir au droit de dissolution. Le régime présidentiel se caractérise au contraire par l'absence de responsabilité et de dissolution. | 2012-2013 2012-2013 CHAPITRE 2 : Théorie et pratique du régime parlementaire. Le régime parlementaire

monarchies a l’Empire (1750-1815) Chap I les origines de l’Europe contemporaine Chap II la France de l’ancien régime aux révolutions (1750-1799) Chap III un Empire sur l’Europe (1800-1815) Chap IV la France de Bonaparte a Napoléon (1800-1815) 2e partie : le XIXe siècle : de l’ordre aux mouvements (1815-1870) Chap I l’Europe selon les congrès de Vienne ou le second souffle des anciens régimes (les restaurations) Chap II la France : de l’Empire à la République (chute Napoléon-1848) Chap III l’Europe

même justifier les tyrannicides. Ex : l'assassinat de Jules César pour arrêter son pouvoir croissant. - Un contrôle par certaines institutions sur le respect des lois fondamentales du royaume. En France, c'était le rôle des parlements sous l'Ancien Régime de veiller sur le respect des protocoles du royaumes. Ex : la loi salique qui désigne les règles de succession au trône de France et l'interdiction faite aux femmes d'y arriver. # Pour le constitutionnalisme moderne, il existe plusieurs formes pour