Régime transitoire

l’Etat. A. Les anciens projets de régionalisation. XIX : déjà plusieurs projets de découpage régional  fondements. XX : 1917 : Clémentel, ministre du commerce engage des chambres de commerce à former des groupements nationaux (CCI). 1941 : Le régime de Vichy : préfet régionaux : pouvoir économique et policier (lié à l’occupation). 1942 : Découpage du pays en 20 régions jusqu’en 1945. 1945 : Michel Debré divise en 45 territoires : grands départements. Projets selon 2 courants de pensée : -

Cinquième séance: Le régime de Vichy et la IVe République Résumé: Le bloc de constitutionnalité sous la IVe République Le bloc de constitutionnalité désigne l'ensemble des normes de « références » qui, en dehors de la Constitution elle-même, ont valeur constitutionnelle et auxquelles toutes les lois et traités internationaux doivent se soumette. Concernant la IVe République proprement dit, le Préambule de la Constitution de 1946 nous indique: « [Le peuple français] réaffirme solennellement

Etat totalitaire : un régime politique qui, par un ensemble de moyens (propagande, encadrement de la population, répression), cherche à obtenir la soumission et l’obéissance de la société. Propagande : les mesures prise pour répandre une opinion, une idée. La propagande de guerre consistait à répandre l’idée que tout se passait bien sur le front. Censure : contrôle officiel autorisant ou non la publication ou la diffusion d'œuvres diverses, en totalité ou partie. Antisémitisme : haine envers

AES TD droit constitutionnel, groupe 1 ------------------------------------------------- Commentaire de l’article 49 de la Constitution du 4 octobre 1958 L’article 49 de la constitution du 4 octobre 1958 est un trait caractéristique d’un régime parlementaire car il organise la responsabilité politique du gouvernement devant le parlement. Dans cet article on peut voir un intérêt particulier des constituants. En effet, dans la loi du 3 juin 1958 qui autorise le gouvernement Charles De Gaulle

libération des prisonniers de guerre, l’aménagement de la ligne de démarcation ou le retour du gouvernement à Versailles. Ils vont même jusqu’à anticiper les demandes Allemandes en menant une politique de restriction envers les juifs. En effet le régime de Vichy, bien que non soumis aux décrets allemands imposant par exemple le port de l’étoile jaune sous peine d’internement, appose le tampon « juif » sur les papiers d’identité. De la même façon, ils accordent leur soutien à l’arrestation, la spoliation

sur une monarchie parlementaire et démocratique. Le système de gouvernement, connu sous le nom de système de Westminster, a directement inspiré les institutions d'autres pays comme le Canada, l'Inde, l'Australie, et la Jamaïque. 1 . Histoire du régime au Royaume-Uni Première démocratie parlementaire, le système politique du Royaume-Uni repose sur une monarchie constitutionnelle, une des plus vieilles au monde. La grande Charte (Magna Carta) fixe dès 1215 certaines règles garantissant

l'émergence du régime parlementaire entre 1814 et 1870 Le 27 aout 1958, Michel Debré déclarait devant le conseil d'Etat : " Le gouvernement a voulu rénover le régime parlementaire. Je serais même tenté de dire qu’il veut l’établir car, pour de nombreuses raisons, la République n’a jamais réussi à l’instaurer ". Ainsi à l'aube de l'instauration de la cinquième république, la France hésitait-elle encore concernant les bases constitutionnelles à donner à l'Etat afin de lui garantir un régime parlementaire

Révolutions et Réactions en Europe A. L’Europe et la France en 1815 Restaurer l’ancien régime ? I Le Congrès de Vienne : Le Congrès de Vienne partage l’Europe entre les puissances après la chute de Napoléon Bonaparte. Comme se sont les grandes puissances qui se repartage le monde, c’est l’équilibre européen vu par les 4 grandes puissances (l’Angleterre, l’Autriche, la Prusse, la Russie, la France n’est pas inclue car c’est la grande perdante à la chute de napoléon B.). Cet équilibre

quelques tentatives pour gêner les nazis (refus d’accorder les bases françaises d’Afrique du Nord en 1940, retardement durable du port de l’étoile jaune par les juifs). Pourtant, en lieu de s’en tenir strictement aux clauses de l’accord d’armistice, le régime a proposé de lui même dés juillet 40 des concessions en échange de la levée de certaines restrictions. Pourtant, rares sont les cas où la France aura obtenu un meilleur traitement en se réclamant de l’armistice. Il n’accorda que des concessions misarables

Je coure, je vole vers l'infini. Je tente d'atteindre l'infini horizon. Je laisse la brise gonfler ma veste et soulever mes cheveux. Une pure impression de liberté s'empare de mon être. Exaltée. Je vole, je fuis vers le lointain. Je m'éloigne du Temps qui nous asservit. Le vent s'occupe d'essuyer les larmes sur mes joues. Un irrépressible besoin d'évasion grandit en moi. Mélancolique. Où que j'aille la solitude me rattrape. La chercher me semble être le meilleur moyen d'y échapper. « La vie