Rejet De Comptabilité

Thème 1 LOI 90-20 DU 15 AOUT 1990 RELATIVE A LA COMPTABILITE PUBLIQUE REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE INSPECTION GENERALE DES FINANCES JOURNEES IYETUDE AU PROFIT DES gESTIONNAIRES ET DES PERSONNELS D’INTENDANcE EN SOUS ORDRE DE LA cIRcONScRIPTION W Le 13/04/2010: pour les Gestionnaires. Le 14/04/2010: pour les Personnels en S/Ordre. LIEU DLI SEMINALRE: Lycée SAHOUI Aldjia AZAZGA DIRECTEUR DE L’OPERATION: Mr LAIB Nadir inspecteur de la gestion

DF/F :…………………………………………………………….…21 2-Division de contrôle de gestion et budget : 21 3- Division Etudes économiques et financière ..............................................................21 4-Division comptabilité légale et fiscalité 21 a)- Service comptabilité fournisseur :…………………………………………………..22 b)- Service comptabilité des immobilisations …………………………………………23 c)- Service consolidation…………………………………………………………………23 d)- Service fiscalité………………………………………………………………………..23 4- D ivision de la tresorerie

livret. Diplôme de Comptabilité et de Gestion (DCG)|| Diplôme supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG) || Validation des Acquis de l’Expérience Livret 1 Sommaire : 1/ Liste des documents et justificatifs joints à votre demande. 3 2/ Votre expérience 7 3/ Vos diplômes, titres, certificats et attestations 8 4/ Mode d'emploi du Livret 1 9 Document téléchargeable sur le site : http://www.siec.education.fr Avertissement : tout dossier incomplet sera rejeté. 1/ Choix des Unités

Comptabilité des Perceptions au Maroc 1 [2006] [ Ministère des Finances et de la Privatisation : Inspection Générale des Finances ] [Document préparé dans le cadre du cours de comptabilité publique : Promotions 29] [Publié par : www.ledroitpublicmarocain.com ] [Auteur : Naoufal RACHIDI] Comptabilité des Perceptions au Maroc 2 Mot de l’éditeur www.ledroitpublicmarocain.com est un site 100% marocain (à but non lucratif) qui s’intéresse aux questions liées au Droit Public Marocain. Sa principale

Le TA a fait droit a la demande des époux B. * deuxième instance: Cours administrative d’appel appelant: le ministre de l’économie et des finances(MEF) intimé: M et Mme B sens de l’arrêt:la cours d’appel a annnulé la décision du TA et rejeté la demande des époux B. troisième instance: conseil D’etat les époux ont exercé un pourvoi à cassation devant le conseil d’Etat. * Les prétentions et moyens: -M et Mme B demandent annulation de l’arrêt(annulation des impositions et des

;cependant la plupart d’entre eux font référence à la loi n° 9-88 comme principale source de réglementation. * Le code de commerce Au sens du code de commerce, la comptabilité constitue un moyen de preuves entre les commerçants. L’article 19 du code fait par ailleurs obligation aux commerçants de tenir une comptabilité conformément aux dispositions de la loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants. * Loi n° 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants

Les principes comptables Sujet : Les objectifs des principes comptable ? Introduction : Comptabilité : La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrées et présenter des états reflétant une image fidele du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. La comptabilité doit respecter les principes qui conditionnent les règles et méthodes comptables utilisées

vérification Les agents des impôts disposent d'un droit de contrôle qui les autorise à vérifier périodiquement les déclarations souscrites par les contribuables. Ce droit de vérification peut porter : - soit sur la comptabilité d'une entreprise : il s'agit alors d'une vérification de comptabilité; - soit sur la situation fiscale d'ensemble d'une personne physique, afin de contrôler la cohérence et l'exactitude des revenus déclarés ainsi que le train de vie du contribuable. Le droit de vérification est

programme de vérification. Section 2 : L’engagement de la vérification. Section 3 : Le déroulement de la vérification. Section 4 : Le processus de la VASFE. Chapitre 3 : Examen de la comptabilité et conclusion de la vérification. Section 1 : Examen de la comptabilité en la forme et le fond. Section 2 : Méthodes de reconstitution des bases d’imposition. Section 3 : notification des résultats et clôture de la vérification. Conclusion Bibliographie Annexes

rapport du stage de remercier tous ceux dont la sollicitude et la bienveillance nous ont conduit vers ce horizon et rndu possible l’édification de ce travail. Nous sosmmes redevables notamment au Directeur, chef de service de la Direction de la Comptabilité Publique, à la personne de Monsieur BILOLO à travers ces lignes qu’il trouve notre sincère gratitude. Notre profonde gratitude s’adresse également aux chefs de Divisions répondant respectivement au nom : * MUNUNGU * EZIKOLA Ainsi que