Requetes 21 Janvier 1890

SOMMAIRE INTRODUCTION CITATIONS SUR L’ART CITATIONS SUR L’ŒUVRE D’ART CITATIONS SUR LE DESSIN CITATIONS SUR LA PEINTURE CITATIONS SUR LA SCULPTURE CITATIONS SUR LA GRAVURE BIOGRAPHIES DES AUTEURS REPERTORIES INDEX D’AUTEURS INDEX D’IMAGES 4 9 17 21 25 30 34 36 202 206 2 3 INTRODUCTION « L’art de la citation est l’art de ceux qui ne savent pas réfléchir par eux-mêmes ». Voltaire. Pour débuter l’introduction d'un travail basé sur des citations, j’ai considéré que cette citation de

séparer , et laisse place à la convention nationale . C / La constitution de l'an 1 ( république Jacobine ) On voit naître une nouvelle constitution , la mise en place d'un régime républicain . La convention nationale ( 749 députés ) . Le 21 Septembre , la convention décrète l'abolition de la royauté en France , le 22 , l'assemblée décide de dater les actes officielles de l'an 1 de la république . Sur la proposition de Danton , un décret proclame que la république française est une et

l'autorité parentale. Doit être pareillement représenté le mineur de seize à dix-huit ans dont l'altération des facultés mentales ou corporelles empêchent l'expression de la volonté. L'empêchement est constaté par le juge des tutelles d'office, à la requête d'un membre de la famille du mineur ou du ministère public, au vu d'un certificat délivré par un médecin spécialiste choisi sur une liste établie par le procureur de la République. Lorsque le mineur mentionné à l'alinéa précédent est placé sous tutelle

Congrès de l'unité aboutit à la formation d'un nouveau parti, le Parti du peuple mauritanien (P.P.M.) et, en octobre 1963, la Conférence des cadres du P.P.M. prend la décision de promouvoir le monopartisme. Finalement, la révision constitutionnelle de janvier 1965 fait du P.P.M. un parti unique. La conception unitaire du pouvoir défendue par Moktar Ould Daddah est justifiée par la lutte contre les particularismes, la volonté d'unité nationale et d'efficacité économique pour mettre en œuvre le développement

avec : Le CE privé y participent les conseillers d'Etat, les intendants, les membres du clergé, les maître de requêtes. C'est l'élite. La fonction de juridiction est principale, il exerce la justice retenue du roi, elle interprète la loi, sorte de précurseur à la Cassation. Le CE des finances, question financières, des commissions étudient les affaires composée par des maîtres de requête, conseillers qui sont intendants ou haut fonctionnaire. Droit de résistance au XVIème siècle. Revendication

textes ne comportent que des indications parcellaires sur la protection de la vie privée.  a) Les textes  Le code civil ne protège pas la vie privée de façon générale. Il garantit seulement à l'article 12 le droit au nom.  Depuis le 1er janvier 1966, date de l'entrée en vigueur de la loi sur le droit d'auteur de 1965, la loi précédente (de 1907) sur le droit d'auteur est abrogée. Toutefois, ses articles 22 et 23, qui protègent le droit qu'a chaque personne sur son image, sont toujours applicables

république, La Découverte. J. C. ZARKA, Les institutions politiques françaises, Ellipses. Revues . Revue du droit public et de la science politique. Notamment n° spécial 1998 : « les 40 ans de la 5ème République » ; juillet 2000 : « le quinquennat » ; janvier 2002 : « la VI° république ? » ; novembre 2005 : « l’avenir de la constitution de 1958 ». . Revue Française de droit constitutionnel. Notamment n°25, 1996 : « le Président de la 5ème République » ; n° 57, 2004 : « le Conseil constitutionnel » ; n°

sur les Manuels de français publiés à l’usage des Suédois de 1808 à 1905 (1985), et par le Canadien J. CARAVOLAS sur Comenius (1984). M.-H. CLAVÈRES prépare une thèse à l’Université de Paris VII sur l’enseignement de l’anglais en France entre 1829 et 1890, qui devrait nous renseigner beaucoup plus précisément sur les pratiques effectives de ces professeurs de LVE pendant cette période. Il faut souhaiter que très rapidement se multiplient de telles études. La dernière partie de ce travail, d’autre part

1807, 47 Geo. III, Sess. 2, c. 36 (cette loi prohibait la participation des citoyens anglais au commerce d'esclaves et l'importation de ceux-ci dans les possessions anglaises). Voir Martinez, ibid. aux pp. 562-63; Wilson, supra note 9 à la p. 507. 21 Sur les initiatives anglaises, voir Wilson, ibid. aux pp. 505-26. 22 Voir par ex. The Amedie (1810), 1 Acton 240, 12 E.R. 92. Ce navire battant pavillon américain partait de l'Afrique vers Cuba, alors colonie espagnole, ayant à son bord 105 esclaves

diversifies. PSA Peugeot Citroën en quelques dates majeures - 1810 : Dès 1810, les deux frères Jean-Pierre et Jean-Frédéric Peugeot convertissent un moulin en une fonderie d'acier et une fabrique de lames de scie et créent la société Peugeot Frères. - 1890 : Armand Peugeot lance le premier quadricycle à gazoline de marque Peugeot : la Type 2. - 1896 : Une nouvelle société est créée, la "Société des Automobiles Peugeot" exclusivement vouée à la fabrication d’automobiles. - 1919 : André Citroën avait